Opérations immobilières

Lutter contre certaines pratiques tarifaires abusives des syndics

Gestion et Professions -

30/05/2013 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Immobilier

Amélioration des conditions d’accès des jeunes au logement

Gestion et Professions -

30/05/2013 |

Opérations immobilières, Bâtiment, Droit immobilier

Protection du patrimoine et règles d’accessibilité

Urbanisme et Environnement -

30/05/2013 |

Opérations immobilières, Accessibilité, Aménagement

Critères et conditions des habitations en zone agricole

Urbanisme et Environnement -

30/05/2013 |

Opérations immobilières, Aménagement, Droit de l'urbanisme

Faut-il adapter le dispositif du contrôle des structures agricoles ?

Urbanisme et Environnement -

30/05/2013 |

Opérations immobilières, Aménagement, Droit de l'urbanisme

Aménagement public et privé La nullité d’une convention d’aménagement vaut-elle nullité de la déclaration d’utilité publique et des arrêtés de cessibilité ?

Urbanisme et Environnement -

30/05/2013 |

Opérations immobilières, Réglementation, Droit immobilier

Autorisations d’occupation des sols Une construction constituée d’un simple toit reposant sur des piliers peut-elle être qualifiée de bâtiment ?

Urbanisme et Environnement -

30/05/2013 |

Opérations immobilières, Réglementation, Droit immobilier

Baux commerciaux et professionnels Le changement de destination contractuelle est-il un motif de déplafonnement ?

Gestion et Professions -

30/05/2013 |

Opérations immobilières, Immobilier, Droit immobilier

Baux commerciaux et professionnels Un fonds de commerce exploité dans un immeuble en cours d’expropriation peut-il être cédé ?

Gestion et Professions -

30/05/2013 |

Opérations immobilières, Immobilier, Droit immobilier

Baux d’habitation et mixtes Le transfert au conjoint survivant du logement loué est-il automatique ?

Gestion et Professions -

30/05/2013 |

Opérations immobilières, Immobilier, Droit immobilier

Nouvelles modifications du code de l’urbanisme

Urbanisme et Environnement -

30/05/2013 |

Opérations immobilières, Réglementation, Droit immobilier

Bail vert : un équilibre subtil

Urbanisme et Environnement -

30/05/2013 |

Opérations immobilières, Aménagement, Droit de l'urbanisme

15 QUESTIONS SUR… - La garantie décennale et l’impropriété à destination

Construction - Il existe plusieurs types de dommages susceptibles d’engager la responsabilité décennale des constructeurs, notamment lorsque le désordre affectant l’un des...

30/05/2013 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Opération de construction

À quand la mise en place effective de l’éco-PTZ collectif ?

Financement -

30/05/2013 |

Opérations immobilières, Financement, Logement

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées

Date de parution : 08/2020

Voir

Handicap et construction

Date de parution : 07/2020

Voir

Montage d’une opération immobilière privée

Date de parution : 07/2020

Voir

Accéder à la Boutique