Se connecter S'abonner S'abonner Pass Créer mon compte Pass
Recherche Magazine Newsletters
Services Appels d'offres Formations Événements Le BTP recrute Éditions Kheox Fournisseurs BTP Webinars Indices-Index Livres Abonnés
Territoires
Mon territoire Grand Paris – Ile-de-France Auvergne-Rhône-Alpes Méditerranée Ouest et Centre Nord Est Sud-Ouest DOM-TOM
Secteurs & métiers
Bâtiment Travaux publics Industrie Immobilier Collectivités locales Architecture Technique Paysage Start-up Vie du BTP
Réglementation
Toute la réglementation Marchés publics Marchés privés Droit de l’urbanisme Droit de la construction Droit de l’environnement Textes officiels Jurisprudence Indices-Index
Transitions
Bas carbone Numérique Sobriété Économie circulaire Rénovation Résilience Biodiversité Innovation Énergies renouvelables Matériaux biosourcés ZAN Attractivité des métiers Écologie
Médias spécialistes
Le Moniteur Matériels Le Moniteur des Artisans Le Moniteur International Négoce Stores et Fermetures Les Cahiers Techniques du Bâtiment AMC Opérations immobilières Club Déco
Palmarès & classements
Top 1000 des entreprises de BTP Équerre d’argent Classement des promoteurs Prix Moniteur de la construction
Bienvenue
Mes avantages Mes newsletters Mes magazines Mes informations Mon fil d'actualité personnalisé Analyses de Jurisprudences Indices-Index Ouvrages Abonnés Mon contrat Pass
Besoin d'aide ? Déconnexion
Tous nos contenus

Marchés publics / Page 304

Marchés publics Le droit communautaire à l’épreuve du juge judiciaire
Commande publique
Passation de marché

Marchés publics Le droit communautaire à l’épreuve du juge judiciaire

Pour la première fois, la Cour de cassation s’est trouvée saisie d’une question visant à appliquer à une Urssaf le droit des marchés publics. Dans son raisonnement, la deuxième chambre civile s’écarte des principes dégagés par le juge communautaire et par le juge administratif pour les...

Arrêté interruptif de travaux et référé liberté
Passation de marché
Réglementation

Arrêté interruptif de travaux et référé liberté

Conseil d’Etat, 28 mars 2008, « Meeddat c./Mme Brigitte Kadri », n° 314368.

Dématérialisation Déposer ses données chez le notaire
Dématérialisation des marchés publics
Réglementation

Dématérialisation Déposer ses données chez le notaire

Rapport d’activité 2007 Les marchés publics toujours au cœur des saisines de la Cada
Commande publique
Passation de marché

Rapport d’activité 2007 Les marchés publics toujours au cœur des saisines de la Cada

Montpellier PPP pour une toiture photovoltaïque
Hérault
Energies renouvelables

Montpellier PPP pour une toiture photovoltaïque

Marseille Le stade Vélodrome sera agrandi et couvert
Bouches-du-Rhône
Sport

Marseille Le stade Vélodrome sera agrandi et couvert

TESTEZ GRATUITEMENT
L’ÉDITION ABONNÉ DU Moniteur

15 jours gratuits et sans engagement

J'en profite
Corse-du-Sud/ Pyrénées-Orientales/ Bouches-du-Rhône/ Var/Alpes-Maritimes/ Hérault Lauréats de marchés de maîtrise d’œuvre
Hérault
Corse

Corse-du-Sud/ Pyrénées-Orientales/ Bouches-du-Rhône/ Var/Alpes-Maritimes/ Hérault Lauréats de marchés de maîtrise d’œuvre

Contrats de partenariat : le Sénat appelé à voter le projet de Loi en l'état
France
Marchés privés

Contrats de partenariat : le Sénat appelé à voter le projet de Loi en l'état

Concurrence : le BTP cède son bonnet d'âne
France
Marchés privés

Concurrence : le BTP cède son bonnet d'âne

Bruxelles épingle la France, la Belgique et l’Irlande
France
Marchés privés

Bruxelles épingle la France, la Belgique et l’Irlande

Lycées d'Ile-de-France : la sanction des groupes de BTP en grande partie confirmée en appel
Seine-et-Marne
Val-d'Oise

Lycées d'Ile-de-France : la sanction des groupes de BTP en grande partie confirmée en appel

Marchés de travaux Réussir un chantier avec une société en participation
Exécution du marché
Marchés privés

Marchés de travaux Réussir un chantier avec une société en participation

La société en participation a la réputation d’être un mode de coopération interentreprises complexe à gérer. Toutefois, il s’agit d’une formule irremplaçable lorsque les entreprises souhaitent confondre leurs forces pour gérer un chantier et appréhender en commun le résultat du marché....

Mieux acheter pour un meilleur service du public : des marchés publics complexes aux partenariats public-privé
Commande publique
Collectivités locales

Mieux acheter pour un meilleur service du public : des marchés publics complexes aux partenariats public-privé

Eric Besson Mai 2008

Marchés publics Etendue de l’obligation de transmissiondes avenants
Commande publique
Exécution du marché

Marchés publics Etendue de l’obligation de transmissiondes avenants

Abonnés

Analyses de jurisprudence

Toute l’expertise juridique du Moniteur avec plus de 2 500 analyses et 20 ans d’historique

Je découvre

SUIVEZ-NOUS

Linkedin Rss

ÉVÉNEMENT

Club

Club Marchés-Nouvelle Aquitaine

06 juin 2023 100% Digital

Toute l'actualité de la commande publique !

Marchés Publics et Privés

Programme et inscription

FORMATION

Formation

Code de la commande publique

07 juillet 2023 Classe virtuelle

Connaître les dernières évolutions législatives et réglementaires

Marchés Publics et Privés

Programme et inscription

WEBINAR

Membranes d’étanchéité synthétiques, atouts et perspectives
Webinar

Membranes d’étanchéité synthétiques, atouts et perspectives

  • 29 juin 23 10h00 - 45 min
  • 45 minutes
  • 3 participant(s)
  • Contenu proposé par SIKA FRANCE
S'inscrire au Webinar

EMPLOI

TELE-EXPERT H/F

STELLIANT - 30 mai 2023 - - Vitrolles

Tous les postes disponibles
Le Graduate Program chez Colas

Le Graduate Program chez Colas

Le témoignage

Contenu proposé par colas logo

APPELS D'OFFRES

91 - Bièvres

Construction de la ferme de Gisy

Tous les appels d'offres

Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil