Orne - page 11

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Assurance - Arrêté du 13 mai 2014 Ministère de l'intérieur JO du 18 mai 2014 - NOR : INTE1409887A
30/05/2014 | 
Fermé

Concours d’architecture

Basse-Normandie -

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Assurances - Arrêté du 22 avril 2014 Ministère de l'intérieur JO du 26 avril 2014 - NOR : INTE1406754A
09/05/2014 | 
Fermé

Ecole

Saint-Pierre-sur-Dives (14) -
28/03/2014 | 
La RT 2012 fait encore des vagues

La RT 2012 fait encore des vagues

L’association « Equilibre des énergies (Eden) » a réuni mardi 18 mars une centaine de personnes autour d’Alain Lambert, ancien ministre du Budget et président de la Commission...
Portraits d'entrepreneurs (3/6) - Fabrice Houssait, un peintre sur le marché du désamiantage

Portraits d'entrepreneurs (3/6) - Fabrice Houssait, un peintre sur le marché du désamiantage

Semaine de l'artisanat - A l’occasion de la Semaine nationale de l’artisanat du 14 au 21 mars, organisée conjointement par l’APCMA, la CAPEB et la CNAMS, lemoniteur.fr publie six...
17/03/2014 | 
"L’utilité de la fonction de médiateur se mesurera à ma capacité à régler les différends"

"L’utilité de la fonction de médiateur se mesurera à ma capacité à régler les différends"

Alain Lambert, médiateur des normes - Annoncée fin 2013, l’installation d’Alain Lambert au poste de médiateur des normes entre l’Etat et les collectivités locales est devenue...
14/03/2014 | 
Décompte général définitif tacite : "l'exemple parfait de la poudre aux yeux normative"

Décompte général définitif tacite : "l'exemple parfait de la poudre aux yeux normative"

Alain Lambert, président du conseil général de l’Orne et de la Commission consultative d’évaluation des normes (CCEN) - L’arrêté du 3 mars 2014 modifiant le CCAG travaux...
12/03/2014 | 
Mise à jour des contenus en CO2 des réseaux de chaleur et de froid  pour le diagnostic de performance énergétique des bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine

Mise à jour des contenus en CO2 des réseaux de chaleur et de froid pour le diagnostic de performance énergétique des bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine

Diagnostic de performance énergétique - Arrêté du 11 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2006 Ministère de l'égalité des territoires et du logement JO du 6 août...
31/01/2014 | 
Fermé

Les anciennes filatures vont abriter 31 logements

Orne -

Jurisprudence

Fermé

L’avis du commissaire-enquêteur peut être requalifié par le juge

Enquête publique -
Fermé

Bâtiment scolaire (image)

Sarceaux (61) -
13/12/2013 | 
Fermé

Evénement

Faut-il supprimer le Code des marchés publics ?

Faut-il supprimer le Code des marchés publics ?

Réglementation - Alors que le Code des marchés publics sera bientôt remis en chantier pour transposer les futures directives européennes marchés publics, l'ancien ministre Alain...
06/12/2013 | 

Evénement

Fermé

Institution

MOUVEMENTS -
29/11/2013 | 
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