Polynésie française

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Extension en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, dans les îles Wallis et Futuna et dans les Terres australes et antarctiques françaises de textes relatifs à la commande publique

Arrêté du 3 août 2016• Ministère des outre-mer• JO du 12 août 2016 - NOR:...
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Liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville dans les départements d'outre-mer, à Saint-Martin et en Polynésie française

DÉCRET n°2014-1751 du 30 décembre 2014• Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports• JO du 31...
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Modalités de détermination des quartiers prioritaires de la politique de la ville particulières aux départements d'outre-mer, à Saint-Martin et à la Polynésie française

Quartiers prioritaires dans les DOM et COM - DÉCRET n°2014-1575 du 22 décembre 2014...

Modification du régime de l’épargne-logement en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Épargne-logement - Rapport du 27 mai 2011 - Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie - JO du 28 mai 2011 - NOR : EFIT1107940P

Modification du régime de l’épargne-logement en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Épargne-logement - Ordonnance n° 2011-592 du 27 mai 2011 - Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie - JO du 28 mai 2011 - NOR : EFIT1107940R

Adaptation pour les investissements réalisés dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie de la réduction d’impôt sur le revenu en faveur de l’investissement locati

Rapport au Président de la République relatif à l’ ordonnance n° 2010-1445 du 25 novembre 2010 Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de...

IR Adaptation pour les investissements réalisés dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie de la réduction d’impôt sur le revenu en faveur de l’investissement locati

Outre-mer - Ordonnance n° 2010-1445 du 25 novembre 2010 - Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration JO du 26...
Polynésie française : chaux corallienne, nappe de bambous, ligatures de fibres de coco pour la cathédrale de Rikitea

Polynésie française : chaux corallienne, nappe de bambous, ligatures de fibres de coco pour la cathédrale de Rikitea

Aux Gambier, la mobilisation est générale pour sauver la cathédrale de Rikitéa. Il faut dire que l'édifice est unique. L'ensemble, dont la décoration intérieure de blanc et de bleu, est...
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Environnement Polynésie française SOGREAH MAGELIS

Intérêts moratoires dus en application des dispositions du code des marchés publics rendues applicables aux communes de la Polynésie française et à leurs établissements publics

ARRETE DU 21 DECEMBRE 1998 (JO DU 30 DECEMBRE 1998 - INTERIEUR) NOR : INTM9800061A
15/01/1999 | 

Modification des dispositions du code des marchés publics rendues applicables aux communes de la Polynésie française et à leurs établissements publics relatives au taux et aux modalités de calcul des intérêts moratoires

DECRET NO 98-1003 DU 2 NOVEMBRE 1998 (JO DU 7 NOVEMBRE 1998 - INTERIEUR) NOR : INTM9800019D
13/11/1998 | 

Evénement

Sur l'atoll de Mururoa (Polynésie française), les travaux de démolition des infrastructures militaires ont démarré. Le démantèlement du centre d'essais nucléaires durera jusqu'à l'été 1998.

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