Tous nos contenus

Opérations immobilières avec Opérations Immobilières / Page 436

2. Étapes de l'octroi du financement et rôle des intervenants bancaires
Comment déclarer les biens loués par une société de personnes
Les points clés du DPE
Faut-il recourir au référé préventif en cas de construction d'un immeuble ou de rénovation lourde ?
À quelles conditions une cession de parts sociales est-elle opposable aux tiers ?
Opérations Immobilières N° 3 - Mars 2008

TESTEZ GRATUITEMENT
L’ÉDITION ABONNÉ D'Opérations Immobilières

15 jours gratuits et sans engagement

J'en profite
1. Financements immobiliers : fondamentaux et évolutions
Quel est le fait générateur de la créance de restitution du prix suite à l'annulation d'une vente d'immeubles ?
Quels sont les éléments constitutifs du contrat de bail à construction ?
Comment apprécier les concessions réciproques d'une transaction ?
La vente au preneur du terrain d'assiette du bail à construction est-elle annulable pour lésion ?
L'assurance dommages-ouvrage
Faut-il informer l'emprunteur de la modification du TEG liée à la révision du taux d'intérêt d'origine ?
Quelle est la prescription applicable au devoir de conseil de l'architecte ?

Opérations immobilières

Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil