En direct

Réglementation - page 1680

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Fermé

Immobilier : Le non-résidentiel européen affecté par la crise boursière

Financement - Article paru dans Le Moniteur n°5437 du 08/02/2008
Fermé

Dépollution à tort d'un site : modalités d’indemnisation de l’Etat

Urbanisme et environnement - Un arrêté met une société en demeure d'éliminer des déchets présents sur son site ; mesure de dépollution qui s’avère illégale. Le Conseil...
Fermé

Nullité d’un congé frauduleux

Gestion et professions - Moins de deux ans après la signature d'un bail commercial et peu de temps après avoir signé une promesse de vente des lieux loués et avoir appris que son...
Fermé

Vente immobilière et modalités d’information du délai de rétraction

Vente et contrats spéciaux - En l’espèce, des époux ont promis de vendre un immeuble à un tiers. Le même jour une société, mandataire des vendeurs, remet à l'acquéreur copie...
Le Conseil d'Etat change de cap

Le Conseil d'Etat change de cap

Fermé
Stratégies Industrielles Profiter d’un environnement porteur

Stratégies Industrielles Profiter d’un environnement porteur

Soutenus par les préoccupations environnementales, les industriels visent avant tout l’offre globale et la qualité du service.
Fermé
Marché Le potentiel du développement durable

Marché Le potentiel du développement durable

Fermé

Catalogue petit format

Fermé

Sanitaire La distribution spas à la conquête du marché

Fermé

Environnement durable Réchauffement climatique et grand public

Une étude de l’Ademe rend compte d’une prise de conscience grandissante du grand public concernant le réchauffement climatique.
Fermé
Tendances Après l’éco-artisan,l’éco-négoce est en marche

Tendances Après l’éco-artisan,l’éco-négoce est en marche

15/03/2008 | 
Fermé

Texte intégral de l'arrêt de la cour de Cassation du 30 novembre 2007

14/03/2008 | 
Fermé
Métiers de la route

Métiers de la route

Travailler dans la route, c'est participer à la construction et à l'entretien du réseau routier. C'est aussi réaliser des travaux d'aménagement de places, de réfection de trottoirs.Le...
Fermé
Partenariat Public-Privé (1/2) PPP et performance énergétique : une combinaison idéale ?

Partenariat Public-Privé (1/2) PPP et performance énergétique : une combinaison idéale ?

L’exploitation des gisements d’économies d’énergie, provenant du parc immobilier public, constitue un véritable enjeu économique et environnemental. Cette semaine, deux praticiens...

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique