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Réglementation - page 1500

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

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Un arc de développement durable pourBordeaux 2030

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Aube «Cible zéro » pour une salle socioculturelle HQE

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19/06/2009 | 
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Collectivités territoriales La filière technique en congrès à Lyon

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Alors que va s’ouvrir le Salon des solutions techniques territoriales (du 24 au 26 juin à Lyon Eurexpo), toute la filière technique territoriale se penche sur la mise en œuvre des plans...
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« La ville durable, l’un des plus grands défis du XXIe siècle »

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A l’occasion de l’inauguration de l’exposition consacrée au Grand Paris, Nicolas Sarkozy a développé ses conceptions en matière d’urbanisme, pour construire la ville de demain. Un fait...
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ESPACES VERTS - BIODIVERSITE Renouveler la relation entre ville et nature

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ENVIRONNEMENT -
19/06/2009 | 
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LIVRES

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De la ville durable au Grand Paris, du littoral au périurbain, de la nature aux infrastructures, une sélection d’ouvragespour actualiser ses connaissances ou s’informer sur les évolutions...
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Lyon Un pôle commercial, moteur de développement

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A cheval sur les communes de Vaulx-en-Velin et de Villeurbanne (Rhône), le quartier du Carré de Soie, ancienne friche industrielle, est en pleine mutation. L’ouverture d’un pôle de...
19/06/2009 | 
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Saint-Nazaire Un lien entre centre-ville et base sous-marine

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Le centre commercial Ruban Bleu s’installe comme une couture urbaine entre le centre-ville de Saint-Nazaire et la zone portuaire, face à la base sous-marine. Surmonté par un programme de...
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L’agriculture périurbaine, ressource pour construire la ville durable

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Jurisprudence

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Les procédures collectives Fiche pratique n°4 Le redressement judiciaire

Cette procédure, qui reprend largement les dispositions de la loi du 25 janvier 1985, adopte un régime proche de la sauvegarde mais l’adapte aux hypothèses selon lesquelles un état de...
19/06/2009 | 

Commission des marchés publics de l’État

Rapport d’activité 2008

Jurisprudence

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L’action en responsabilité contractuelle de droit commun se transmet

Cass. 3° civ. 10 mars 2009, n° 08-11173, « X… c. SCI Amandier ».
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Marchés publics La CMPE fait le point sur l’année 2008

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Jeux de plein air

Les jeux adaptés aux besoins des adolescents ont jusqu’à présent fait défaut dans les espaces publics. Les problèmes d’obésité liés notamment à la sédentarité ont conduit les...
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