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Réglementation - page 1681

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

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Création d’une licence professionnelle « Management et conduite de travaux »

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Construire et aménager durable

Construire et aménager durable

Par sa participation à l’émission de gaz à effet de serre, par son coût énergétique, par ses conséquences urbanistiques, par son impact sur les paysages naturels, le secteur de la...
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Stage Une filière de pré-embauche

Stage Une filière de pré-embauche

Toujours en recherche d’ingénieurs, les entreprises du BTP font la course aux stagiaires. Un bon moyen pour ces derniers de poser un premier pied dans l’entreprise.
28/03/2008 | 
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Compromis de vente : défaut de réalisation de la condition suspensive

Des acquéreurs demandent, en vain, la restitution du dépôt de garantie versé à la suite de la signature d'un compromis de vente, car la condition suspensive d'obtention du prêt ne s’est...
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Nouveaux modèles de cautionnement dans les marchés publics

Construction - Un arrêté du 29 février 2008, modifiant l'arrêté du 3 janvier 2005 pris en application de l' article 102 du code des marchés publics et fixant les modèles de...

Bruxelles doit réfléchir à une TVA "verte"

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Fiche pratique Code des marchés publics (1/2) Les nouveaux seuils applicables aux pouvoirs adjudicateurs

Tous les deux ans, les seuils des directives européennes sur les marchés publics sont révisés par la Commission européenne. Ces nouveaux seuils, publiés dans le décret du 26 décembre...
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Bordeaux / 215 363 habitants Troisième mandat d’Alain Juppé : pour une ville durable et plus accessible

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Réélu au 1er tour avec 56,62 % des voix, Alain Juppé entame son troisième mandat avec une équipe rajeunie. Les réalisations vont s’insérer dans le thème « Continuons le changement »...
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Toulouse / 390 350 habitants Pierre Cohen veut faire des transports la grande cause de son premier mandat

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Pierre Cohen (PS) enlève le Capitole avec 50,42 % au second tour face au maire sortant, Jean-Luc Moudenc (apparenté UMP). Il veut mettre en place une piétonnisation progressive du centre-ville...
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Lyon / 466 400 habitants Une métropole multipolaire pour le second mandat de Gérard Collomb

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Réélu au 1er tour avec 53,07 % des voix, Gérard Collomb (PS) entend amplifier la dynamique économique et urbaine pour faire de Lyon « une métropole rayonnante et forte », approfondir sa...
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Reims / 187 206 habitants Adeline Hazan, nouveau maire, veut lancer un concours international d’architecture

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20/03/2008 | 
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Orléans / 113 126 habitants Serge Grouard poursuit le tramway, construit un centre commercial et lance un équipement sportif

Orléans / 113 126 habitants Serge Grouard poursuit le tramway, construit un centre commercial et lance un équipement sportif

20/03/2008 | 
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Paris / 2 144 700 habitants Bertrand Delanoë : logement social et développement durable d’abord

Paris / 2 144 700 habitants Bertrand Delanoë : logement social et développement durable d’abord

Réélu au second tour avec 57,71 % des voix, le maire (PS) de Paris prévoit d’investir près de 7 milliards d’euros au cours de ce mandat : financement de 40 000 logements sociaux,...
20/03/2008 | 
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Les chantiers des nouveaux maires

Les chantiers des nouveaux maires

« Le Moniteur » a interrogé les nouvelles équipes, élues pour la plupart ce week-end par leurs conseils municipaux. Au-delà des appartenances politiques, toutes placent ce mandat sous le...

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