Marchés publics / Page 370

Bouches-du-Rhône Création de parcs de stationnement à Marseille

Les dossiers de la rentrée

Le nouveau Code des marchés publics et la réglementation thermique 2005 entrent en application le 1er septembre. La rentrée sociale est marquée par le projet de loi sur la participation et l’actionnariat salarié ainsi que par la signature des nouvelles conventions collectives des ETAM...

Le cours du nickel s'envole

Londres 2012 Trois candidats retenus pour le village olympique

Trois consortiums emmenés par Bouygues Construction, Lend Lease et Royal Bank of Scotland, ont été présélectionnés par les autorités organisatrices pour réaliser le vaste ensemble immobilier de Stratford City qui comprendra le village olympique. Un investissement proche de 6 milliards...

Fiche n°3 La flexibilité des commandes

Code des marchés publics 2006 - L'une des principales nouveautés du Code réside dans la possibilité de pouvoir passer des accords-cadres. Parallèlement, les marchés à bons de commande et les marchés à tranches conditionnelles subsistent mais sont légèrement modifiés.

CONTRATS PUBLICS Code 2006 des marchés publics : Applicable aux entités adjudicatrices

Version consolidée élaborée par le ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie

Fiche n°2 Les groupements de commandes

Code des marchés publics 2006 - Le Code 2006 favorise la mutualisation des commandes, afin de permettre aux pouvoirs adjudicateurs de réaliser des économies d'échelle. Le principal outil en la matière est le groupement de commandes ; il tente d'allier l'ouverture à de multiples...

Marchés publics Les accords cadres

Les accords-cadres représentent l'innovation la plus marquante du Code 2006 des marchés publics. Bien utilisés, ils constituent un élément de souplesse, et donc d'efficacité de l'achat public. Explications.

7/8 Sylvie Legros, Présidente de Legros Travaux Publics Un parcours atypique

Travaux publics 30 salariés Lyon

Monaco Nouvelle urbanisation en mer en PPP

Code des marchés publics 2006 : mode d'emploi

Marchés publics Les nouveaux marchés à procédure adaptée

De tous les marchés qui sont passés en France, les marchés à procédure adaptée (Mapa) sont, de loin, les plus nombreux. Tirant les enseignements de la jurisprudence et de la pratique, le décret 2006-975 du 1er août 2006 portant Code des marchés publics fait évoluer le régime de ces...

Marchés publics Le Code 2006 enfin publié

Attendu depuis un an, le Code des marchés publics, publié le 4 août, aura su se faire désirer. Applicable à partir du 1er septembre, il va changer la vie de ses utilisateurs, entreprises et acheteurs publics. L'auteur de la réforme, Jérôme Grand d'Esnon, directeur des affaires...