La loi Elan et après ?
31/01/2019 |
112 Janvier-Février 2019
N° 111 -
31/01/2019 |
La réversibilité des immeubles, enjeux pour la qualité de l'air intérieur
La qualité de l'air intérieur est devenue un enjeu majeur dans le secteur du bâtiment. Cette préoccupation rend complexe la réversibilité car les locaux ne sont pas soumis aux mêmes...
29/11/2018 |
Le bâtiment face à l'épreuve du temps : obsolescence et réversibilité
Au cœur des préoccupations des acteurs de l'immobilier depuis de nombreuses années, l'obsolescence et la réversibilité des immeubles soulèvent des interrogations au plan juridique, notamment...
29/11/2018 |
À quand le droit de l'urbanisme au service d'un immobilier réversible et durable ?
Développement durable et croissance urbaine sont deux notions qui semblent contradictoires. En effet, comment faire pour que l'immeuble par nature irréversible se réinvente pour être...
29/11/2018 |
L'initiative Hamosphère, facilitateur de réversibilité
Hamosphère-coopération a pour objectif de faciliter la réversibilité des bâtiments et de favoriser la flexibilité d'aménagement sur les territoires. La structure propose un accompagnement...
29/11/2018 |
Solde des marchés de maîtrise d'œuvre
Le solde du marché de maîtrise d'œuvre ne peut intervenir qu'à l'achèvement complet des missions contractuelles.Certains contrats peuvent se terminer à la...
29/11/2018 |
Obsolescence environnementale et énergétique de l'immeuble, le phénomène est-il irréversible ?
Depuis les lois
Grenelle 1
et 2, de nombreux textes tant internationaux que nationaux tentent de favoriser la réversibilité et de lutter contre l'obsolescence environnementale et...
29/11/2018 |
Obsolescence et réversibilité : temps court contre temps long ?
Obsolescence, réversibilité, ces mots « magiques » pour susciter l'attention, sont bien au cœur des débats qui agitent les acteurs du monde de l'immobilier privés ou publics. L'époque veut...
29/11/2018 |
L'OBSOLESCENCE DE L'IMMEUBLE : LES GRANDS ENJEUX DE LA RÉVERSIBILITÉ
29/11/2018 |
Jurisprudence
Veille jurisprudentielle
29/11/2018 |
Sûretés financières
Les sûretés financières d'un marché apportent une garantie au maître d'ouvrage en cas de défaillance de l'entrepreneur à remplir ses obligations, notamment pendant la période de garantie...
29/11/2018 |
Jurisprudence
Omission d'une servitude : partage des responsabilités entre le notaire et le vendeur
Vente et Contrats spéciaux -
Cass. 3e civ., 21 juin 2018, n° 17-18.408
29/11/2018 |
Le bail réel solidaire
Le bail réel solidaire (BRS) a été institué par l'
ordonnance n° 2016-985 du 20 juillet 2016
. Opérationnel depuis mai 2017, il est mis en œuvre par des organismes de foncier solidaire et...
29/11/2018 |
L’édition abonnés de la semaine
La revue du 06 mai 2020
Éditions du Moniteur
Conception et mise en œuvre des garde-corps
Date de parution : 05/2020
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Diagnostic, entretien et réparation des ouvrages en béton armé en 44 fiches pratiques
Date de parution : 05/2020
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Valorisation de l’immobilier d’entreprise par l'externalisation des actifs et autres solutions
Date de parution : 02/2020
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