En direct

Réglementation - page 1700

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Faire du développement durable une "réalité habitée"

Faire du développement durable une "réalité habitée"

"Le retour en grâce du BTP" par Jean-Philippe Defawe

Fermé

Résultats complets de l'enquête

Complément à l'article Contrat de partenariat Les collectivités locales prêtes à se jeter à l'eau
Fermé

Circulaire n° 2007-321 du 13 août 2007

02/11/2007 | 
Fermé
Le fait marquant Les règles du comemrce selon la Commission Attali

Le fait marquant Les règles du comemrce selon la Commission Attali

01/11/2007 | 
Fermé

Prudence

01/11/2007 | 
Fermé

Relations commerciales Loi Galland : la CGI défend le SRP

Fermé
SMCL 2007. Sous le signe du développement durable

SMCL 2007. Sous le signe du développement durable

Pendant trois jours, élus, fonctionnaires territoriaux et acteurs privés de la ville ont rendez-vous avec la 12e édition du Salon des Maires et des Collectivités Locales, placée, cette...
Fermé
La ZAC Bercy

La ZAC Bercy

Aujourd’hui montrée comme un exemple,la ZAC Bercy (1) a évolué en se nourrissant de théories urbaines parfois contradictoires. Avec pour objectif initial de rééquilibrer l’Est de Paris,...
01/11/2007 | 
Fermé
Batimat 2007 Quelles évolutions pour vos métiers

Batimat 2007 Quelles évolutions pour vos métiers

Outils, produits, méthodes de travail vont évoluer pour faire face aux défis posés au Bâtiment. Le négoce doit accompagner ses clients par une mission accrue de veille technique, et en...

Jurisprudence

Fermé

Report des congés payés : nouvelle règle

01/11/2007 | 

Jurisprudence

Fermé

Renonciation à la clause de non-concurrence

01/11/2007 | 
Fermé

Fonds de commerce

Fermé

EMPLOI Nouveau calcul de l’allègement Fillon

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique