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Projets - page 114

Centre national des Archives

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Pierrefitte-sur-Seine (93) -
Fermé
Concours Le privé mise sur les architectes

Concours Le privé mise sur les architectes

15 architectes au travail, 700 logements et bureaux répartis sur trois îlots à lyon confluence . Près de 700 logements, 12 000 m2 de bureaux, et des commerces seront construits d’ici à...
01/02/2005 | 

Le concours de maîtrise d'oeuvre

MEDIATIONS NO 14 - DECEMBRE 2004 - MISSION INTERMINISTERIELLE POUR LA QUALITE DES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
07/01/2005 | 

Contrat - type de groupement conception - réalisation

DOCUMENT DU 27 MAI 2003 - EGF-BTP / SYNTEC-INGENIERIE
20/06/2003 | 

La non-inscription à l'ordre des architectes ne constituait pas un dol

ARRET N° 287 FS-D - COUR DE CASSATION - 26 FEVRIER 2003 - POURVOI N° J 01-15.859
11/04/2003 | 

Elaboration des Plans Stratégiques du Patrimoine (PSP)

CIRCULAIRE NO 2002-37/UHC/IUH2/14 - 3 MAI 2002 - SECRETARIAT D'ETAT AU LOGEMENT - NOR : EQUU0210079C
07/06/2002 | 

Implantation des antennes relais de radiotéléphonie mobile

CIRCULAIRE - 16 OCTOBRE 2001 - MINISTERE DELEGUE A LA SANTE, MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT, SECRETARIAT D'ETAT AU LOGEMENT, SECRETARIAT D'ETAT A L'INDUSTRIE - JO...
23/11/2001 | 

Attribution de subventions de l'Etat pour des projets d'investissement

CIRCULAIRE IC-00-449 DU 19 OCTOBRE 2000 (ECONOMIE, FONCTION PUBLIQUE) NOR : ECO B 0010036C
24/11/2000 | 

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