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Nouveaux CCAG

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CCAG MOE : les premiers enseignements de Syntec ingénierie

CCAG MOE : les premiers enseignements de Syntec ingénierie

Connaissance des outils, analyse des dérogations et des pratiques, le syndicat Syntec-Ingénierie a sondé ses adhérents.
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CCAG : les entreprises publiques locales se dotent de leurs propres modèles

CCAG : les entreprises publiques locales se dotent de leurs propres modèles

Au vu du statut particulier de ses adhérents, la fédération professionnelle des entreprises publiques locales a entrepris un travail d’adaptation des CCAG version 2021.
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Décryptage

Marchés publics : les CCAG travaux et MOE un an après

Marchés publics : les CCAG travaux et MOE un an après

Les utilisateurs de ces pièces contractuelles doivent être vigilants sur certains points, telles les pénalités.
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Jurisprudence

Les effets des réserves émises lors de l’établissement du décompte en marchés publics de travaux

Les effets des réserves émises lors de l’établissement du décompte en marchés publics de travaux

Dans une logique de préservation des intérêts de l’acheteur public – maître d’ouvrage, le Conseil d’Etat, dans une décision du 28 mars, a apporté des précisions importantes sur les...
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Crise des matériaux : les propositions de l’Ordre des architectes

Crise des matériaux : les propositions de l’Ordre des architectes

Le renchérissement du coût des matériaux, de même que leur raréfaction, impactent la maîtrise d’œuvre. Le Conseil national de l’Ordre des architectes formule des propositions…

Fiche pratique

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CCAG MOE : l'évolution de la procédure de règlement des différends

Si la création du cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable aux marchés de maîtrise d'œuvre (MOE) résultant de l'arrêté du 30 mars 2021 (NOR : ECOM2106877A) constitue...
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Point de vue

Guide d’utilisation des CCAG : quelques observations concernant les pénalités

Guide d’utilisation des CCAG : quelques observations concernant les pénalités

Pour Arnaud Latrèche, adjoint au directeur de la commande publique du département de la Côte-d’Or et vice-président de l’AAP, le conseil donné par la Direction des affaires juridiques du...
02/02/2022 | 
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Point de vue

Guide d’utilisation des CCAG : quelques interrogations relatives à la révision des prix

Guide d’utilisation des CCAG : quelques interrogations relatives à la révision des prix

Arnaud Latrèche, adjoint au directeur de la commande publique du département de la Côte-d’Or et vice-président de l’AAP, questionne notamment l'obligation de révision des prix de tous les...

Point de vue

CCAG et pièces constitutives du marché : mais où est donc passée l’offre financière du titulaire ?

CCAG et pièces constitutives du marché : mais où est donc passée l’offre financière du titulaire ?

Petite surprise dans les nouveaux CCAG PI, FCS, TIC et MI : l’offre financière de l'attributaire a disparu de la liste des pièces contractuelles du marché établie par ordre de priorité....
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Décryptage

Réclamation : derrière la forme du mémoire se cache le fond

Réclamation : derrière la forme du mémoire se cache le fond

Marchés publics - Le titulaire du contrat doit veiller à transmettre un document unique et autosuffisant.
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CCAG : Bercy livre son manuel d'utilisation… à la critique

La Direction des affaires juridiques de Bercy publie, sur son site Internet, un guide d'utilisation des nouveaux CCAG constitué de 25 fiches pratiques.
03/12/2021 | 
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CCAG MOE : Syntec-Ingénierie clame sa colère contre Bercy

CCAG MOE : Syntec-Ingénierie clame sa colère contre Bercy

La fédération demande à la Direction des affaires juridiques du ministère de l'Economie de réviser son guide d'utilisation des nouveaux CCAG marchés publics, et plus particulièrement la...
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Marchés publics : Bercy publie un guide d’utilisation des nouveaux CCAG

Marchés publics : Bercy publie un guide d’utilisation des nouveaux CCAG

Le document mis en ligne par la Direction des affaires juridiques de Bercy se compose de vingt-cinq fiches pratiques, dont sept dédiées au tout nouveau CCAG maîtrise d’œuvre.
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CCAG 2021 : les clauses de pénalités vues par les praticiens

CCAG 2021 : les clauses de pénalités vues par les praticiens

Les clauses de pénalités, notamment de retard, ont été transformées avec les nouveaux CCAG marchés publics. Pour les intervenants à une conférence organisée par l’Apeca le 30...
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