Pays de la Loire - page 1088

PROJETS ET PROGRAMMES LOIRE-ATLANTIQUE Nantes

Alençon Le district devient communauté urbaine

31/01/1997 | 

PROJETS ET PROGRAMMES SARTHE Appels d'offres

31/01/1997 | 

PROJETS ET PROGRAMMES SARTHE Le Mans

31/01/1997 | 

Jurisprudence

Application des dispositions de la loi d'orientation du commerce et de l'artisanat relatives aux équipements commerciaux

CIRCULAIRE DU 16 JANVIER 1997 (PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT)

Sarthe Budget voirie en hausse de 34 %

31/01/1997 | 

Vendée Usine de stabilisation des déchets

31/01/1997 | 

Loire-Atlantique Une retenue d'eau pour le papetier Otor

Jurisprudence

Pollution atmosphérique La loi sur l'air à l'épreuve des faits

-Toute la politique de prévention est basée sur la concertation entre les préfets et les élus locaux. -Les récentes alertes ont montré la nécessité de prendre la quinzaine de décrets...

RESULTATS DE CONCOURS SELECTIONS REDON (35) Aménagement urbain

24/01/1997 | 

Estuaire de la Loire Possible extension de la zone de protection spéciale

-Elle pourrait englober tous les sites de développement potentiel du port. -Les projets seraient alors autorisés par dérogation à la ZPS.

PROJETS ET PROGRAMMES PARIS XIVe arrondissement

24/01/1997 | 

Evénement

Feu vert pour le remblaiement du site du Carnet

24/01/1997 | 

Evénement

Sur le pont de Cheviré (Loire-Atlantique) inauguré en 1991, un raccourcissement prématuré du béton du tablier a été observé par la DDE.

24/01/1997 | 
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