Opérations immobilières

PPRT : un projet d’ordonnance pour combler certaines insuffisances

Urbanisme et Environnement -

30/04/2015 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Droit de l'environnement

Projet de loi Macron : versant immobilier…

Gestion et Professions -

30/04/2015 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Immobilier

Le projet de loi NOTRe adopté par l’Assemblée avec modifications

Urbanisme et Environnement -

30/04/2015 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Droit de l'urbanisme

Échec de la CMP sur le projet de loi de transition énergétique

Urbanisme et Environnement -

30/04/2015 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Droit de l'urbanisme

Aix/Marseille : L’immobilier d’entreprise garde le cap

Le marché des bureaux marseillais affiche une hausse des volumes commercialisés encouragée par deux transactions majeures supérieures à 10 000 m², d’une part la pré-commercialisation de...

30/04/2015 |

Opérations immobilières, Etat, Bâtiment

Taxe foncière sur les propriétés non bâties : pas d’évolution

Fiscalité -

30/04/2015 |

Opérations immobilières, Fiscalité, Réglementation

Mise en œuvre de l’éco-PTZ copropriétés : c’est maintenant

Fiscalité -

30/04/2015 |

Opérations immobilières, Logement, Fiscalité

Mise en accessibilité : décryptage réglementaire

Gestion et Professions -

30/04/2015 |

Opérations immobilières, Accessibilité, Droit immobilier

Jurisprudence

Autorisations d’occupation des sols Les infractions aux règles d’urbanisme impliquent-elles un élément intentionnel ?

Urbanisme et Environnement -

30/04/2015 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Droit de l'urbanisme

Jurisprudence

Baux d’habitation et mixtes La Cour de cassation se prononce sur l’application dans le temps de la loi Alur

Gestion et Professions - Dans un avis destiné à fixer la jurisprudence des cours et des tribunaux, la Cour de cassation rappelle sa « doctrine » concernant l’application aux...

30/04/2015 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Immobilier

10 QUESTIONS SUR… - Vente d’un lot de copropriété après la loi Alur

Vente et Contrats spéciaux - Rien n’aurait changé au fond, martèle une partie de la doctrine. Le constat porté sur la loi Alur du 24 mars 2014 traduit en effet le scepticisme...

30/04/2015 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Immobilier

Jurisprudence

10 QUESTIONS SUR… - Anticiper les découvertes du chantier

Gestion et Professions - Souvent, un chantier de construction est l’occasion de découvertes, bonnes ou mauvaises, qui résultent de la situation des lieux. Voici quelques droits,...

30/04/2015 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Logement

Cessions des biens immobiliers de l’État

Vente et Contrats spéciaux -

30/04/2015 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Réglementation

Accueil des gens du voyage : réforme de l’aide

Financement -

30/04/2015 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Politique sociale

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées

Date de parution : 08/2020

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Handicap et construction

Date de parution : 07/2020

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Montage d’une opération immobilière privée

Date de parution : 07/2020

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