En direct

Réglementation - page 1720

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Fermé
QUESTIONS À… Bernard Chapel, président de la délégation « Grand Sud-Est » du Syndicat national des entreprises de démolition (Sned)

QUESTIONS À… Bernard Chapel, président de la délégation « Grand Sud-Est » du Syndicat national des entreprises de démolition (Sned)

« Le marché de la démolition amène le regroupement de la profession »
Fermé

Grand Lyon Un exécutif renforcé

16/06/2008 | 
Fermé
10e rendez-vous Qualité construction, 19 juin Paris « Le développement durable est porteur de nouvelles techniques »

10e rendez-vous Qualité construction, 19 juin Paris « Le développement durable est porteur de nouvelles techniques »

Congrès AQC - Marc Ducourneau, directeur général de l’Agence Qualité Construction (AQC)
16/06/2008 | 
Fermé

Loire-Atlantique Projets commerciaux

Fermé

Seine-et-Marne Projets commerciaux

Fermé

Droit de préemption sur les fonds artisanaux et commerciaux

Conseil d’Etat, 21 mars 2008, « Société Mégaron », n° 310173.
Fermé

Règles d’emprise au sol des constructions pour les piscines

Conseil d’Etat, 21 mars 2008, « Mme A. », n° 296239.
Fermé

Cartes communales et référé-suspension « environnement »

Conseil d’Etat, 19 mars 2008, « Ministre des Transports, de l’Equipement, du Tourisme et de la Mer », n° 305593.

Jurisprudence

Fermé

Lotissement : exercice du recours en cassation par l’Etat

Conseil d’Etat, 19 mars 2008, « Ministre d’Etat, ministre de l’Intérieur et de l’Aménagement du territoire », n° 301797.
Fermé

PME Le Réseau commande publique à pied d’œuvre

Jurisprudence

Fermé

PPP Un contrat de partenariat sauvé par l’intérêt général

Jurisprudence

Fermé

Marchés privés Responsabilité décennale et désordres évolutifs

Le Conseil économique et sociale se penche sur la directive "Services"

Le conseil de Paris repousse la proposition d'un référendum sur les tours

Le conseil de Paris repousse la proposition d'un référendum sur les tours

Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil