En direct

Réglementation - page 1679

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Confidentiel : le CCAG fournitures remis en consultation

31/03/2008 | 

Projet de loi sur les contrats de partenariat : le verdict de la commission des Lois

Fermé

Jurisprudence

URBANISME Le casse-tête des retraits de permis de construire

URBANISME Le casse-tête des retraits de permis de construire

La suspension de la décision portant retrait d’une autorisation d’urbanisme, ordonnée par le juge des référés sur le fondement de l’article L. 521-1 du Code de justice administrative,...
Fermé
Un centre commercial et urbain à Epinay-sur-Seine

Un centre commercial et urbain à Epinay-sur-Seine

Fermé

Enquête Untec L’économiste reconnu pour sa fiabilité

Fermé

Fiche pratique Code des marchés publics (2/2) Les nouveaux seuils applicables aux entités adjudicatrices

Les entités adjudicatrices sont l’Etat et ses établissements publics (autres que ceux ayant un caractère industriel et commercial) et les collectivités territoriales (et les établissements...
Fermé

Jurisprudence

Expertise judiciaire « Les entrepreneurs doivent faire progresser le rôle de l’expert »

Expertise judiciaire « Les entrepreneurs doivent faire progresser le rôle de l’expert »

L’Institut européen de l’expertise et de l’expert, créé en 2006, organisera son colloque fondateur les 4 et 5 avril à la Cour de cassation et à la cour d’appel de Versailles*. Son...
28/03/2008 | 
Fermé

Bâtiments hospitaliers Opération loi MOP ou conception-réalisation ?

Les réflexions menées lors de la programmation des bâtiments hospitaliers intègrent de plus en plus le contexte économique du projet. De ce point de vue, la mise à disposition précoce des...
Fermé
Entretien avec Denis Valode et Jean Pistre, architectes : « L’abondance de règles ne bloque pas la créativité »

Entretien avec Denis Valode et Jean Pistre, architectes : « L’abondance de règles ne bloque pas la créativité »

Alors que Valode et Pistre, l’une des plus grandes agences françaises d’architecture, s’apprête à livrer la tour T1 à Paris-La Défense, est pressentie pour le grand stade de Lille et...
Fermé
Lyon entretien avec Guy Mathiolon, président de la CCI

Lyon entretien avec Guy Mathiolon, président de la CCI

« La mobilité, outil du développement économique »
Fermé
Y a-t-il un psychologue dans le bâtiment ?

Y a-t-il un psychologue dans le bâtiment ?

Laeticia Chauris, étudiante en master de psychologie environnementale
Fermé
Patrick Bernasconi, Président de la Fédération Nationale des Travaux Publics : « Il faut une vision prospective des infrastructures d’ici à 2020 »

Patrick Bernasconi, Président de la Fédération Nationale des Travaux Publics : « Il faut une vision prospective des infrastructures d’ici à 2020 »

A l’heure du bilan de son premier mandat à la tête de la FNTP, Patrick Bernasconi veut positionner les entreprises de travaux publics en acteurs incontournables du développement durable.Le...
Fermé
Responsabilité sociale Vinci évalue ses pratiques en matière d’égalité des chances

Responsabilité sociale Vinci évalue ses pratiques en matière d’égalité des chances

Fermé
Maisons individuelles Le constructeur Moyse se lance dans la promotion

Maisons individuelles Le constructeur Moyse se lance dans la promotion

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique