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Passation de marché - page 110

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Marchés publics Passation des avenants

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Marchés publics « Chat » avec Bercy, la suite

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L’avis d’appel public à la concurrence (AAPC) doit informer les entreprises des intentions du pouvoir adjudicateur. Mais il doit aussi respecter des conditions de forme et de délai très...
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Marchés publics Coup de projecteur sur les accords-cadres

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Pour acheter du mobilier urbain, il faut manier à la fois le Code des marchés publics et le Code de la propriété intellectuelle. Deux articles du Code des marchés publics doivent retenir...
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Marchés publics Bercy décrypte la réforme du Code 2006

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Marchés publics Composition de la Commission d’appel d’offres

Commissions d'appel d'offres Le rôle du comptable du Trésor

Instruction n°06-049-M0 du 03/10/2006 - Direction générale de la comptabilité publique
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Marchés publics MAPA et maîtrise d’œuvre

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Marchés publics Conditions d’examen des candidatures

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