En direct

Réglementation - page 1600

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Fermé
Entretien avec Bruno Gorse, directeur commercial d’Euler Hermes Sfac Direct

Entretien avec Bruno Gorse, directeur commercial d’Euler Hermes Sfac Direct

« Nous nous engageons à indemniser à 100 % chaque sous-traitant »
Fermé

Contrat de partenariat Se perfectionner en se formant

Jurisprudence

Fermé

Marchés publics Stabilité du jury pour un marché de conception-réalisation

22/05/2008 | 
Appel

Appel

"Il faut garantir la prestation intellectuelle des maîtres d'oeuvre dans les PPP" par Olivier Arene, architecte

"Il faut garantir la prestation intellectuelle des maîtres d'oeuvre dans les PPP" par Olivier Arene, architecte

Les prix Micro-Environnement récompensent cinq associations

Les prix Micro-Environnement récompensent cinq associations

Fermé

L'insuffisance de l’étude d’impact entache d'illégalité l'opération d'aménagement

Urbanisme et environnement - En l’espèce, l'annulation d'un arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique une opération d'aménagement est demandée par une association. En...
22/05/2008 | 
Contrat de Villemandeur : "La condition de l'urgence est bien remplie en l'espèce" (+vidéo)

Contrat de Villemandeur : "La condition de l'urgence est bien remplie en l'espèce" (+vidéo)

Eric Doligé, président du Conseil général du Loiret, fait le point sur le jugement du Tribunal d'Orléans du 29 avril 2008, annulant la délibération par lequel l'exécutif du...
Collège de Villemandeur : "Le contrat de partenariat doit rester une procédure dérogatoire"

Collège de Villemandeur : "Le contrat de partenariat doit rester une procédure dérogatoire"

Conférence sur la rénovation urbaine de la Plaine Saint-Denis

Conférence sur la rénovation urbaine de la Plaine Saint-Denis

21/05/2008 | 

Xavier Huillard prend les rênes Vinci Concessions

20/05/2008 | 
Une vague métallique, symbole du renouveau du quartier de Bréquigny à Rennes

Une vague métallique, symbole du renouveau du quartier de Bréquigny à Rennes

20/05/2008 | 

Suez obtient la concession d'un barrage géant au Brésil

"PPP et corporatisme" par Grégory Berkovicz, avocat associé

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique