Protection sociale / Page 26

ARMENTIERES (59) Bureaux

RHONE-ALPES Les concepteurs de lieux de travail à l'honneur

Une cinquième édition de qualité pour Arch'enge

La régularité sociale

Outre des obligations fiscales, l'entreprise doit également satisfaire à des obligations sociales si elle souhaite se porter candidate à un marché public.

Incidences de la maladie sur les congés payés

Les sept remèdes de la chambre de commerce et d'industrie de Paris

Devant l'embolie des capacités de production du fait du manque de main-d'oeuvre

RHONE-ALPES Un niveau jamais atteint dans la prévention dès la conception

Ve trophée Arch'enge, parrainé par « Le Moniteur »

Agrément de la convention du 1er janvier 2001 relative à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation du chômage, et du règlement annexé à cette convention

ARRETE DU 4 DECEMBRE 2000 (JO DU 6 DECEMBRE 2000 - EMPLOI, SOLIDARITE) NOR : MESF0011627A

Conditions de travail et de sécurité Un dispositif de protection individuelle contre les chutes

Lauréat Michel Tixier

Respect de l'environnement Aspirer les poussières de sciage et de ponçage, et trier les déchets

Lauréat Loiseau Menuiserie

CERTIFICATS ET PRATIQUES LOCALES Un maître d'ouvrage public interroge « Le Moniteur » sur la portée des certificats Urssaf présentés par les entreprises candidates à un marché public. Certains ne prouveraient pas la régularité des cotisations au 31 décembre de l'année.

Base juridique : Articles 50 et suivants du Code des marchés publics ; arrêté du 4 mai 1994 ; articles 1123 du Code rural ; L. 612-4 et 621-3 du Code de la sécurité sociale.

« Anticiper la sécurité dès la conception du bâtiment »

Alain Sautou, ingénieur-conseil au département des risques professionnels de la Caisse régionale d'assurances maladie d'Aquitaine (Crama)

RETRAITE Comment bien s'y préparer

Il est conseillé aux salariés de reconstituer leur carrière dès 55 ans pour connaître avant leur 60e anniversaire le nombre de trimestres de cotisations dont ils disposent. Les organismes de Sécurité sociale, mais aussi les entreprises, aident les salariés dans leurs...

Les ingénieurs-conseils des Cram, experts au service de la prévention

Les ingénieurs-conseils animent les services prévention des caisses régionales d'assurance maladie (Cram). Avec les contrats de prévention, ils disposent d'un levier financier pour inciter les entreprises à prévenir les accidents du travail. Ils peuvent aussi proposer des...