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Réglementation - page 1400

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Sud-Ouest Premier bilan de la tempête : un milliard d’euros de dégâts

BORDEAUX Mériadeck va s’ouvrir et se densifier

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Quartiers de dalle - Le marché de définition, remporté par l’agence Flint, pour la restructuration du quartier Mériadeck à Bordeaux ouvre la dalle, le centre commercial et...
Fermé
Assurance construction « Un audit pour stimuler le développement durable »

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06/02/2009 | 
Yvelines Achères-Ville, gare HQE et laboratoire

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06/02/2009 | 
Grand-Quevilly 760 logements HQE pour un écoquartier

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06/02/2009 | 
QUESTIONS À… Gilles Dupont, président de Lorraine Qualité Environnement (LQE)

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« Lorraine Qualité Environnement entre dans une nouvelle dimension »
06/02/2009 | 
Ecoquartier Sarriguren : le développement durable à l’espagnole

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Après dix ans de travaux, l’écocité de Sarriguren sera achevée cette année. L’opération portée par le gouvernement de la Navarre demeure un des rares exemples de démarche aboutie...
06/02/2009 | 
PARIS Le Front de Seine s’adoucit

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Quartiers de dalle - Le quartier du Front de Seine, à Paris, fait l’objet d’une rénovation qui se prolongera jusqu’en 2014. L’espace public de la dalle est réaménagé, ses...
06/02/2009 | 
QUESTIONS À… JEAN BONNELLI, directeur départemental de l’équipement de l’Ain

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« Les économies d’énergie doivent être appréhendées dans une approche globale »
06/02/2009 | 
Fermé

Réforme des marchés publics Fiche pratique n° 4 Les nouvelles modalités d’exécution

La réforme des 17 et 19 décembre 2008 relève certains seuils de passation et assouplit les procédures. Elle modifie également un certain nombre de modalités d’exécution des marchés :...

VAUCLUSE Certification ISO 14 001 pour Epur Nature

06/02/2009 | 

Maladie professionnelle : la procédure menée par la CPAM doit être contradictoire

Cour de cassation, 2e chambre civile, 23 octobre 2008, n° 07-20 085.

Réglementation sur l’obligation de réaliser des diagnostics sur les biens immobiliers mis en vente ou en location - À jour février2009

Bâtiment Les diagnostics techniques immobiliers -
06/02/2009 | 

Réunion du CHSCT et contestation de l’ordre du jour

Cour de cassation, chambre sociale, 13 novembre 2007, n° 06-13 205.

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