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Réglementation - page 1400

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

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Le prix amo 2009 habitat, architecture, environnement

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entretien avec patricia barbizetdirecteur general d’artemis et prEsidente du jury
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Rénovation HQE et multi-énergie pour la Tour First

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01/06/2009 | 
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développement durable Appels à candidature

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INITIATIVE Adeo vise le développement durable grâce à Kbane

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Antibes : le Palais des Congrès va être reconstruit grâce à un BEA

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Ce bail emphytéotique administratif permettra à la ville de se doter d'un équipement mixte de 14 000 m², intégrant le palais des congrès de 6500 m² et des surfaces commerciales sur 7500...

Jurisprudence

Imerys débouté en appel face à Monier

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Dans une affaire de droit des dessins et modèles opposant les deux fabricants de tuiles, Imerys vient de voir ses griefs rejetés par la Cour d'appel de Paris.
29/05/2009 | 

Marchés publics de la Défense : mise à jour de la réglementation

Un décret concernant certains marchés publics passés pour les besoins de la défense a été publié au Journal Officiel du 24 mai 2009. Ce texte daté du 20 mai modifie les termes du Code des...

Jurisprudence

Marché public de travaux : précisions sur le projet de décompte final

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L'entrepreneur qui insère un mémoire de réclamation dans son projet de décompte final, prévu et défini à l'article 13.31 du CCAG Travaux, doit-il respecter la procédure de règlement des...
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Matériaux Vicat teste les bétons du futur dans la construction de son centre technique

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Vicat met au point des bétons qui seront testés lors de la construction de nouveaux laboratoires sur son propre site. Performance énergétique oblige, l’un sera isolant, et l’autre à...
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Jurisprudence

Var Port Fréjus II, c’est parti !

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29/05/2009 | 
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Partie 7 : règles de calcul

Partie 7 : règles de calcul

Fiche n° 4.03 NF DTU 61.1 : installations de gaz dans les locaux d’habitation - Publiée en décembre 2008, la NF DTU 61.1 P7 achève la refonte du DTU 61.1. Elle fixe des règles...
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Commande publique La garantie de l’état pour surmonter la crise du crédit

Commande publique La garantie de l’état pour surmonter la crise du crédit

Aider à passer le cap de la crise en facilitant « le financement de projets dont la réalisation est jugée prioritaire », tel est l’objectif de la garantie de l’Etat instaurée par la loi...
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Jurisprudence

Fiche n° 2.04 NF DTU 33.1 – Les façades rideaux se mettent aux Eurocodes et aux économies d’énergie

Fiche n° 2.04 NF DTU 33.1 – Les façades rideaux se mettent aux Eurocodes et aux économies d’énergie

Suite à la parution de la norme de produit NF EN 13830 (P 28-109) relative aux façades rideaux, le DTU 33.1 a été révisé et remplacé par la norme homologuée NF DTU 33.1, parue en...
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Entretien avec Philippe Madec, architecte-urbaniste «L’architecture écoresponsable reste à inventer »

Entretien avec Philippe Madec, architecte-urbaniste «L’architecture écoresponsable reste à inventer »

Engagé dès les années 1990 dans l’écologie, l’architecte et urbaniste Philippe Madec présente quelques-uns de ses travaux à l’exposition « Habiter écologique » à la Cité de...

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