Métropole Aix-Marseille-Provence

A Marseille, la métropole adopte son pacte de gouvernance financier et fiscal

Collectivités locales
Marseille

07 juil. 2016

A Marseille, la métropole adopte son pacte de gouvernance financier et fiscal

Métropole multipolaire (92 communes), la plus vaste de France, totalement dérogatoire au plan institutionnel avec ses conseils de territoire, Aix Marseille Provence (1,8 million d’habitants) se met peu à peu en place. Un pacte de gouvernance vient d’être adopté. Les investissements...

La métropole Aix-Marseille-Provence devrait être sur les rails en avril

Collectivités locales
Marseille

02 mars 2016

La métropole Aix-Marseille-Provence devrait être sur les rails en avril

Organisée à l’initiative de la Fédération du BTP 13, une rencontre avec les futurs hauts-fonctionnaires de la métropole Aix-Marseille-Provence a permis de lever la voile sur la mise en place et le fonctionnement de ce nouvel établissement public de coopération intercommunale...

Lancement de la métropole Aix-Marseille-Provence : le Conseil constitutionnel donne son feu vert

Marseille
Aix-en-Provence

21 févr. 2016

Lancement de la métropole Aix-Marseille-Provence : le Conseil constitutionnel donne son feu vert

Décision n°2015-521/528 QPC du 19 février 2016• CONSEIL CONSTITUTIONNEL• JO du 21 février 2016 - NOR: CSCX1605226S

La Métropole Aix Marseille Provence enfin opérationnelle

Collectivités locales
Marseille

19 févr. 2016

La Métropole Aix Marseille Provence enfin opérationnelle

Au cœur d’un imbroglio politico-judiciaire, la Métropole Aix Marseille Provence ne fera pas retour à la case départ. Le Conseil constitutionnel a validé la composition du conseil métropolitain à 240 membres. Il va pouvoir prochainement se réunir.

A Marseille, la commande publique de la métropole bloquée en attendant le Conseil constitutionnel

Collectivités locales
Marseille

19 janv. 2016

A Marseille, la commande publique de la métropole bloquée en attendant le Conseil constitutionnel

Entrée en vigueur depuis le 1er janvier 2016, la métropole Aix-Marseille-Provence ne peut se réunir en attendant la décision du Conseil constitutionnel sur la représentativité du conseil métropolitain. Conséquence immédiate pour le BTP : les anciens EPCI n’ayant plus d’existence...

Documents budgétaires des états spéciaux de territoire de la métropole d'Aix-Marseille Provence

Marseille
Administration - Etat

29 déc. 2015

Documents budgétaires des états spéciaux de territoire de la métropole d'Aix-Marseille Provence

Arrêté du 1er décembre 2015• Ministère de l'intérieur• JO du 29 décembre 2015 - NOR : INTB1526080A

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Limites des territoires de la métropole d'Aix-Marseille-Provence

Marseille
Aix-en-Provence

25 nov. 2015

Limites des territoires de la métropole d'Aix-Marseille-Provence

DÉCRET n°2015-1520 du 23 novembre 2015• Ministère de la décentralisation et de la fonction publique• JO du 25 novembre 2015 - NOR: RDFB1516998D...

«Aix Marseille Provence dispose de formidables atouts qui ne demandent qu’à s’exprimer», Laurent Théry (Préfet délégué Métropole Aix-Marseille-Provence)

Aménagement
Marseille

23 sept. 2015

«Aix Marseille Provence dispose de formidables atouts qui ne demandent qu’à s’exprimer», Laurent Théry (Préfet délégué Métropole Aix-Marseille-Provence)

La métropole Aix-Marseille Provence (92 communes, 1,8 million d’habitants) verra le jour le 1er janvier 2016. Le préfet délégué Laurent Théry, qui a conduit la mission interministérielle de préfiguration mise en place par l’Etat, tire le bilan de son action.

Création de la métropole d'Aix-Marseille-Provence

Marseille
Aix-en-Provence

29 août 2015

Création de la métropole d'Aix-Marseille-Provence

DÉCRET n°2015-1085 du 28 août 2015• Ministère de la décentralisation et de la fonction publique• JO du 29 août 2015 - NOR: RDFB1516986D...

A Marseille, les urbanistes sont à pied d’œuvre pour dessiner la future métropole

Aménagement
Marseille

06 mai 2015

A Marseille, les urbanistes sont à pied d’œuvre pour dessiner la future métropole

Les trois équipes retenues n’ont que quelques mois pour proposer une vision du territoire et des projets pour la future métropole marseillaise, à même de susciter l’adhésion d’élus toujours majoritairement opposés à sa mise en place.

Trois équipes en lice pour la consultation urbaine et territoriale Aix-Marseille-Provence

Aménagement
Marseille

14 avril 2015

Trois équipes en lice pour la consultation urbaine et territoriale Aix-Marseille-Provence

Désignées parmi neuf équipes présélectionnées, elles seront pilotées par Christian Devillers, David Mangin et Finn Geipel.

A Aix-Marseille, la «consultation urbaine et territoriale» de la Métropole est contestée

Aménagement
Marseille

26 mars 2015

A Aix-Marseille, la «consultation urbaine et territoriale» de la Métropole est contestée

Alors que trois groupements pluridisciplinaires doivent être prochainement retenus dans le cadre de cette étude, un recours a été déposé par Antoine Grumbach et Yves Lion, écartés de la présélection.

Règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables à la métropole d'Aix-Marseille Provence

Marseille
Administration - Etat

24 janv. 2015

Règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables à la métropole d'Aix-Marseille Provence

ORDONNANCE n°2015-50 du 23 janvier 2015• Ministère de la décentralisation et de la fonction publique• JO du 24 janvier 2015 - NOR: RDFB1429689R...

Métropole Aix Marseille Provence : le gouvernement s’en tient au calendrier prévu

Collectivités locales
Marseille

11 févr. 2013