Réglementation - page 1600
Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.
Formation L’actualité des marchés publics
Défis
Chargements
Ultime concertation pour le CCAG Fournitures courantes
Garantie des vices cachés : quel est le point de départ de l’obligation d’agir à bref délai ?
Rapport d’information tendant à améliorer le recours aux emprunts immobiliers à taux variable
SIIC : publication d’un nouveau décret
Droit de préemption sur les fonds de commerce : le modèle de déclaration préalable est disponible
Incinérateur de Fos : examen d'un recours devant la cour administrative d'appel
Poweo autorisé à construire une centrale électrique dans le Gard
Coup de frein à la centrale thermique de Bastelicaccia en Corse
L'Ademe constate une inégalité croissante face au poids des dépenses d'énergie
La flamme olympique gourmande en CO2
Appel d'offres pour une autoroute de plus de 1.000 km en Algérie
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