Fermé

La loi Elan et après ?

31/01/2019 | 
Fermé

112 Janvier-Février 2019

N° 111 -
31/01/2019 | 
Fermé

La réversibilité des immeubles, enjeux pour la qualité de l'air intérieur

La qualité de l'air intérieur est devenue un enjeu majeur dans le secteur du bâtiment. Cette préoccupation rend complexe la réversibilité car les locaux ne sont pas soumis aux mêmes...
Fermé

Le bâtiment face à l'épreuve du temps : obsolescence et réversibilité

Au cœur des préoccupations des acteurs de l'immobilier depuis de nombreuses années, l'obsolescence et la réversibilité des immeubles soulèvent des interrogations au plan juridique, notamment...
Fermé

À quand le droit de l'urbanisme au service d'un immobilier réversible et durable ?

Développement durable et croissance urbaine sont deux notions qui semblent contradictoires. En effet, comment faire pour que l'immeuble par nature irréversible se réinvente pour être...
Fermé
L'initiative Hamosphère, facilitateur de réversibilité

L'initiative Hamosphère, facilitateur de réversibilité

Hamosphère-coopération a pour objectif de faciliter la réversibilité des bâtiments et de favoriser la flexibilité d'aménagement sur les territoires. La structure propose un accompagnement...
Fermé
Solde des marchés de maîtrise d'œuvre

Solde des marchés de maîtrise d'œuvre

Le solde du marché de maîtrise d'œuvre ne peut intervenir qu'à l'achèvement complet des missions contractuelles.Certains contrats peuvent se terminer à la...
Fermé
Obsolescence environnementale et énergétique de l'immeuble, le phénomène est-il irréversible ?

Obsolescence environnementale et énergétique de l'immeuble, le phénomène est-il irréversible ?

Depuis les lois Grenelle 1 et 2, de nombreux textes tant internationaux que nationaux tentent de favoriser la réversibilité et de lutter contre l'obsolescence environnementale et...
Fermé

Obsolescence et réversibilité : temps court contre temps long ?

Obsolescence, réversibilité, ces mots « magiques » pour susciter l'attention, sont bien au cœur des débats qui agitent les acteurs du monde de l'immobilier privés ou publics. L'époque veut...
29/11/2018 | 
Fermé

L'OBSOLESCENCE DE L'IMMEUBLE : LES GRANDS ENJEUX DE LA RÉVERSIBILITÉ

29/11/2018 | 
Fermé

Jurisprudence

Veille jurisprudentielle

Veille jurisprudentielle

Fermé
Sûretés financières

Sûretés financières

Les sûretés financières d'un marché apportent une garantie au maître d'ouvrage en cas de défaillance de l'entrepreneur à remplir ses obligations, notamment pendant la période de garantie...

Jurisprudence

Fermé

Omission d'une servitude : partage des responsabilités entre le notaire et le vendeur

Vente et Contrats spéciaux - Cass. 3e civ., 21 juin 2018, n° 17-18.408
29/11/2018 | 
Fermé

Le bail réel solidaire

Le bail réel solidaire (BRS) a été institué par l' ordonnance n° 2016-985 du 20 juillet 2016 . Opérationnel depuis mai 2017, il est mis en œuvre par des organismes de foncier solidaire et...
29/11/2018 | 

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique