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La Blockchain

La Blockchain

Le 25 juin 2019 a eu lieu - via la plateforme Equisafe - la première transaction immobilière sur la blockchain en France 1. Cette transaction a été...
29/10/2020 | 
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Remise du rapport pour accélérer et amplifier le renouveau urbain et la rénovation des bâtiments

Le 21 septembre, Philippe Pelletier, président du Plan Bâtiment Durable et Frank Hovorka, président de la Rics en France ont remis à Emmanuelle Wargon, ministre du Logement le rapport...
29/10/2020 | 
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L'opération de revitalisation de territoire (ORT)

Créée par la loi Elan du 23 novembre 2018, l'ORT est un dispositif permettant aux collectivités locales de redynamiser en priorité les centres-villes dans les domaines urbain, économique et...
29/10/2020 | 
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Décontaminer les sols pollués, un impératif pour la santé et la biodiversité

Décontaminer les sols pollués, un impératif pour la santé et la biodiversité

29/10/2020 | 
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Réalisation de centrales solaires sur des sites et sols pollués : témoignage de DNV-GL

Réalisation de centrales solaires sur des sites et sols pollués : témoignage de DNV-GL

Depuis quelques années, les projets de reconversion de sites industriels pollués se développent. Certains grands opérateurs utilisent ce foncier pour redynamiser l'espace urbain. D'autres...
29/10/2020 | 
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Réalisation de centrales solaires sur des sites et sols pollués : témoignage d'Engie Green France

Née de la fusion de filiales spécialisées dans l'éolien et le solaire, Engie Green France est en mesure de proposer des approches adaptées à chaque territoire. Engie Green France bénéficie...
29/10/2020 | 
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Réussir une opération immobilière sur un ancien site pollué : une question de méthode et d'anticipation

Réussir une opération immobilière sur un ancien site pollué : une question de méthode et d'anticipation

La pleine réussite d'un projet immobilier sur un ancien site pollué, repose sur un équilibre mêlant anticipation, concertation, méthodes et techniques, où chacun des acteurs de l'aménageur...
29/10/2020 | 
Réalisation de projets immobiliers sur des terrains pollués : vade-mecum à l'attention des porteurs de projets

Réalisation de projets immobiliers sur des terrains pollués : vade-mecum à l'attention des porteurs de projets

De nombreux terrains ayant accueilli, par le passé, des activités industrielles se trouvent, à l'heure actuelle, à l'état de friches polluées. Dans un contexte marqué par la raréfaction du...
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CONSTRUIRE SUR UN TERRAIN POLLUÉ

Face à un foncier de plus en plus rare à des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols, les terrains d'assiette d'anciennes activités industrielles font l'objet d'un regain...
29/10/2020 | 
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Veille jurisprudentielle

Veille jurisprudentielle

29/10/2020 | 
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Classification des commerces dans les petits centres commerciaux au regard de la cotisation foncière des entreprises

Fiscalité - Réponse du ministre chargé de l'Action et des Comptes publics à la question n° 26731, JO déb. AN 19 mai 2020, p. 3505
29/10/2020 | 
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Fraude à la TVA des sites de ventes en ligne hébergés par les grandes plateformes de e-commerce

Fiscalité - Réponse du ministre chargé de l'Économie et des Finances à la question n° 25592, JO déb. AN 3 mars 2020, p. 1714
29/10/2020 | 
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Non-application de l'assurance perte d'exploitation dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

Construction - Réponse du ministère de l'Économie et des Finances à la question n° 27665, JO Sénat 23 juin 2020, p. 4401
29/10/2020 | 
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Mesures de soutien aux entreprises de bâtiment et de travaux publics et aux marchés privés

Construction - Réponse du ministère de la Ville et du Logement à la question n° 28550, JO Sénat 30 juin 2020, p. 4622
29/10/2020 | 

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