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Réglementation - page 120

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

La start-up Diggloo lance le diagnostic de rénovation énergétique pour les collectivités

La start-up Diggloo lance le diagnostic de rénovation énergétique pour les collectivités

Après avoir lancé le diagnostic technique global, Diggloo, société d’expertise immobilière dédiée aux copropriétés, propose un diagnostic de rénovation énergétique destiné aux...
27/03/2018 | 
Residential Property Fund 1, premier fonds d’investissement immobilier à obtenir le label HS2

Residential Property Fund 1, premier fonds d’investissement immobilier à obtenir le label HS2

Ce fonds d’investissement immobilier, géré par BNP Paribas Reim, est le premier du genre à obtenir la labellisation HS2® d’Apave Certification, qui s’assure du maintien des personnes...
27/03/2018 | 
Loi JO 2024, génie climatique, Anru... Vos textes officiels du mardi 27 mars 2018

Loi JO 2024, génie climatique, Anru... Vos textes officiels du mardi 27 mars 2018

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
27/03/2018 | 
Fermé
Commande publique responsable : les freins et les pistes pour le BTP

Commande publique responsable : les freins et les pistes pour le BTP

Manque de pilotage, clauses sociales et environnementales à la traîne, etc. Les achats publics responsables ne décollent pas assez, selon une étude du Conseil économique, social et...
Carte d'achat, cat-nat, protection sociale... Vos textes officiels du lundi 26 mars 2018

Carte d'achat, cat-nat, protection sociale... Vos textes officiels du lundi 26 mars 2018

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
26/03/2018 | 
BTP : les délais de paiement continuent de peser sur la trésorerie des entreprises

BTP : les délais de paiement continuent de peser sur la trésorerie des entreprises

Selon le rapport de l’Observatoire des délais de paiement, les retards (tous secteurs confondus) sont redescendus pour la première fois sous la barre des 11 jours. Mais pour les organisations...
23/03/2018 | 
Demathieu Bard mène une opération de conception-réalisation en BIM pour un immeuble en bois

Demathieu Bard mène une opération de conception-réalisation en BIM pour un immeuble en bois

Demathieu Bard a été désigné comme entreprise générale de ce projet de 8,5 M€ qui repose entièrement sur une conception-réalisation BIM et une superstructure en bois. La livraison des 2...
23/03/2018 | 
Marchés publics : les préconisations de Bercy pour réussir le passage à la démat’

Marchés publics : les préconisations de Bercy pour réussir le passage à la démat’

Profil d’acheteur, e-Dume, signature électronique, données essentielles… La Direction des affaires juridiques de Bercy fait le point sur les gros chantiers de dématérialisation de la...
Vos textes officiels du vendredi 23 mars 2018

Vos textes officiels du vendredi 23 mars 2018

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
23/03/2018 | 
Fermé
Normes européennes : la surtransposition, ce « mal français »

Normes européennes : la surtransposition, ce « mal français »

Dénoncée ou louée, la tendance française à durcir le cadre juridique européen lors de sa transposition va faire l'objet d'un nouveau rapport sénatorial, reprenant les conclusions d'une...
23/03/2018 | 
Fermé

Une directive européenne pour protéger les données personnelles

Réglementation -
23/03/2018 | 
Fermé
Normes et DTU

Normes et DTU

Réglementation -
23/03/2018 | 
Fermé
CCAG édition 2017 : des clauses à compléter sur la responsabilité et l'assurance

CCAG édition 2017 : des clauses à compléter sur la responsabilité et l'assurance

Marchés privés -Si la nouvelle norme NF P 03-001 comporte des dispositions intéressantes, notamment sur la réception, elle recèle aussi des lacunes.
Fermé

Qualitel fait le plein

Certification -
23/03/2018 | 

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