Polynésie française
Extension en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, dans les îles Wallis et Futuna et dans les Terres australes et antarctiques françaises de textes relatifs à la commande publique
Arrêté du 3 août 2016• Ministère des outre-mer• JO du 12 août 2016 - NOR:...
12/08/2016 |
Liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville dans les départements d'outre-mer, à Saint-Martin et en Polynésie française
DÉCRET n°2014-1751 du 30 décembre 2014• Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports• JO du 31...
31/12/2014 |
Modalités de détermination des quartiers prioritaires de la politique de la ville particulières aux départements d'outre-mer, à Saint-Martin et à la Polynésie française
Quartiers prioritaires dans les DOM et COM -
DÉCRET n°2014-1575 du 22 décembre 2014...
24/12/2014 |
Modification du régime de l’épargne-logement en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie
Épargne-logement -
Rapport du 27 mai 2011 - Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie - JO du 28 mai 2011 - NOR : EFIT1107940P
12/08/2011 |
Modification du régime de l’épargne-logement en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie
Épargne-logement -
Ordonnance n° 2011-592 du 27 mai 2011
- Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie - JO du 28 mai 2011 - NOR : EFIT1107940R
12/08/2011 |
Adaptation pour les investissements réalisés dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie de la réduction d’impôt sur le revenu en faveur de l’investissement locati
Rapport au Président de la République relatif à l’
ordonnance n° 2010-1445 du 25 novembre 2010
Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de...
31/12/2010 |
IR Adaptation pour les investissements réalisés dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie de la réduction d’impôt sur le revenu en faveur de l’investissement locati
Outre-mer -
Ordonnance n° 2010-1445 du 25 novembre 2010
- Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration JO du 26...
31/12/2010 |
Polynésie française : chaux corallienne, nappe de bambous, ligatures de fibres de coco pour la cathédrale de Rikitea
Aux Gambier, la mobilisation est générale pour sauver la cathédrale de Rikitéa. Il faut dire que l'édifice est unique. L'ensemble, dont la décoration intérieure de blanc et de bleu, est...
22/10/2010 |
Environnement Polynésie française SOGREAH MAGELIS
10/07/2009 |
Intérêts moratoires dus en application des dispositions du code des marchés publics rendues applicables aux communes de la Polynésie française et à leurs établissements publics
ARRETE DU 21 DECEMBRE 1998 (JO DU 30 DECEMBRE 1998 - INTERIEUR) NOR : INTM9800061A
15/01/1999 |
Modification des dispositions du code des marchés publics rendues applicables aux communes de la Polynésie française et à leurs établissements publics relatives au taux et aux modalités de calcul des intérêts moratoires
DECRET NO 98-1003 DU 2 NOVEMBRE 1998 (JO DU 7 NOVEMBRE 1998 - INTERIEUR) NOR : INTM9800019D
13/11/1998 |
Evénement
Sur l'atoll de Mururoa (Polynésie française), les travaux de démolition des infrastructures militaires ont démarré. Le démantèlement du centre d'essais nucléaires durera jusqu'à l'été 1998.
03/01/1997 |
Éditions du Moniteur
