Opérations immobilières : Actualité du secteur immobilier et des transactions - Page 140

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À quel projet de société le mouvement HLM donne-t-il du sens ?

À quel projet de société le mouvement HLM donne-t-il du sens ?

Gestion et Professions -

29/07/2014 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Logement social

Fermé

Les loueurs en meublé échappent-ils aux prélèvements sociaux ?

29/07/2014 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Fiscalité

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La location meublée est-elle soumise à TVA ?

29/07/2014 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Fiscalité

Fermé

Métropole du Grand Paris : la préfiguration est lancée !

Urbanisme et Environnement -

29/07/2014 |

Opérations immobilières, Grand Paris, Droit immobilier

Fermé

Au secours des collectivités : un fonds anti-emprunts toxiques

27/06/2014 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Etat

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Des professions libérales enfin « libérées » !

Gestion et Professions -

27/06/2014 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Réglementation

Fermé

Projet de loi Pinel : le dessin du futur bail commercial

Gestion et Professions -

27/06/2014 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Architecture

Fermé

Vers une régulation du détachement des travailleurs

Gestion et Professions -

27/06/2014 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Réglementation

Fermé

Terres agricoles : lutter contre l’artificialisation

Urbanisme et Environnement -

27/06/2014 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Droit de l'urbanisme

Jurisprudence

Fermé

Baux commerciaux et professionnels Le droit de préférence sur un local peut-il faire échec à la vente de l’intégralité de l’immeuble ?

Gestion et Professions -

27/06/2014 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Immobilier

Jurisprudence

Fermé

Baux commerciaux et professionnels L’autorisation du bailleur est-elle nécessaire lors du transfert universel de patrimoine de la société preneuse au bail ?

Gestion et Professions -

27/06/2014 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Patrimoine

Jurisprudence

Fermé

Baux commerciaux et professionnels Le tribunal de commerce est-il compétent en matière de bail commercial ?

Gestion et Professions -

27/06/2014 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Immobilier

Jurisprudence

Fermé

Baux commerciaux et professionnels Validation des clauses d’indexation comportant un indice de base fixe

Gestion et Professions - La Cour de cassation met fin à un feuilleton judiciaire débuté il y a trois ans. Elle laisse les juridictions du fond apprécier la validité des clauses...

27/06/2014 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Immobilier

Fermé

Environnement et pollution - Sites et sols pollués : un cadre rénové

Environnement et pollution - Sites et sols pollués : un cadre rénové

Urbanisme et environnement - La loi Alur dote la France, à l’image de la plupart des pays étrangers, d’une loi structurante en matière de sites et de sols pollués. En...

27/06/2014 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Communication

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