Réglementation - page 1300
Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.
- Marchés publics
- Marchés privés
- Droit de l'urbanisme
- Droit de l'environnement
- Droit de la construction
- Veille JO
Crédit d’impôt pour les ballons d’eau chaude sanitaire
Nouvelles obligations pour l’accessibilité des lieux de travail dans les bâtiments neufs
Evénement
Batimat : les "Pros de la performance énergétique" sur les fonts baptismaux
Colloque les 12 et 13 novembre : "Les Etats face à la crise"
Les Prix du Palmarès Ecoquartier 2009
Décès de Jean-Paul Charié, président de la Commission d'examen des pratiques commerciales
Le Grand Prix national EcoQuartier 2009 attribué à Grenoble pour la ZAC de Bonne
Plan de relance : modalités d'attribution du FCTVA aux petites communes
Marchés publics : comment archiver vos documents ?
Batimat 2009 : Terreal accélère ses efforts dans les innovations
A Batimat, Isover ouvre le débat sur l’isolation écologique
Jurisprudence
Stade de Valenciennes Métropole : rejet en appel et nouveau permis
Signature d'un protocole interprofessionnel pour accélérer les délais de paiement
Patrick Liébus, Capeb : "Le CCAG travaux est un document d'intérêt général pour l'ensemble des acteurs de la construction"
moniteur juris
L’expertise juridique des Editions du Moniteur
Tout le droit des contrats publics, de l’urbanisme, de l’aménagement et des collectivités décrypté
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Sécurisez vos factures sous Chorus Pro
23 Janvier 2020
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Dématérialisation des marchés publics pour non-spécialistes
23 Janvier 2020
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Club Marchés Paris au Salon des Maires
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Travaux préparatoires à la construction d'un ensemble immobilier situé 167 avenue Charles de Gaulle. Lot 2 : désamiantage, démolition, structure
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Extension du cinéma Six N'Etoile
83 - Six-Fours-les-Plages
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Construction d'une résidence seniors de 54 logements, de 35 collectifs et d'une maison de santé Lots 120 et 440
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