En direct

Réglementation - page 1719

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Poweo autorisé à construire une centrale électrique dans le Gard

Coup de frein à la centrale thermique de Bastelicaccia en Corse

L'Ademe constate une inégalité croissante face au poids des dépenses d'énergie

07/04/2008 | 
La flamme olympique gourmande en CO2

La flamme olympique gourmande en CO2

Appel d'offres pour une autoroute de plus de 1.000 km en Algérie

Ascenseurs et escaliers mécaniques: le guide de l'achat public

Ascenseurs et escaliers mécaniques: le guide de l'achat public

Un rapport minimise l'impact acoustique des éoliennes

Jurisprudence

Roverato se dit "calme et serein" après arrêt de la cour d'appel de Paris

04/04/2008 | 
Hugo Chavez nationalise les cimenteries

Hugo Chavez nationalise les cimenteries

Marseille va alimenter Barcelone en eau potable

Confirmation de peine requise contre Pierre Bédier en appel

Laurent Béteille : "Nous n'avons pas jugé opportun d'établir un seuil pour les contrats de partenariat"

Laurent Béteille : "Nous n'avons pas jugé opportun d'établir un seuil pour les contrats de partenariat"

Contrat de partenariat : après le Sénat, l'Assemblée nationale !

Contrat de partenariat : après le Sénat, l'Assemblée nationale !

Le label Eco-artisan® en pratique

Le label Eco-artisan® en pratique

04/04/2008 | 

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique