Opérations immobilières

Jurisprudence

Responsabilités et assurances Le non-respect des normes « accessibilité aux handicapés » rend-il l’ouvrage impropre à sa destination ?

Construction -

10/02/2014 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Accessibilité

10 QUESTIONS SUR… - L’amiante : aux confins des droits (1)

Construction - Voici un matériau qui, presque vingt ans après l’interdiction de son usage, continue d’occuper le devant de la scène. L’amiante est complexe. Parce qu’il...

10/02/2014 |

Opérations immobilières, Bâtiment, Santé

Taxe d’habitation due par les associations

Fiscalité -

10/02/2014 |

Opérations immobilières, Fiscalité, Réglementation

Contentieux de l’urbanisme : des recours traités plus rapidement

Urbanisme et Environnement -

28/11/2013 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Aménagement

Construire plus de logements : deux dérogations aux règles d’urbanisme

Urbanisme et Environnement -

28/11/2013 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Aménagement

Construire plus de logements : intégration des procédures pour simplifier l’urbanisme

Urbanisme et Environnement -

28/11/2013 |

Opérations immobilières, Droit de l'urbanisme, Droit immobilier

Projet de loi Alur : gestion des sites et sols pollués

Urbanisme et Environnement -

28/11/2013 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Aménagement

Certificat de projet et permis environnemental unique

Urbanisme et Environnement -

28/11/2013 |

Opérations immobilières, Droit de l'environnement, Environnement

Gens du voyage : sanction renforcée

Urbanisme et Environnement -

28/11/2013 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Aménagement

Le volet « urbanisme et aménagement »

Urbanisme et Environnement - Le projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (Alur) s’attaque à la modernisation des règles d’urbanisme, en se donnant pour...

28/11/2013 |

Opérations immobilières, Logement, Aménagement

La performance énergétique au cœur de l’actualité

Construction -

28/11/2013 |

Opérations immobilières, Opération de construction, Performance énergétique

Opérations Immobilières - 60 - novembre-décembre 2013

UNE -

28/11/2013 |

Opérations immobilières, Immobilier

Bureaux franciliens : la dépendance à l’économie

Gestion et Professions - Malgré le redressement de certains indicateurs, la situation économique est toujours difficile et pèse négativement sur les projets immobiliers des...

28/11/2013 |

Opérations immobilières, Conjoncture, Immobilier

Vente d’une maison secondaire et taxation des plus-values

Fiscalité -

28/11/2013 |

Opérations immobilières, Fiscalité

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées

Date de parution : 08/2020

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Handicap et construction

Date de parution : 07/2020

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Montage d’une opération immobilière privée

Date de parution : 07/2020

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