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opération de construction

« Le recours au langage informatique permet d'élaborer des formes issues des sciences...

ACHIM MENGES, DIRECTEUR DE L'ICD (INSTITUTE FOR COMPUTATIONAL DESIGN AND CONSTRUCTION), UNIVERSITÉ DE STUTTGART -Quel est votre domaine de recherche et d'enseignement ? ...
15/03/2018 | 

Droit d'auteur d'un architecte

Construction - Q.de Jean-Louis Masson (JO Sénat du 10/08/2017, p. 2552) R. du ministère de l'Économie et des Finances (JO Sénat du 26/10/2017, p. 3329) ...
12/02/2018 | 

Responsabilités et assurances - Qualification de l'incorporation d'une cheminée à un immeuble bâti

Construction -Faits: Deux époux font installer sur leur maison une cheminée fermée. Deux ans et neuf mois plus tard, un incendie imputable à cette cheminée détruit...
28/11/2017 | 

Responsabilité et assurances - L'obligation d'information du maître d'œuvre

Construction -Faits: Un maître d'ouvrage confie une mission de maîtrise d'œuvre complète à un architecte dans le cadre d'une opération de réhabilitation d'un...
Fermé
Marchés publics et privés - Dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO)

Marchés publics et privés - Dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO)

Construction - Le dispositif réglementaire en faveur de la sécurité et de la santé des travailleurs impose de prévoir des dispositions adaptées dès la conception, afin d'éviter...

Responsabilités et assurances - Nouveau propriétaire et trouble de voisinage

Construction -Faits : Un propriétaire démolit des cloisons préalablement à la vente de son appartement. Après la vente, le propriétaire de l'étage supérieur...

Responsabilités et assurances - L'action de la caution contre le maître d'ouvrage

Construction -Faits : Pour l'aménagement d'un parc d'activités, un maître d'ouvrage confie le marché à une entreprise, qui soustraite une partie de ses travaux. Le...

Responsabilités et assurances - Recevabilité de la réception tacite

Construction -Faits : Dans le cadre de travaux de restructuration de son appartement, un propriétaire réalise des travaux de maçonnerie. Après avoir mis fin au...

Marchés publics et privés - Dossier des ouvrages exécutés (DOE)

Construction - La constitution du dossier des ouvrages exécutés fait partie de l'élément de mission d'assistance au maître d'ouvrage lors des opérations de réception ainsi que...
Fermé
Construction Marchés - publics et privés - Incidence financière des ventes

Construction Marchés - publics et privés - Incidence financière des ventes

Décryptez les étapes-clés d'une opération de construction immobilière, des études préalables à la mise en service de l'ouvrage -Dans les opérations de...

Responsabilités et assurances - La sous-traitance de sa mission par l'architecte

Construction -Faits : Un maître d'ouvrage confie à un architecte la conception de l'extension de son bâtiment industriel. L'architecte sous-traite sa mission...
26/09/2017 | 

Travaux d'isolation thermique en cas de ravalement

Construction - Depuis l'entrée en vigueur d'un décret du 30 mai 2016, les opérations de ravalement importantes, portant sur des parois de locaux chauffés donnant sur l'extérieur,...

Premières mesures d'expérimentation du « permis de faire »

Construction - Très attendu dans le milieu de l'architecture et de la construction et marquant le passage d'une culture de la règle à une culture de l'objectif, l'article 88 de la...
11/07/2017 | 

La performance énergétique dans les bâtiments à usage tertiaire

Construction - Afin de favoriser l'efficacité énergétique, le décret n° 2017-918 du 9 mai 2017 impose une obligation de travaux dans certains immeubles. Sont...
11/07/2017 | 

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