Jurisprudence
Experts et diagnostiqueursPréjudice indemnisable suite à un diagnostic termites erroné
Gestion et Professions -
06/10/2015 |
Jurisprudence
20 QUESTIONS SUR… - La responsabilité des diagnostiqueurs
Gestion et professions -
Les diagnostics techniques immobiliers imposés lors d’une vente ou d’une location se sont multipliés ces dernières années : performance énergétique,...
06/10/2015 |
Saint-Germain-des-Prés : haut lieu parisien du commerce de luxe
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Le quartier de Saint-Germain-des-Prés incarne le centre intellectuel et artistique historique de la rive gauche. Au cours des dernières années, les clubs de jazz et les...
06/10/2015 |
Cabanes dans les arbres : quel régime fiscal ?
fiscalité -
06/10/2015 |
Unité de mesure du diagnostic de performance énergétique : ne changez rien !
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06/10/2015 |
L’exonération de TFNB en zone Natura 2000 en sursis
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06/10/2015 |
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06/10/2015 |
Acquisitions de terrains par les collectivités en la forme administrative
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06/10/2015 |
Irrégularité de la construction sans permis et délai de prescription
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06/10/2015 |
Acquisition par une commune de biens en état manifeste d’abandon
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06/10/2015 |
Jurisprudence
Propriété publique Un riverain peut-il acquérir un chemin rural par prescription ?
Vente et Contrats spéciaux -
06/10/2015 |
Jurisprudence
Responsabilités et assurances Garantie de bonne fin et retenue de garantie : même régime juridique ?
Construction -
06/10/2015 |
Jurisprudence
Responsabilités et assurances Le constructeur est-il responsable de tout dommage décennal affectant l’ouvrage auquel il a participé ?
Construction -
06/10/2015 |
Jurisprudence
Responsabilités et assurances La suspension de la prescription lors d’un référé-expertise, avant tout procès, est-elle applicable aux délais de forclusion ?
Construction -
06/10/2015 |
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La revue du 06 mai 2020
Éditions du Moniteur
Conception et mise en œuvre des garde-corps
Date de parution : 05/2020
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Diagnostic, entretien et réparation des ouvrages en béton armé en 44 fiches pratiques
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Valorisation de l’immobilier d’entreprise par l'externalisation des actifs et autres solutions
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