S'abonner S'abonner Pass Créer mon compte Pass Se connecter
Recherche Magazine Magazine Newsletters
Services Appels d'offres Formations Événements Emploi Éditions Kheox Fournisseurs BTP Webinars Indices-Index Constructions et talents
Mon compte Mes informations Mes newsletters Mon fil d'actualité personnalisé Analyses de Jurisprudences Indices-Index Mon contrat Pass
Contact Déconnexion

En direct

Réglementation - page 1000

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Délais de paiement : la direction générale de la concurrence va renforcer ses contrôles

Délais de paiement : la direction générale de la concurrence va renforcer ses contrôles

A l’occasion de la présentation du bilan des actions menées en 2011 par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), le...
14/02/2012 | 
Réglementation, Droit commercial,  Mise en concurrence
Premier contrat de performance énergétique global dans une copropriété

Premier contrat de performance énergétique global dans une copropriété

Pour la première fois, une copropriété s’engage dans un contrat de performance énergétique. L’opération concerne 60 logements d’un immeuble datant de 1964. A la manœuvre, le promoteur...
10/02/2012 | 
Réglementation, Normes,  Bâtiment

Evénement

Liebherr TA 230 : le dernier-né

Liebherr TA 230 : le dernier-né

10/02/2012 | 
Réglementation, Industrie,  Jurisprudence
Fermé

Pose des parquets à clouer

NF DTU 51.1 - La version de décembre 2010 de la NF DTU 51.1 applicable à la pose des parquets à clouer complète la mise à jour de la série des DTU relatifs à la mise en œuvre...
10/02/2012 | 
Réglementation, Bois,  Normes
Fermé
« 11 % d’économies possibles en travaux grâce à quelques leviers »

« 11 % d’économies possibles en travaux grâce à quelques leviers »

Marchés publics -
10/02/2012 | 
Réglementation, Passation de marché,  Commande publique
Fermé

Conditions d’engagement de la responsabilité des personnes morales

Droit pénal du travail -
10/02/2012 | 
Réglementation, Droit de la construction,  Travail
Fermé

Faute inexcusable et perte des droits à la retraite

Accident du travail -
10/02/2012 | 
Réglementation, Droit de la construction,  Droit du travail
Fermé

Ne pas confondre discipline et insuffisance professionnelle

Licenciement -
10/02/2012 | 
Réglementation, Droit de la construction,  Droit du travail

Evénement

Etape 3 B, Les engins calent sur les nouveaux moteurs

Etape 3 B, Les engins calent sur les nouveaux moteurs

Le passage aux nouvelles normes antipollution oblige les constructeurs à redessiner en profondeur leurs machines.
10/02/2012 | 
Réglementation, Normes,  International
La taxe poids lourds est fixée à 12 centimes par kilomètre

La taxe poids lourds est fixée à 12 centimes par kilomètre

L’écoredevance kilométrique, appelée aussi taxe poids lourds, doit entrer en vigueur en 2013 sur l’ensemble du territoire.
10/02/2012 | 
Réglementation, Droit de la construction,  Fiscalité

Evénement

Le Caterpillar 740 passe en série B

Le Caterpillar 740 passe en série B

Moteur aux normes Etape 3B et nouveau look caractérisent la toute dernière gamme.
10/02/2012 | 
Réglementation, Industrie,  Normes
Fermé

Défaut de déclaration pour omission de la liste des créanciers

Droit commercial -
10/02/2012 | 
Réglementation, Droit de la construction,  Immobilier
Fermé

Le nouveau régime des études d’impact

Environnement - Issu de la loi « Grenelle 2 » du 12 juillet 2010, le décret n° 2011-2019 du 29 décembre 2011 réforme le contenu et le champ d’application des études...
10/02/2012 | 
Réglementation, Droit de la construction,  Droit de l'environnement
Fermé
Installation de la fibre optique : les nouvelles règles à la loupe

Installation de la fibre optique : les nouvelles règles à la loupe

Immeubles neufs - Modifiant le Code de la construction et de l’habitation, le décret du 14 décembre 2011, complété par l’arrêté du 16 décembre, précise les obligations...
10/02/2012 | 
Réglementation, Produits et matériels,  Equipement
Analyses des Jurisprudences Testez LeMoniteur.fr en mode abonné. Gratuit et sans engagement pendant 15 jours.

moniteur juris

L’expertise juridique des Editions du Moniteur

Tout le droit des contrats publics, de l’urbanisme, de l’aménagement et des collectivités décrypté

Accéder à Moniteur Juris

recevez nos newsletters

articles les plus lus

Formations

Evénements

Appels d’offres

Dernières offres d'emploi

Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil