Réglementation - page 1000

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

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Négoce - 344 - 05/04/2011

Le guide de Générale d’Aspiration met en avant le service

Communiquer vers le grand public sur les « marchés verts »

Publication d'un arrêté portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

DC, OUV, Noti et EXE : tous les formulaires sont désormais révisés

Contrôle de légalité : dans quel délai les marchés doivent-ils être transmis au représentant de l'Etat ?

Marchés publics : quels critères de choix pour la valeur technique ?

Marchés privés La responsabilité d’un architecte engagée sur une question juridique

Lormont

Sinistre porté au compte employeur malgré l’état d’ébriété du salarié

Une « baisse d’activité » ne suffit pas à justifier un motif économique

Financement des travaux destinés à prévenir les risques industriels

Conditions auxquelles les personnes publiques peuvent soumissionner

Un contrat d’architecte n’a pas besoin d’être passé par écrit