Réglementation - page 1030
Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.
Fraude aux aides de l’Anah : nouvelles sanctions applicables aux propriétaires
RT 2012 : les premiers textes réglementaires sont publiés
Marchés privés : l'entrepreneur n'est pas responsable des dommages causés aux tiers par son sous-traitant
Marchés publics : pas d'augmentation des avances dans le Code
Un guide pour la qualité des relations contractuelles clients-fournisseurs
La pénurie d’essence est-elle un cas de force majeure ?
L’aide à l’accession réformée
Thierry Repentin, président de l’Union sociale pour l’habitat : « 20 000 logements HLM par an sont menacés »
Politiques locales de l’habitat : des stratégies en panne
Grenelle 2 : la procédure de lotissement
Immobilier d'entreprise : Moscou redevient la plus prometteuse
Quartier-témoin la vitrine du Paris durable
ENQUÊTE Les artisans favorables aux mesures du Grenelle
Prospective La ville-concept d’Eiffage
moniteur juris
L’expertise juridique des Editions du Moniteur
Tout le droit des contrats publics, de l’urbanisme, de l’aménagement et des collectivités décrypté
articles les plus lus
Formations
-
Pratique des Marchés Publics
27-28 Mars 2019
| Paris
-
Maîtriser le suivi et l'exécution des marchés publics
28-29 Mars 2019
| Bordeaux
-
Dématérialisation des marchés publics pour non-spécialistes
29 Mars 2019
| Paris
- Toutes nos formations
Evénements
-
Club Marchés à Lille
28 Février 2019 | Lille
-
Club Marchés à Nantes
5 Mars 2019 | Nantes
-
Club Marchés à Toulouse
14 Mars 2019 | Toulouse
- Tous les événements
Appels d’offres
-
Construction d'un foyer Jeunes Travailleurs de 26 logements collectifs.
33 - LA TESTE DE BUCH
-
Dupuy Chauvin Changement de destination d'un ancien entrepôt en 7 logements individuels duplex et travaux de démolition.
33 - GIRONDE SUR DROPT
-
Installation d'un système de vidéoprotection en location sur différents sites du patrimoine de Bondy Habitat.
93 - BONDY HABITAT
- Voir tous les appels d’offres
Dernières offres d'emploi
Éditions du Moniteur
