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PLUi

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Conseils pour des PLU(i) vivants et agiles

Décryptage

Conseils pour des PLU(i) vivants et agiles

Urbanisme - Ce document ne doit plus être uniquement un outil réglementaire, mais inciter à la négociation, au service du projet.
11/06/2021 | 
PLUi, Droit de l'urbanisme,  France
Fermé

Métropole de Toulouse : le PLUi-H définitivement annulé

04/06/2021 | 
PLUi, Haute-Garonne,  Collectivités locales

Réponse ministérielle

PLUi : les anciennes délibérations refusant le transfert de compétence restent valables

PLUi : les anciennes délibérations refusant le transfert de compétence restent valables

Le gouvernement apporte des précisions sur la validité des décisions prises par les communes pour s'opposer au transfert de la compétence des PLU aux EPCI avant le report de la date...
01/06/2021 | 
PLUi, Réglementation,  Droit de l'urbanisme
Fermé
Le PLUIH de Toulouse Métropole finalement annulé avec effet immédiat

Le PLUIH de Toulouse Métropole finalement annulé avec effet immédiat

Le tribunal administratif de Toulouse a prononcé définitivement ce jeudi 20 mai 2021 l’annulation avec effet immédiat du plan local d’urbanisme intercommunal-Habitat de la métropole...
20/05/2021 | 
PLUi, Droit de l'urbanisme,  Toulouse
Fermé

Interview

« Une réforme fiscale est nécessaire pour atteindre l'objectif ZAN », Michel Heinrich, président de la Fédération nationale des Scot

« Une réforme fiscale est nécessaire pour atteindre l'objectif ZAN », Michel Heinrich, président de la Fédération nationale des Scot

Urbanisme - Quelques jours après l’entrée en vigueur, le 1er avril, des ordonnances « Elan » du 17 juin 2020 (n° 2020-744 et 2020-745), Michel Heinrich fait le point sur ces textes qui font...
16/04/2021 | 
PLUi, ZAN,  Scot
Fermé

Toulouse : le PLUiH annulé… mais pas tout de suite

16/04/2021 | 
PLUi, Haute-Garonne,  Document d'urbanisme
Fermé
Le PLUIH de Toulouse Métropole annulé sans effet suspensif immédiat

Le PLUIH de Toulouse Métropole annulé sans effet suspensif immédiat

Voté le 11 avril 2019 sans réserve par les 37 communes de la métropole toulousaine, le Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Habitat a été annulé par le tribunal administratif de Toulouse...
31/03/2021 | 
PLUi, Toulouse,  Toulouse Métropole
Fermé
Une loi pour mieux accompagner la transition des documents d’urbanisme ruraux

Une loi pour mieux accompagner la transition des documents d’urbanisme ruraux

Le Sénat s’apprête à voter ce mardi 9 février une proposition de loi visant d’une part, à sécuriser la procédure d’abrogation des cartes communales dans le cadre d’une approbation...
08/02/2021 | 
PLUi, Réglementation,  Droit de l'urbanisme
Fermé

Interview

«La frugalité va nous pousser à faire mieux que ce que nous aurions fait avec des finances pléthoriques», Mathilde Chaboche, Ville de Marseille

«La frugalité va nous pousser à faire mieux que ce que nous aurions fait avec des finances pléthoriques», Mathilde Chaboche, Ville de Marseille

A la veille du débat d’orientations budgétaires, le 8 février, et au lendemain de la présentation par le maire de Marseille, Benoît Payan, des résultats de l’audit financier confirmant...
05/02/2021 | 
PLUi, Urbanisme,  Logement
Fermé

Eurométropole de Strasbourg : le PLUi s'adapte au climat

05/02/2021 | 
PLUi, Collectivités locales,  Bas-Rhin
Fermé
La construction apporte sa pierre au PLUi modifié de Strasbourg

La construction apporte sa pierre au PLUi modifié de Strasbourg

Une vingtaine de professionnels de l’acte de construire a planché en détail sur le projet de modification du plan local d’urbanisme intercommunal en enquête publique, pour identifier ses...
28/01/2021 | 
PLUi, Urbanisme,  Droit de l'urbanisme

Jurisprudence

Fermé

Une décision préfectorale reportant l'entrée en vigueur d'un PLU doit être suspendue dès lors qu'un seul moyen est fondé

Référé-suspension -
22/01/2021 | 
PLUi, France ,  Droit de l'urbanisme

Fiche pratique

Fermé

Le certificat d'urbanisme

Face à l'accroissement des règles d'urbanisme et à leur constante évolution, il est rapidement apparu nécessaire que propriétaires et opérateurs puissent disposer d'une information fiable...
25/12/2020 | 
PLUi, France ,  Code de l'urbanisme

Réponse ministérielle

Fermé

Est-il envisagé de reporter d'un an la caducité des POS pour les collectivités qui n'ont pu achever leur PLUi en raison de la crise du coronavirus ?

Urbanisme -
18/12/2020 | 
PLUi, France ,  Droit de l'urbanisme
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