En direct

Opération de construction

Un nouvel élan en matière de rénovation énergétique

Construction - Loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique, JO du 24 novembre 2018
31/01/2019 | 
Fermé

Mise aux normes des centres commerciaux anciens et vétustes

Construction - Réponse du ministre de l’Intérieur à la question Guerel n° 10047, JO déb. AN 25 septembre 2018, p. 8542
Fermé
" LA RECHERCHE DE SOLUTIONS D'EFFET ÉQUIVALENT "

" LA RECHERCHE DE SOLUTIONS D'EFFET ÉQUIVALENT "

OLIVIER GAUJARD, CONSULTANT CONSTRUCTION BOIS -
28/12/2018 | 
Fermé
" LA FILIÈRE BOIS FRANÇAISE COMMENCE À SE STRUCTURER "

" LA FILIÈRE BOIS FRANÇAISE COMMENCE À SE STRUCTURER "

PATRICK MOLINIÉ, RESPONSABLE DÉVELOPPEMENT CONSTRUCTION À FCBA -
28/12/2018 | 

Jurisprudence

Fermé

L'application des dispositions du cahier des charges des lotissements

Construction - Réponse du ministère de la Cohésion des territoires à la question Pauget n° 10349, JO déb. AN 9 octobre 2018, p. 9076
29/11/2018 | 

Jurisprudence

Fermé

Accessibilité des établissements recevant du public : des précisions bienvenues

Construction -Arrêté du 23 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2014 fixant les modèles des formulaires des demandes d'autorisation et d'approbation...
29/11/2018 | 
Fermé
« Le recours au langage informatique permet d'élaborer des formes issues des sciences naturelles »

« Le recours au langage informatique permet d'élaborer des formes issues des sciences naturelles »

ACHIM MENGES, DIRECTEUR DE L'ICD (INSTITUTE FOR COMPUTATIONAL DESIGN AND CONSTRUCTION), UNIVERSITÉ DE STUTTGART -
15/03/2018 | 

Jurisprudence

Fermé

Droit d'auteur d'un architecte

Construction - Q.de Jean-Louis Masson (JO Sénat du 10/08/2017, p. 2552) R. du ministère de l'Économie et des Finances (JO Sénat du 26/10/2017, p. 3329)
12/02/2018 | 
Fermé
Marchés publics et privés - Dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO)

Marchés publics et privés - Dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO)

Construction - Le dispositif réglementaire en faveur de la sécurité et de la santé des travailleurs impose de prévoir des dispositions adaptées dès la conception, afin d'éviter...

Jurisprudence

Fermé

Responsabilités et assurances - Qualification de l'incorporation d'une cheminée à un immeuble bâti

Construction -
28/11/2017 | 

Jurisprudence

Fermé

Responsabilité et assurances - L'obligation d'information du maître d'œuvre

Construction -
Fermé

Marchés publics et privés - Dossier des ouvrages exécutés (DOE)

Construction - La constitution du dossier des ouvrages exécutés fait partie de l'élément de mission d'assistance au maître d'ouvrage lors des opérations de réception ainsi que...

Jurisprudence

Fermé

Responsabilités et assurances - Recevabilité de la réception tacite

Construction -
24/10/2017 | 

Jurisprudence

Fermé

Responsabilités et assurances - Nouveau propriétaire et trouble de voisinage

Construction -
24/10/2017 | 

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