Connexion Je m’abonne
 Mes services
Le Moniteur Pass Activé
Offres abonnement le moniteur Testez le moniteur numérique Inscrivez-vous aux newsletters
Inscrivez-vous aux webinars

    En direct

    Réglementation - page 1600

    Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
    Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
    Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

     

    Fermé
    Entretien avec Bruno Gorse, directeur commercial d’Euler Hermes Sfac Direct

    Entretien avec Bruno Gorse, directeur commercial d’Euler Hermes Sfac Direct

    « Nous nous engageons à indemniser à 100 % chaque sous-traitant »
    22/05/2008 | 
    Réglementation des marchés publics,  Maison individuelle,  Immobilier
    Fermé

    Contrat de partenariat Se perfectionner en se formant

    22/05/2008 | 
    Contrat de partenariat,  Commande publique,  Réglementation des marchés publics

    Jurisprudence

    Fermé

    Marchés publics Stabilité du jury pour un marché de conception-réalisation

    22/05/2008 | 
    Commande publique
    Appel

    Appel

    22/05/2008 | 
    Développement durable,  Performance énergétique,  Environnement
    "Il faut garantir la prestation intellectuelle des maîtres d'oeuvre dans les PPP" par Olivier Arene, architecte

    "Il faut garantir la prestation intellectuelle des maîtres d'oeuvre dans les PPP" par Olivier Arene, architecte

    22/05/2008 | 
    France entière,  Contrat de partenariat,  Architecture
    Les prix Micro-Environnement récompensent cinq associations

    Les prix Micro-Environnement récompensent cinq associations

    22/05/2008 | 
    France entière,  Environnement,  Développement durable
    Fermé

    L'insuffisance de l’étude d’impact entache d'illégalité l'opération d'aménagement

    Urbanisme et environnement - En l’espèce, l'annulation d'un arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique une opération d'aménagement est demandée par une association. En...
    22/05/2008 | 
    Droit immobilier,  Immobilier
    Contrat de Villemandeur : "La condition de l'urgence est bien remplie en l'espèce" (+vidéo)

    Contrat de Villemandeur : "La condition de l'urgence est bien remplie en l'espèce" (+vidéo)

    Eric Doligé, président du Conseil général du Loiret, fait le point sur le jugement du Tribunal d'Orléans du 29 avril 2008, annulant la délibération par lequel l'exécutif du...
    21/05/2008 | 
    France entière,  Education,  Contrat de partenariat
    Collège de Villemandeur : "Le contrat de partenariat doit rester une procédure dérogatoire"

    Collège de Villemandeur : "Le contrat de partenariat doit rester une procédure dérogatoire"

    21/05/2008 | 
    France entière,  Contrat de partenariat,  Commande publique
    Conférence sur la rénovation urbaine de la Plaine Saint-Denis

    Conférence sur la rénovation urbaine de la Plaine Saint-Denis

    21/05/2008 | 
    Seine-et-Marne,  Val-d'Oise,  Yvelines

    Xavier Huillard prend les rênes Vinci Concessions

    20/05/2008 | 
    Entreprises,  France entière,  Transports
    Une vague métallique, symbole du renouveau du quartier de Bréquigny à Rennes

    Une vague métallique, symbole du renouveau du quartier de Bréquigny à Rennes

    20/05/2008 | 
    Eure,  Eure-et-Loir,  Cher

    Suez obtient la concession d'un barrage géant au Brésil

    20/05/2008 | 
    International,  Energie,  Réglementation des marchés publics

    "PPP et corporatisme" par Grégory Berkovicz, avocat associé

    20/05/2008 | 
    France entière,  Contrat de partenariat,  Commande publique
    Analyses des Jurisprudences Testez LeMoniteur.fr en mode abonné. Gratuit et sans engagement pendant 15 jours.

    moniteur juris

    L’expertise juridique des Editions du Moniteur

    Tout le droit des contrats publics, de l’urbanisme, de l’aménagement et des collectivités décrypté

    Accéder à Moniteur Juris

    recevez nos newsletters

    articles les plus lus

    Formations

    Evénements

    Appels d’offres

    Dernières offres d'emploi

    Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

    Permis de construire et autorisations d'urbanisme

    Permis de construire et autorisations d'urbanisme

    Date de parution : 06/2019

    Voir

    Dictionnaire de la maîtrise d’ouvrage publique et privée

    Dictionnaire de la maîtrise d’ouvrage publique et privée

    Date de parution : 06/2019

    Voir

    Droit de l’Aménagement, de l’Urbanisme, de l’Habitat – 2019

    Droit de l’Aménagement, de l’Urbanisme, de l’Habitat – 2019

    Date de parution : 06/2019

    Voir

    Accéder à la Boutique