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POS

Métropole de Lyon : sous les pavés, la biodiversité
Un nouvel examen conjoint n'est pas toujours nécessaire
Une loi pour mieux accompagner la transition des documents d’urbanisme ruraux
Urbanisme & environnement : ce qui a changé au 1er janvier 2021
Est-il envisagé de reporter d'un an la caducité des POS pour les collectivités qui n'ont pu achever leur PLUi en raison de la crise du coronavirus ?
Les POS tireront bien leur révérence le 31 décembre

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A quelle date le délai de deux ans prévu par la loi Elan, à l'issue duquel les POS remis en vigueur deviennent caducs, commence-t-il à courir ?
De la possibilité d'imposer des matériaux sur l'aspect extérieur des constructions
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