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Opération de construction

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« Le recours au langage informatique permet d'élaborer des formes issues des sciences naturelles »

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ACHIM MENGES, DIRECTEUR DE L'ICD (INSTITUTE FOR COMPUTATIONAL DESIGN AND CONSTRUCTION), UNIVERSITÉ DE STUTTGART -
15/03/2018 | 

Jurisprudence

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Droit d'auteur d'un architecte

Construction - Q.de Jean-Louis Masson (JO Sénat du 10/08/2017, p. 2552) R. du ministère de l'Économie et des Finances (JO Sénat du 26/10/2017, p. 3329)
12/02/2018 | 
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Marchés publics et privés - Dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO)

Marchés publics et privés - Dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO)

Construction - Le dispositif réglementaire en faveur de la sécurité et de la santé des travailleurs impose de prévoir des dispositions adaptées dès la conception, afin d'éviter...

Jurisprudence

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Responsabilités et assurances - Qualification de l'incorporation d'une cheminée à un immeuble bâti

Construction -
28/11/2017 | 

Jurisprudence

Fermé

Responsabilité et assurances - L'obligation d'information du maître d'œuvre

Construction -
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Marchés publics et privés - Dossier des ouvrages exécutés (DOE)

Construction - La constitution du dossier des ouvrages exécutés fait partie de l'élément de mission d'assistance au maître d'ouvrage lors des opérations de réception ainsi que...

Jurisprudence

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Responsabilités et assurances - Recevabilité de la réception tacite

Construction -
24/10/2017 | 

Jurisprudence

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Responsabilités et assurances - Nouveau propriétaire et trouble de voisinage

Construction -
24/10/2017 | 

Jurisprudence

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Responsabilités et assurances - L'action de la caution contre le maître d'ouvrage

Construction -
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Construction Marchés - publics et privés - Incidence financière des ventes

Construction Marchés - publics et privés - Incidence financière des ventes

Décryptez les étapes-clés d'une opération de construction immobilière, des études préalables à la mise en service de l'ouvrage -Dans les opérations de...

Jurisprudence

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Responsabilités et assurances - La sous-traitance de sa mission par l'architecte

Construction -
26/09/2017 | 
Fermé

Premières mesures d'expérimentation du « permis de faire »

Construction -
11/07/2017 | 
Fermé

La performance énergétique dans les bâtiments à usage tertiaire

Construction -
11/07/2017 | 
Fermé

Travaux d'isolation thermique en cas de ravalement

Construction -

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