Se connecter S'abonner S'abonner Pass Créer mon compte Pass
Recherche Magazine Newsletters
Services Retour sur LeMoniteur.fr
Territoires
Mon territoire Ain Alpes-Maritimes Bas-Rhin Bouches-du-Rhône Essonne Haute-Garonne Hauts-de-Seine Hérault Ille-et-Vilaine Landes Loire-Atlantique Moselle Nord Paris Puy-de-Dôme Pyrénées-Atlantiques Rhône Seine-et-Marne Seine-Maritime Seine-Saint-Denis Tarn et Garonne Val-de-Marne Val-d'Oise Var Vendée Yvelines
Secteurs & métiers
Bâtiment Travaux publics Industrie Immobilier Collectivités locales Architecture Technique Paysage Start-up Vie du BTP
Réglementation
Toute la réglementation Marchés publics Marchés privés Droit de l’urbanisme Droit de la construction Droit de l’environnement Textes officiels Jurisprudence Indices-Index
Transitions
Bas carbone Numérique Sobriété Économie circulaire Rénovation Résilience Biodiversité Innovation Énergies renouvelables Matériaux biosourcés ZAN Attractivité des métiers Écologie Décarbonation
Médias spécialistes
Le Moniteur Matériels Le Moniteur des Artisans Le Moniteur International Négoce Stores et Fermetures Les Cahiers Techniques du Bâtiment AMC Opérations immobilières Club Déco
Palmarès & classements
Top 1000 des entreprises de BTP Équerre d’argent Classement des promoteurs Prix Moniteur de la construction
Bienvenue
Mes avantages Mes newsletters Mes magazines Mes informations Mon fil d'actualité personnalisé Analyses de Jurisprudences Indices-Index Ouvrages Abonnés Mon contrat Pass
Besoin d'aide ? Déconnexion
Tous nos contenus

Opérations immobilières avec Opérations Immobilières / Page 433

En cas de contestation, quelle est la portée des statuts d'une société fixant les modalités de rachat de parts sociales ?
Droit immobilier
Mise en concurrence

En cas de contestation, quelle est la portée des statuts d'une société fixant les modalités de rachat de parts sociales ?

Vente et contrats spéciaux - Sociétés immobilières -

Quel est l'effet de l'usage par l'acquéreur de son droit de rétractation sur la promesse de vente ?
Droit immobilier
Immobilier

Quel est l'effet de l'usage par l'acquéreur de son droit de rétractation sur la promesse de vente ?

Vente et contrats spéciaux - Ventes d'immeubles -

L'indemnité versée par le maître d'ouvrage à une entreprise créancière d'un promoteur défaillant est-elle soumise à TVA ?
Droit immobilier
Immobilier

L'indemnité versée par le maître d'ouvrage à une entreprise créancière d'un promoteur défaillant est-elle soumise à TVA ?

Fiscalité - TVA immobilière -

Mieux identifier l'État propriétaire
Droit immobilier
Immobilier

Mieux identifier l'État propriétaire

Vente et contrats spéciaux -

Mise en place de commissions de prévention des expulsions locatives
Droit immobilier
Politique sociale

Mise en place de commissions de prévention des expulsions locatives

Gestion et professions -

Supprimer le logement de fonction d'un gardien modifie-t-il son contrat de travail ?
Droit immobilier
Bâtiment

Supprimer le logement de fonction d'un gardien modifie-t-il son contrat de travail ?

Gestion et professions - Questions sociales -

TESTEZ GRATUITEMENT
L’ÉDITION ABONNÉ D'Opérations Immobilières

15 jours gratuits et sans engagement

J'en profite
L'acceptation d'une offre de vente peut-elle être valablement formulée sous condition résolutoire ?
Droit immobilier
Droit immobilier

L'acceptation d'une offre de vente peut-elle être valablement formulée sous condition résolutoire ?

Gestion et professions - Baux d'habitation et mixtes -

À qui incombe la preuve des diligences effectuées pour la réalisation de conditions suspensives ?
Droit immobilier
Immobilier

À qui incombe la preuve des diligences effectuées pour la réalisation de conditions suspensives ?

Vente et contrats spéciaux - Ventes d'immeubles -

Réforme des valeurs locatives cadastrales
Droit immobilier
Fiscalité

Réforme des valeurs locatives cadastrales

Fiscalité -

Faisabilité de l'opération
Droit immobilier
Communication

Faisabilité de l'opération

Construction - Contrats de la construction - La possibilité de réaliser l'opération doit être vérifiée sous plusieurs angles : au regard des délais, en fonction des possibilités et des contraintes du site et de son environnement, en fonction des aspects financiers et techniques. La...

À quelles conditions est prononcée une procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif ?
Droit immobilier
Entreprises

À quelles conditions est prononcée une procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif ?

Vente et contrats spéciaux - Entreprises en difficultés -

Le garant de livraison peut-il désigner plusieurs personnes pour terminer le chantier ?
Immobilier

Le garant de livraison peut-il désigner plusieurs personnes pour terminer le chantier ?

Vente et contrats spéciaux -

Contrôle insuffisant par l'agent immobilier de la solvabilité du locataire: quelle est l'étendue du préjudice indemnisable ?
Droit immobilier
Immobilier

Contrôle insuffisant par l'agent immobilier de la solvabilité du locataire: quelle est l'étendue du préjudice indemnisable ?

Gestion et professions - Agents immobiliers et conseils en immobilier d'entreprise -

Pas de facturation pour les opérations sans TVA
Droit immobilier
Fiscalité

Pas de facturation pour les opérations sans TVA

Fiscalité -

SUIVEZ-NOUS

Linkedin Rss

ÉVÉNEMENT

Conférence

CONNECT MATERIEL

16 novembre 2023 Deauville

.

Techniques de Construction et de Réhabilitation

Programme et inscription

FORMATION

Formation

Le génie urbain et la mise en place des réseaux

04 décembre 2023 Classe virtuelle

Comment mieux équiper la ville en réseaux en toute sécurité

Travaux Publics

Programme et inscription

WEBINAR

De la data aux indicateurs de performance : mieux piloter vos projets
Webinar

De la data aux indicateurs de performance : mieux piloter vos projets

  • 21 septembre 23 11h00 - 30 min
  • 30 minutes
  • 154 inscrit(s)
  • Contenu proposé par MEZZOTEAM
Voir le replay

EMPLOI

Mécanicien St Brieuc/ St Malo

COLAS - 22 septembre 2023 - - PLOUFRAGAN

Tous les postes disponibles
Le Graduate Program chez Colas

Le Graduate Program chez Colas

Le témoignage

Contenu proposé par colas logo

APPELS D'OFFRES

13 - CONSEIL DEPARTEMENTAL

CE 15 - Volets roulants 5 lots géographiques

Tous les appels d'offres

Opérations immobilières

Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil