Se connecter S'abonner S'abonner Pass Créer mon compte Pass
Recherche Magazine Newsletters
Services Retour sur LeMoniteur.fr
Territoires
Mon territoire Grand Paris – Ile-de-France Auvergne-Rhône-Alpes Méditerranée Ouest et Centre Nord Est Sud-Ouest DOM-TOM
Secteurs & métiers
Bâtiment Travaux publics Industrie Immobilier Collectivités locales Architecture Technique Paysage Start-up Vie du BTP
Réglementation
Toute la réglementation Marchés publics Marchés privés Droit de l’urbanisme Droit de la construction Droit de l’environnement Textes officiels Jurisprudence Indices-Index
Transitions
Bas carbone Numérique Sobriété Économie circulaire Rénovation Résilience Biodiversité Innovation Énergies renouvelables Matériaux biosourcés ZAN Attractivité des métiers Écologie
Médias spécialistes
Le Moniteur Matériels Le Moniteur des Artisans Le Moniteur International Négoce Stores et Fermetures Les Cahiers Techniques du Bâtiment AMC Opérations immobilières Club Déco
Palmarès & classements
Top 1000 des entreprises de BTP Équerre d’argent Classement des promoteurs Prix Moniteur de la construction
Bienvenue
Mes avantages Mes newsletters Mes magazines Mes informations Mon fil d'actualité personnalisé Analyses de Jurisprudences Indices-Index Ouvrages Abonnés Mon contrat Pass
Besoin d'aide ? Déconnexion
Tous nos contenus

Opérations immobilières avec Opérations Immobilières / Page 430

L'agent immobilier peut-il bénéficier de la théorie du mandat apparent ? de ?
Droit immobilier
Collectivités locales

L'agent immobilier peut-il bénéficier de la théorie du mandat apparent ? de ?

Vente et contrats spéciaux - Ventes d'immeubles -

À quel moment le défendeur à l'action en régularisation forcée de la vente doit-il présenter ses moyens de défense ?
Droit immobilier
Immobilier

À quel moment le défendeur à l'action en régularisation forcée de la vente doit-il présenter ses moyens de défense ?

Vente et contrats spéciaux - Ventes d'immeubles -

Dans quelle condition le loyer révisé peut-il être fixé à la valeur locative ?
Droit immobilier
Droit immobilier

Dans quelle condition le loyer révisé peut-il être fixé à la valeur locative ?

Gestion et professions - Baux commerciaux et professionnels -

Dans quelle mesure la garantie de contenance s'applique-t-elle aux Vefa ?
Droit immobilier
Immobilier

Dans quelle mesure la garantie de contenance s'applique-t-elle aux Vefa ?

Vente et contrats spéciaux - Immeubles à construire -

Opérations Immobilières n° 4 - Avril 2008
Immobilier

Opérations Immobilières n° 4 - Avril 2008

UNE -

Quelle forme doit prendre la notification de l'article L271-1 du code de la construction et de l'habitation ?
Droit immobilier
Immobilier

Quelle forme doit prendre la notification de l'article L271-1 du code de la construction et de l'habitation ?

Vente et contrats spéciaux - Ventes d'immeubles -

TESTEZ GRATUITEMENT
L’ÉDITION ABONNÉ D'Opérations Immobilières

15 jours gratuits et sans engagement

J'en profite
Livraison à soi-même avec un Pass-foncier
Droit immobilier
Logement

Livraison à soi-même avec un Pass-foncier

Fiscalité -

Un locataire peut-il obtenir un remboursement de TVA au titre des charges récupérables ?
Droit immobilier
Fiscalité

Un locataire peut-il obtenir un remboursement de TVA au titre des charges récupérables ?

Gestion et professions - Baux d'habitation et mixtes -

Le vendeur peut-il être condamné pour défaut de délivrance conforme en présence d'un diagnostic erroné ?
Droit immobilier
Immobilier

Le vendeur peut-il être condamné pour défaut de délivrance conforme en présence d'un diagnostic erroné ?

Vente et contrats spéciaux - Expertise, mesurage et diagnostics -

Le maître d'ouvrage non assujetti à la TVA doit-il le prouver pour obtenir la condamnation du responsable des désordres TVA incluse ?
Opération de construction
Fiscalité

Le maître d'ouvrage non assujetti à la TVA doit-il le prouver pour obtenir la condamnation du responsable des désordres TVA incluse ?

Construction -

Vers un allégement des informations à la charge des sociétés
Droit immobilier
Communication

Vers un allégement des informations à la charge des sociétés

Financement -

3. Trois retours d'expérience concluants
Opération de construction
Immobilier

3. Trois retours d'expérience concluants

Construction -

En cas de contestation, quelle est la portée des statuts d'une société fixant les modalités de rachat de parts sociales ?
Droit immobilier
Mise en concurrence

En cas de contestation, quelle est la portée des statuts d'une société fixant les modalités de rachat de parts sociales ?

Vente et contrats spéciaux - Sociétés immobilières -

Quel est l'effet de l'usage par l'acquéreur de son droit de rétractation sur la promesse de vente ?
Droit immobilier
Immobilier

Quel est l'effet de l'usage par l'acquéreur de son droit de rétractation sur la promesse de vente ?

Vente et contrats spéciaux - Ventes d'immeubles -

SUIVEZ-NOUS

Linkedin Rss

ÉVÉNEMENT

Conférence

Les révolutions du point de vente négoce

07 juin 2023 Paris

Réinventez le point de vente !

Négoce

Programme et inscription

FORMATION

Formation

Le génie urbain et la mise en place des réseaux

04 décembre 2023 Classe virtuelle

Comment mieux équiper la ville en réseaux en toute sécurité

Travaux Publics

Programme et inscription

WEBINAR

Membranes d’étanchéité synthétiques, atouts et perspectives
Webinar

Membranes d’étanchéité synthétiques, atouts et perspectives

  • 29 juin 23 10h00 - 45 min
  • 45 minutes
  • 3 participant(s)
  • Contenu proposé par SIKA FRANCE
S'inscrire au Webinar

EMPLOI

Chef.fe de projets en sites et sols pollués (SSP) H/F

EGIS - 31 mai 2023 - - Nancy

Tous les postes disponibles
Le Graduate Program chez Colas

Le Graduate Program chez Colas

Le témoignage

Contenu proposé par colas logo

APPELS D'OFFRES

91 - Bièvres

Construction de la ferme de Gisy

Tous les appels d'offres

Opérations immobilières

Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil