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PLU

Métropole de Lille : le PLU du 18 juin

10/07/2020 | 
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Chronique

La maison qui rend fou

La maison qui rend fou

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Coronavirus, urbanisme, bruit ... Vos textes officiels du jeudi 25 juin 2020

Coronavirus, urbanisme, bruit ... Vos textes officiels du jeudi 25 juin 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
25/06/2020 | 
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Jurisprudence

Quand des terrains artificialisés et non agricoles sont classés en zone A d’un PLU

Quand des terrains artificialisés et non agricoles sont classés en zone A d’un PLU

Le Conseil d’Etat apporte des précisions utiles aux auteurs des documents d’urbanisme concernant les critères de classement de parcelles en zone agricole, question dont les juges ne sont pas...
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La Métropole de Lille lance une cartographie dynamique de son nouveau PLU

La Métropole de Lille lance une cartographie dynamique de son nouveau PLU

Une cartographie dynamique pour aider à s’y retrouver dans la jungle des plans locaux d’urbanisme. C’est l’outil, fort utile, que la métropole européenne de Lille (MEL) a lancé jeudi...
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ZAC : de l'opportunité d'approuver et de publier un CCCT

ZAC : de l'opportunité d'approuver et de publier un CCCT

Cet outil permet de rendre opposables des règles d'urbanisme propres au terrain cédé sans modifier le PLU.

Jurisprudence

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Les intercommunalités préexistant à la loi Alur ne sont compétentes qu'au terme d'un délai de trois ans à compter de son entrée en vigueur

Plan local d'urbanisme -
22/05/2020 | 
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L'expropriation en 12 décisions

L'expropriation en 12 décisions

Urbanisme -Prorogation d'une DUP, document d'arpentage, théorie du bilan et date de référence du PLU ont marqué les principaux arrêts rendus en 2019.
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Le casse-tête de la zéro artificialisation

Le casse-tête de la zéro artificialisation

Immobilier logistique -Entrepôts à étages et reconversion de friches répondent aux objectifs de sobriété foncière. Mais ces constructions se heurtent à des surcoûts prohibitifs et à...
20/03/2020 | 

Jurisprudence

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Un mur de clôture intégré à une construction doit respecter les règles du PLU applicables auxdites constructions

Plan local d'urbanisme -
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Jurisprudence

De la possibilité de refuser ou non la prorogation d'un certificat d'urbanisme

De la possibilité de refuser ou non la prorogation d'un certificat d'urbanisme

Dans un arrêt récent, le Conseil d’Etat affirme que l’évolution des règles locales d’urbanisme ne fait pas forcément obstacle à la prolongation des effets d’un certificat...
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Interview

Artificialisation des sols : «Créer de nouveaux outils juridiques n'est pas nécessaire», Amélie Blandin, avocate, cabinet Bellenger-Blandin Avocats

Artificialisation des sols : «Créer de nouveaux outils juridiques n'est pas nécessaire», Amélie Blandin, avocate, cabinet Bellenger-Blandin Avocats

21/02/2020 | 
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PLU, économies d'énergie... Vos textes officiels du lundi 3 février 2020

PLU, économies d'énergie... Vos textes officiels du lundi 3 février 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
03/02/2020 | 
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Interview

Métropole de Toulouse : « Faute de rentabilité, certains projets ne sortent jamais », Stéphane Aubay, président de la Fédération des promoteurs immobiliers Occitanie Toulouse Métropole

Métropole de Toulouse : « Faute de rentabilité, certains projets ne sortent jamais », Stéphane Aubay, président de la Fédération des promoteurs immobiliers Occitanie Toulouse Métropole

17/01/2020 | 

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