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Réglementation - page 1090

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Un bâtiment d'activités et d'ateliers original pour l'aéroport de Vienne en Autriche

Un bâtiment d'activités et d'ateliers original pour l'aéroport de Vienne en Autriche

L'aéroport actuellement en cours d'extension s'est doté d'un nouveau bâtiment d'activités et d'ateliers. Répondant aux normes de construction autrichiennes, cet ensemble immobilier atypique...
25/08/2010 | 
Comment "préparer" un marché public ?

Comment "préparer" un marché public ?

La préparation d'un marché public comprend les étapes préalables à la mise en concurrence des candidats.
La France va lancer un appel d'offres pour 3 000 MW de projets offshore

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L'Etat s'apprêterait à lancer en septembre un appel d'offres géant pour 3 000 MW de projets éoliens offshore, annonce Les Echos.
De l'eau projetée à 150 m de hauteur : c'est la fontaine la plus haute du monde

De l'eau projetée à 150 m de hauteur : c'est la fontaine la plus haute du monde

Longue de plus de 275 mètres et capable de projeter de l'eau à plus de 150 mètres, la Fontaine de Dubaï est la plus haute fontaine au monde et se situe sur le lac de Burj Dubai qui fait 12...
Fermé

Jurisprudence

Contrat de travail : quand le salarié prend acte de la rupture

Contrat de travail : quand le salarié prend acte de la rupture

Le salarié peut prendre acte de la rupture de son contrat de travail en raison de faits ou manquements reprochés à son employeur. Cette rupture produit soit les effets d'un licenciement...
24/08/2010 | 
Fermé
Marché public : est-il possible de modifier la composition d'un groupement momentané d'entreprises, en cours de procédure ?

Marché public : est-il possible de modifier la composition d'un groupement momentané d'entreprises, en cours de procédure ?

Le groupement auquel appartient une entreprise vient d'obtenir un marché. Est-il encore possible, à ce stade de la procédure, d'intégrer au sein de ce groupement, un nouvel entrepreneur...
Fermé
Marché public : est-il possible de modifier la composition d'un groupement momentané d'entreprises, en cours de procédure ?

Marché public : est-il possible de modifier la composition d'un groupement momentané d'entreprises, en cours de procédure ?

Le groupement auquel appartient une entreprise vient d'obtenir un marché. Est-il encore possible, à ce stade de la procédure, d'intégrer au sein de ce groupement, un nouvel entrepreneur...
Droit des chantiers - Fiche pratique n°8 : l'obligation de conseil

Droit des chantiers - Fiche pratique n°8 : l'obligation de conseil

Aucun texte n'impose le respect de l'obligation de conseil. Il est pourtant impossible d'y échapper et difficile de s'en dégager lorsqu'elle est invoquée.
Fermé
Droit des chantiers - Fiche pratique n°8 : l'obligation de conseil

Droit des chantiers - Fiche pratique n°8 : l'obligation de conseil

Aucun texte n'impose le respect de l'obligation de conseil. Il est pourtant impossible d'y échapper et difficile de s'en dégager lorsqu'elle est invoquée.
20/08/2010 | 
XAVIER LE COUTOUR, adjoint au maire de Caen, chargé de l’urbanisme, du logement et du renouvellement urbain

XAVIER LE COUTOUR, adjoint au maire de Caen, chargé de l’urbanisme, du logement et du renouvellement urbain

QUESTIONS À -
20/08/2010 | 
Green One, immeuble de bureaux BBC dans la ZAC Pajol

Green One, immeuble de bureaux BBC dans la ZAC Pajol

Paris -
La restauration du parc valorise le château

La restauration du parc valorise le château

Espaces publics - La reconfiguration des abords du château de Saint-Bernard à Fontaine-lès-Dijon (Côte-d’Or) a remis en scène un monument historique classé et créé des...
20/08/2010 | 
Un parc pour accompagner la fondation d’un quartier pavillonnaire

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Ville nouvelle - La dernière phase du parc de l’Etang neuf s’est achevée à Villefontaine, dans la ville nouvelle de L’Isle-d’Abeau. Sa fonction : tisser la trame du nouveau...
20/08/2010 | 
Fermé

Jurisprudence

Turbulences sur la délégation de service public

Turbulences sur la délégation de service public

CONTRATS PUBLICS - Consacrée par la loi Sapin de 1993, la délégation de service public a largement fait ses preuves et demeure à ce jour un des contrats publics les plus...

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