Opérations immobilières avec Opérations Immobilières / Page 434

Nouvelle réglementation de l'urbanisme commercial

Urbanisme et environnement -

Rapport Perben : 19 propositions sur les métropoles d'avenir

Urbanisme et environnement -

Paris : toujours plus haut

Financement - Le marché parisien du logement - Le marché immobilier résidentiel parisien est souvent considéré par les spécialistes comme l'indicateur des autres marchés régionaux du logement, du tertiaire et du commerce. Si l'approche micro-immobilière n'existait pas, on aurait pu...

L'essor des montages contractuels complexes

L'assurance décennale peut-elle jouer en cas de préjudices psychologiques subis par des tiers ?

Construction - Responsabilités et assurances -

Accession sociale à la propriété et garanties de rachat et de relogement

Gestion et professions -

Le locataire doit-il surveiller son logement en cas de libération anticipée de celui-ci ?

Gestion et professions - Baux d'habitation et mixtes -

L'obligation de délivrance d'un immeuble à construire intègre-t-elle des critères esthétiques ?

Vente et contrats spéciaux - Immeubles à construire -

Quand commence le plan d'amortissement lorsqu'une société de capitaux entre au capital d'une SCI ?

Fiscalité - Plus-values immobilières -

3. Les clauses du term sheet faisant l'objet d'une attention renforcée

Financement -

L'agent immobilier peut-il toucher une commission après l'exercice d'un droit de préemption communal ?

Gestion et professions - Agents immobiliers et conseils en immobilier d'entreprise -

Quelle est la sanction d'une clause portant atteinte au droit au renouvellement ?

Gestion et professions - Baux commerciaux et professionnels -

La fixation du loyer révisé d'un bail commercial exclut-elle désormais toute référence à la valeur locative ?

Gestion et professions -