Pyrénées-Orientales - page 176

Jurisprudence

Pollution atmosphérique La loi sur l'air à l'épreuve des faits

-Toute la politique de prévention est basée sur la concertation entre les préfets et les élus locaux. -Les récentes alertes ont montré la nécessité de prendre la quinzaine de décrets...

Liste des zones urbaines sensibles

DECRET N° 96-1156 DU 26 DECEMBRE 1996 (JO DU 28 DECEMBRE 1996 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE) NOR : AVIV9604443D La politique de la ville du gouvernement Juppé,...

Politique de la ville Les premiers pas des zones franches urbaines

-Lancées le 1er janvier, les 44 zones franches urbaines (ZFU) semblent intéresser un grand nombre de PME/PMI. -Notre enquête, effectuée auprès de onze ZFU, démontre néanmoins qu'il faudra...

Délimitation des zones franches urbaines dans certaines communes

DECRET N° 96-1154 DU 26 DECEMBRE 1996 (JO DU 28 DECEMBRE 1996 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE) NOR : AVIV9604447D La politique de la ville du gouvernement Juppé,...

Liste des zones de redynamisation urbaine des communes de France métropolitaine

DECRET N° 96-1157 DU 26 DECEMBRE 1996 (JO DU 28 DECEMBRE 1996 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE) NOR : AVIV9604444D La politique de la ville du gouvernement Juppé,...

Perpignan Vers la deuxième tranche du Médiator

24/01/1997 | 

Ordre national de la légion d'honneur

Par décret du président de la République en date du 31 décembre 1996, paru au « Journal officiel » du 1er janvier 1997, ont été promues ou nommées dans l'ordre national de la légion...

Gestion de l'espace Les nouvelles applications des images satellites

-Le programme européen Corine Land Cover, conduit en France par l'Institut français de l'environnement, fournit de précieux renseignements sur la connaissance des milieux urbains ou...

PROJETS ET PROGRAMMES PYRENEES-ORIENTALES Perpignan

PROJETS ET PROGRAMMES PYRENEES-ORIENTALES Perpignan

Evénement

L'HOMME DE LA SEMAINE JEAN-PAUL ALDUY Président de la MIQCP

03/01/1997 | 

Le sommet mondial des villes - Perpignan : association de quartier et urbanisme au quotidien

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique