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LE BRILO : VERS UNE NOUVELLE OFFRE DE LOGEMENTS ?

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10 QUESTIONS SUR… - Le bail réel immobilier est, enfin, devenu réalité grâce au décret d'application de l'ordonnance du 20 février 2014 relative au logement intermédiaire paru...
24/11/2016 | 
Opérations immobilières, Bâtiment,  Immobilier
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Comité de rédaction

24/11/2016 | 
Opérations immobilières,
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Planification et réglementation des sols - La procédure intégrée pour l'immobilier d'entreprise

Chaque mois, retrouvez les éléments essentiels d'une question en droit immobilierUrbanisme et Environnement - Créée par l'ordonnance du 17 juillet 2014, la procédure intégrée...
24/11/2016 | 
Opérations immobilières, Bâtiment,  Immobilier
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La Direction de l'immobilier de l'État voit le jour

Vente et Contrats spéciaux -
24/11/2016 | 
Opérations immobilières, Immobilier,  Réglementation
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Crowdfunding , un terreau pour le blanchiment de capitaux ?

24/11/2016 | 
Opérations immobilières,
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Opérations immobilières

24/11/2016 | 
Opérations immobilières, Droit immobilier,  Immobilier
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Construction Marchés publics et privés - Gestion financière des acomptes

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Décryptez les étapes-clés d'une opération de construction immobilière, des études préalables à la mise en service de l'ouvrage - Afin d'assurer une bonne gestion financière...
24/11/2016 | 
Opérations immobilières, Opération de construction,  Immobilier
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N° 90 Novembre-décembre 2016

24/11/2016 | 
Opérations immobilières,

Jurisprudence

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Copropriété et ensembles immobiliers - Le contrat type de syndic partiellement retoqué

Gestion et Professions - Par une décision du 5 octobre 2016 destinée à une large publication, le Conseil d'État se prononce sur la validité du contrat type de syndic, entré en...
24/11/2016 | 
Opérations immobilières, Droit immobilier,  Immobilier
Fermé
BIODIVERSITÉ : UNE LOI DE RECONQUÊTE ?

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10 QUESTIONS SUR… - Quarante ans après la loi sur la protection de la nature, c'est à un enjeu vital que s'attaque la loi biodiversité du 8 août 2016 : enrayer le changement...
24/11/2016 | 
Opérations immobilières, Administration ,  Environnement

Jurisprudence

Fermé

JURISPRUDENCE

24/11/2016 | 
Opérations immobilières, Droit immobilier,  Immobilier
Fermé
Sites et sols pollués : point d'étape un an après les décrets d'application de la loi Alur

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Dans un contexte de maîtrise de l'étalement urbain, la reconversion des friches industrielles constitue un véritable enjeu pour l'aménagement durable des territoires. Les outils de la...
24/11/2016 | 
Opérations immobilières, Aménagement,  Immobilier
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Sort du fonds de travaux et des provisions en cas de vente d'un lot

24/11/2016 | 
Opérations immobilières, Réglementation
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Favoriser la transformation de bureaux en logements

24/11/2016 | 
Opérations immobilières, Bâtiment,  Réglementation
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