La surélévation : un nouvel art de bâtir ?
Notre parc de logements individuels et collectifs en France compte 35,4 millions d'unités.
Les logements collectifs du parc public sont 6.6 millions et 8,4 millions appartiennent dans...
30/04/2018 |
Surélévation : nos villes sont-elles à la hauteur ?
Depuis plusieurs années, la question de la surélévation est au cœur de tous les discours sur la ville. L'ensemble des ministres du Logement successifs s'accorde à reconnaître les...
30/04/2018 |
LA SURÉLÉVATION IMMOBILIÈRE MODERNE
La surélévation d'un bien immobilier permet, sans modification de son emprise au sol, d'en augmenter la hauteur et donc la surface habitable. Le fait que ce ne soit pas une extension au sol...
30/04/2018 |
Jurisprudence
Veille jurisprudentielle
30/04/2018 |
Comité scientifique
30/04/2018 |
105 Avril Mai 2018
N° 104 -
30/04/2018 |
Créons de la valeur !
30/04/2018 |
105 Avril Mai 2018
N° 104 -
30/04/2018 |
Jurisprudence
Les motifs de résiliation d'un contrat
Construction -
Cass. 3e civ. 8 février 2018, n° 17-24.641
30/04/2018 |
Jurisprudence
Immeubles de grande hauteur et calcul de la hauteur
Urbanisme et Environnement -
CE 6 décembre 2017, n° 405839
30/04/2018 |
Jurisprudence
Construction - Extension inédite de la responsabilité des constructeurs au fournisseur d'un matériau non qualifiable d'EPERS
DÉCISION À RETENIR -
Cass. 3e civ. 28 février 2018, n° 17-15.962
30/04/2018 |
Jurisprudence
Maintien du dispositif « Censi-Bouvard » ?
Fiscalité -Q. de Vincent Rolland (JOAN du 05/12/2017)
R. du ministère de l'Économie et des Finances (JOAN du 27/02/2017, p. 1679)
30/04/2018 |
Jurisprudence
Pouvoirs des maires et démolition des immeubles en péril
Urbanisme et Environnement -Q. de Jean-Louis Masson (JO Sénat du 12/10/2017, p. 3121)
R. du ministère de la Cohésion des Territoires (JO Sénat du...
30/04/2018 |
Jurisprudence
Baisse de l'aide personnalisée au logement
Financement -
Décret n° 2018-136 du 27 février 2018
relatif à la baisse de l'aide personnalisée au logement dans le cadre du dispositif de réduction...
30/04/2018 |
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