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Nouveaux CCAG

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Maîtrise d’œuvre : un modèle de marché public à jour du CCAG MOE

Maîtrise d’œuvre : un modèle de marché public à jour du CCAG MOE

Le conseil national de l’Ordre des architectes et ses partenaires de la maîtrise d’œuvre (Miqcp, organisations professionnelles et MAF) adaptent leur modèle de marché public au nouveau...
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CCAG 2021 : « Les dérogations doivent être limitées et liées uniquement à des caractéristiques propres au marché », Morgane Flaud

CCAG 2021 : « Les dérogations doivent être limitées et liées uniquement à des caractéristiques propres au marché », Morgane Flaud

Si certains acheteurs publics ont déjà opéré une bascule vers les CCAG version 2021, d'autres sont encore en train de les décrypter. Pour mémoire, les nouvelles références ne seront...
23/06/2021 | 
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Décryptage

CCAG maîtrise d'œuvre : un cadre contractuel en évolution, sans révolution

CCAG maîtrise d'œuvre : un cadre contractuel en évolution, sans révolution

Marchés publics - Bâti sur la base du CCAG prestations intellectuelles, ce nouveau cahier comporte plusieurs avancées intéressantes pour les titulaires des contrats.
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Interview

CCAG : « Nous avons commencé à rédiger des clauses types qui figureront dans les documents particuliers des marchés », Véronique Quéru-Fernandez

CCAG : « Nous avons commencé à rédiger des clauses types qui figureront dans les documents particuliers des marchés », Véronique Quéru-Fernandez

Les acheteurs publics disposent d'encore quelques mois pour décrypter les nouveaux cahiers des clauses administratives générales (CCAG). Certains, comme à la Ville de Versailles (Yvelines),...
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Décryptage

CCAG travaux : comment la clause de réexamen pourrait réduire le nombre de réclamations

CCAG travaux : comment la clause de réexamen pourrait réduire le nombre de réclamations

Une obligation de dialogue en cas d'imprévu, c'est ce que prévoit en substance l'article 54 du nouveau CCAG travaux. Les cocontractants devront discuter des conséquences, notamment...
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Décryptage

Marchés publics - L'entreprise titulaire, grande gagnante du nouveau CCAG travaux ?

Marchés publics - L'entreprise titulaire, grande gagnante du nouveau CCAG travaux ?

Si les relations contractuelles sont partiellement rééquilibrées, l'interprétation du juge jouera un rôle clé.
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Décryptage

L’articulation du CCAG MOE avec les dispositions du code relatives aux marchés de maîtrise d’œuvre

L’articulation du CCAG MOE avec les dispositions du code relatives aux marchés de maîtrise d’œuvre

Plusieurs articles du tout nouveau CCAG applicable aux marchés publics de maîtrise d'œuvre complètent ou dans certains cas, contredisent, des articles du Code de la commande publique.
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Interview

Marchés publics : "Le legal design permet de rédiger des documents clairs et compréhensibles pour les personnes qui les exécutent", Sophie Lapisardi

Marchés publics : "Le legal design permet de rédiger des documents clairs et compréhensibles pour les personnes qui les exécutent", Sophie Lapisardi

Pour l'avocate Sophie Lapisardi, l'entrée en vigueur des nouveaux CCAG marchés publics est l'occasion pour les acheteurs de s'interroger sur la relation qu'ils souhaitent avoir avec leurs...
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Interview

« Le CCAG est une sorte d’espéranto des contrats », Quentin Dor, Blagnac

« Le CCAG est une sorte d’espéranto des contrats », Quentin Dor, Blagnac

La Ville de Blagnac, en Haute-Garonne, forme ses agents et réfléchit à la meilleure manière d'utiliser les nouveaux CCAG marchés publics. Entrée en vigueur le 1er avril, la nouvelle version...
17/05/2021 | 
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Marchés publics - Des CCAG mis au goût du jour

Marchés publics - Des CCAG mis au goût du jour

L'objectif d'actualisation poursuivi par la réforme de ces cahiers est majoritairement atteint.
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Interview

CCAG 2021 : « Nous avons pu rapidement lancer des consultations avec les nouvelles références », Benoît Tredez, GIE Dragages Ports

CCAG 2021 : « Nous avons pu rapidement lancer des consultations avec les nouvelles références », Benoît Tredez, GIE Dragages Ports

Les nouveaux cahiers des clauses administratives générales (CCAG) sont entrés en vigueur le 1er avril 2021 mais les anciennes versions s'appliquent par défaut jusqu'à fin septembre. Certains,...
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 Environnement, marchés publics... Vos textes officiels du vendredi 30 avril 2021

Environnement, marchés publics... Vos textes officiels du vendredi 30 avril 2021

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
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Décryptage

Les ordres de service dans le nouveau CCAG travaux : ce qu'il faut retenir

Les ordres de service dans le nouveau CCAG travaux : ce qu'il faut retenir

Le nouveau cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux (CCAG travaux) modifie sensiblement le régime des ordres de service (OS) dans un sens plus...
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CCAG MOE : "Nous saluons l’initiative de créer un article spécifique sur les clauses de réexamen"

CCAG MOE : "Nous saluons l’initiative de créer un article spécifique sur les clauses de réexamen"

Les nouveaux CCAG marchés publics ont été publiés le 1er avril dernier, et font réagir les représentants des professionnels du BTP. Christophe Mérienne, président de la commission...
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