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Réglementation - page 1090

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Le hall 7 parie sur le développement durable

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Villepinte -

Le risque de submersion marine à intégrer

Languedoc-Roussillon -
Fermé
Le projet d'intérêt général monte en puissance

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Urbanisme - Jusqu'ici instrument subsidiaire de la politique de l'Etat en matière d'urbanisme, le projet d'intérêt général (PIG) est appelé à un nouvel essor avec le projet de...
11/06/2010 | 
Renouvellement urbain à Roquebrune-Cap-Martin

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alpes-maritimes -
Panos panagopoulos, président de la fédération européenne de l'ingénierie EFCA. - « L'ingénieriste peut influer sur l'économie d'un projet »

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QUESTIONS A -
11/06/2010 | 

Jurisprudence

Fermé

La renonciation implicite aux pénalités de retard admise

Marchés publics -
Fermé

Elaborer un droit européen des contrats

Marchés privés -

Jurisprudence

Fermé

Contrôle limité du juge sur l'allotissement

Marchés publics -

Dématérialisation

Un pôle domotique pionnier du HQE

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Guéret -
Sécheresse : des argiles gonflantes traitées expérimentalement aux liants hydrauliques

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Très préjudiciables dans le bâtiment, les argiles gonflantes le sont aussi pour les infrastructures. Le projet TerDouest étudie leur comportement.
11/06/2010 | 
Changement climatique : la nécessaire adaptation des infrastructures

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Si son ampleur et ses conséquences sont encore incertaines, le réchauffement climatique semble inéluctable. Il impactera tous les types d'infrastructures. Des initiatives sont lancées pour les...
11/06/2010 | 
Montpellier Un développement nourri par l'essor démographique

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Fermé
Un guide interne d’achat : pour quoi faire

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Marchés publics - La circulaire du 29 décembre 2009 relative au guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics préconise l’élaboration d’un guide de déontologie...

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