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Normes - page 39

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A Bottière-Chénaie, la norme et même davantage

A Bottière-Chénaie, la norme et même davantage

Nantes (Loire-Atlantique) -
07/02/2014 | 
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Eliez obtient la triple certification QSE

Démarche qualité -
07/02/2014 | 

Jurisprudence

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La mise en demeure doit être soumise à la procédure du contradictoire

Mise aux normes d’une station d’épuration -
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Certifications pour un parc logistique

ESSONNE -
Enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles

Enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles

Certifications professionnelles - Arrêté du 19 novembre 2013 Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social JO du 29 novembre 2013 - NOR :...
07/02/2014 | 

Jurisprudence

Mise aux normes : la mise en demeure doit être soumise à la procédure du contradictoire

Station d'épuration - Arrêt du 29 octobre 2013 Cour administrative d'appel de Marseille CAA Marseille du 29 octobre 2013, n° 11MA02255 , « Communauté d'agglomération du pays...
07/02/2014 | 
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« Réduire les coûts de mise aux normes »

« Réduire les coûts de mise aux normes »

Sud-Ouest -

Référentiels de certification des titres professionnels d'agent d'entretien du bâtiment, de conducteur de travaux du bâtiment, de conducteur de travaux publics génie civil, de conducteur de travaux publics route, canalisation, terrassement et de couvreur-zingueur

Qualifications professionnelles - Arrêté du 10 janvier 2014 ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social JO du 23 janvier 2014 - NOR :...
07/02/2014 | 

Reconnaissance de la norme NF P45-500 en application des dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 6 avril 2007 modifié définissant le modèle et la méthode de réalisation de l'état de l'installation intérieure de gaz

Diagnostic / installations gaz - Arrêté du 18 novembre 2013 ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie JO du 19 décembre 2013 - NOR : DEVP1311058A
31/01/2014 | 
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Marchés privés : décès du maître d’ouvrage et résiliation du contrat

Marchés privés : décès du maître d’ouvrage et résiliation du contrat

En application de la norme Afnor NF P 03-001, le marché à forfait est résilié de plein droit en cas de décès du maître d’ouvrage sauf si l’entrepreneur accepte les offres qui peuvent...
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Certification du syndicat des démolisseurs

Unions de métiers -
24/01/2014 | 
La normalisation et la certification sont-elles anticoncurrentielles ?

La normalisation et la certification sont-elles anticoncurrentielles ?

Constatant la prolifération des normes NF, CE, ISO etc., l’Autorité de la concurrence a décidé de se saisir du sujet. Elle rendra dans les prochains mois un avis sur le fonctionnement et...
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Exigences de sécurité pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur

Exigences de sécurité pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur

NF EN 378 - La norme NF EN 378 définit les exigences de sécurité des personnes et des biens, ainsi que les exigences environnementales pour les systèmes de réfrigération...
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Une certification environnementale améliore la productivité

Management -
17/01/2014 | 
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