Le coliving

Depuis quelque temps, un nouveau modèle d'habitat partagé se développe dans les grandes métropoles : le coliving. Il permet de répondre aux attentes de bon nombre de personnes, offrant des...
06/05/2020 | 
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Vers une avant-promesse de vente de logements ?

Vers une avant-promesse de vente de logements ?

Lors d'une transaction immobilière, les objectifs de sécurité, d'information et de protection du candidat acquéreur sont partagés par l'ensemble des intervenants. Cependant, les outils...
06/05/2020 | 
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CCMI avec fourniture du plan et constructions préfabriquées

Le décret n° 2020-102 du 6 février 2020 a précisé les modalités d'application de l' ordonnance n° 2019-396 du 30 avril 2019 , laquelle a modifié sur plusieurs points le régime du...
06/05/2020 | 
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Réadapter l’évaluation environnementale aux besoins prioritaires de notre temps

06/05/2020 | 
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L'articulation entre concertation réglementaire et évaluation environnementale

Bien articulées, les procédures d’association du public en phase de concertation réglementaire(1) puis d’évaluation environnementale peuvent constituer un véritable outil de précision...
06/05/2020 | 
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Les conseils pour réussir son étude d'impact

Nous y voilà, nous sommes dans l'obligation de mettre en œuvre une évaluation environnementale de notre projet immobilier et donc de rédiger une étude d'impact sur l'environnement. Cette...
06/05/2020 | 
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La mise en œuvre des mesures de compensation environnementale par le maître d'ouvrage

Tout maître d'ouvrage est tenu de compenser les impacts de son projet sur l'environnement, s'il n'est pas en mesure de les éviter ou de les réduire. La mise en œuvre des mesures de...
06/05/2020 | 
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Les risques contentieux liés à l'évaluation environnementale

La montée en puissance de l'évaluation environnementale, notamment depuis la loi Grenelle II du 12 juillet 2010 puis l'ordonnance du 3 août 2016 relative à la modification des règles...
06/05/2020 | 
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La procédure de « cas par cas », un exercice de démonstration et d'argumentation

Les projets qui ne sont ni soumis à évaluation environnementale de façon systématique ni automatiquement dispensés compte tenu de leurs caractéristiques, font l'objet d'un examen spécifique...
06/05/2020 | 
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Actualisation de l'étude d'impact, un enjeu au sein des opérations d'aménagement complexes

Actualisation de l'étude d'impact, un enjeu au sein des opérations d'aménagement complexes

Les incidences sur l'environnement d'une opération globale d'aménagement, dont la réalisation est subordonnée à la délivrance de plusieurs autorisations, sont appréciées lors de la...
06/05/2020 | 
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L'instruction de l'évaluation environnementale, témoignage de la Driee

L'évaluation environnementale est à la fois ancienne et bien identifiée. Les clarifications récentes contribuent à la conforter, de manière positive pour tous. Dans sa mission d'appui aux...
06/05/2020 | 
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L'autorisation, une notion atypique en matière d'évaluation environnementale

L'identification de l'autorisation qui sera le vecteur d'instruction de l'évaluation environnementale et prescrira les mesures d'évitement, de réduction et de compensation ainsi que les mesures...
06/05/2020 | 
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À la recherche des contours du "projet"

À la recherche des contours du "projet"

Notion centrale en matière d'évaluation environnementale, puisqu'il s'agit d'en apprécier les effets notables sur l'environnement, la notion de projet reste également sans conteste le point le...
06/05/2020 | 
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Vers une nécessaire évolution de l'évaluation environnementale pour les projets d'aménagement

Comparativement au temps nécessaire à la constitution des villes, l'évaluation environnementale s'inscrit dans une histoire récente. Si la prise en compte des impacts environnementaux est un...
06/05/2020 | 

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