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Passation de marché - page 110

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Marchés publics Passation des avenants

12/04/2007 | 
Passation de marché, Exécution du marché,  Commande publique
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Marchés publics Réduction des délais de procédure

12/04/2007 | 
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Marchés publics « Chat » avec Bercy, la suite

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Marchés publics Les avis de publicité encore en débat

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L’avis d’appel public à la concurrence (AAPC) doit informer les entreprises des intentions du pouvoir adjudicateur. Mais il doit aussi respecter des conditions de forme et de délai très...
05/04/2007 | 
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02/04/2007 | 
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Marchés publics Coup de projecteur sur les accords-cadres

30/03/2007 | 
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22/03/2007 | 
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Pour acheter du mobilier urbain, il faut manier à la fois le Code des marchés publics et le Code de la propriété intellectuelle. Deux articles du Code des marchés publics doivent retenir...
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Marchés publics Bercy décrypte la réforme du Code 2006

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19/03/2007 | 
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Commissions d'appel d'offres Le rôle du comptable du Trésor

Instruction n°06-049-M0 du 03/10/2006 - Direction générale de la comptabilité publique
08/03/2007 | 
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Marchés publics MAPA et maîtrise d’œuvre

08/03/2007 | 
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Marchés publics Conditions d’examen des candidatures

08/03/2007 | 
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