Se connecter S'abonner S'abonner Pass Créer mon compte Pass
Recherche Magazine Newsletters
Services Appels d'offres Formations Événements Le BTP recrute Éditions Kheox Fournisseurs BTP Webinars Indices-Index Livres Abonnés
Territoires
Mon territoire Grand Paris – Ile-de-France Auvergne-Rhône-Alpes Méditerranée Ouest et Centre Nord Est Sud-Ouest DOM-TOM
Secteurs & métiers
Bâtiment Travaux publics Industrie Immobilier Collectivités locales Architecture Technique Paysage Start-up Vie du BTP
Réglementation
Toute la réglementation Marchés publics Marchés privés Droit de l’urbanisme Droit de la construction Droit de l’environnement Textes officiels Jurisprudence Indices-Index
Transitions
Bas carbone Numérique Sobriété Économie circulaire Rénovation Résilience Biodiversité Innovation Énergies renouvelables Matériaux biosourcés ZAN Attractivité des métiers Écologie
Expertises sectorielles
Le Moniteur Matériels Le Moniteur des Artisans Le Moniteur International Négoce Stores et Fermetures Les Cahiers Techniques du Bâtiment AMC Opérations immobilières
Palmarès & classements
Top 1000 des entreprises de BTP Équerre d’argent Classement des promoteurs Prix Moniteur de la construction
Bienvenue
Mes avantages Mes newsletters Mes magazines Mes informations Mon fil d'actualité personnalisé Analyses de Jurisprudences Indices-Index Ouvrages Abonnés Mon contrat Pass
Besoin d'aide ? Déconnexion
Tous nos contenus

Marchés privés / Page 30

Immobilier de la police et de la gendarmerie : demandez le programme [carte interactive]
Immobilier
Tertiaire

Immobilier de la police et de la gendarmerie : demandez le programme [carte interactive]

Le ministère de l'Intérieur a rendu publique jeudi 25 décembre la programmation immobilière 2018-2020. Policiers et gendarmes disposeront d'un budget global de près de 900 M€ pour la construction ou la rénovation de commissariats, casernes, ou stands de tir.

Protection des données personnelles : les risques à surmonter par les organisations
Administration
Etat

Protection des données personnelles : les risques à surmonter par les organisations

Entreprises et collectivités locales devront respecter les nouvelles règles sur la protection des données à caractère personnel le 25 mai prochain. Si cela constitue une opportunité pour remettre à plat ses process internes, cela ne sera pas sans coûts et charge de travail...

La garantie décennale s'applique pour un dommage imputable à un champignon
Déchets
Exécution du marché

La garantie décennale s'applique pour un dommage imputable à un champignon

Déchets de chantier -

L'absence de « volonté non équivoque de recevoir les travaux » empêche de mobiliser la décennale
Exécution du marché
Réglementation

L'absence de « volonté non équivoque de recevoir les travaux » empêche de mobiliser la décennale

Réception tacite -

Jurisprudence marchés privés du magazine Le Moniteur du BTP n° 5959
Réglementation des marchés privés
juri5959

Jurisprudence marchés privés du magazine Le Moniteur du BTP n° 5959

Retrouvez dans ce dossier les trois décisions de jurisprudence commentées dans le magazine Le Moniteur du BTP n° 5959.

Indemnisation des travaux supplémentaires indispensables : les cas d’appel en garantie du maître d’œuvre précisés
Commande publique
Profession

Indemnisation des travaux supplémentaires indispensables : les cas d’appel en garantie du maître d’œuvre précisés

Le maître d'ouvrage peut se retourner contre le maître d'oeuvre pour que ce dernier assume financièrement le coût de travaux supplémentaires indispensables, mais seulement dans certaines hypothèses, que le Conseil d'Etat vient de détailler.

TESTEZ GRATUITEMENT
L’ÉDITION ABONNÉ DU Moniteur

15 jours gratuits et sans engagement

J'en profite
Projet de loi Le Maire : création d’une mission pour réfléchir à l’entreprise de demain
Commande publique
Etat

Projet de loi Le Maire : création d’une mission pour réfléchir à l’entreprise de demain

Le gouvernement confie une mission « entreprise et intérêt général » à deux dirigeants d’entreprises dans le cadre du Plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises (Pacte), objet du futur projet de loi de Bruno Le Maire, ministre de l’Economie et des Finances....

Les règles pour les contrats des concessionnaires d’autoroutes bougent
Commande publique
Réglementation

Les règles pour les contrats des concessionnaires d’autoroutes bougent

Les concessionnaires d’autoroutes doivent désormais recourir à une procédure formalisée pour la passation de leurs marchés publics de travaux d'un montant supérieur ou égal à 2 000 000 euros HT, conclus pour les besoins de la concession. Ils doivent également publier les données de...

Référé-suspension d'une résiliation : l'urgence à obtenir la reprise des relations contractuelles ne se présume pas !
Commande publique
Réglementation

Référé-suspension d'une résiliation : l'urgence à obtenir la reprise des relations contractuelles ne se présume pas !

Par une décision du 18 décembre, le Conseil d’Etat a précisé les modalités d’appréciation de la condition d’urgence dans le cadre d’un référé-suspension, à propos d’une décision de résiliation d’un marché public.

Facturation électronique : la maîtrise d'oeuvre doit intervenir sur Chorus Pro, déclare Bercy
Commande publique
Entreprises

Facturation électronique : la maîtrise d'oeuvre doit intervenir sur Chorus Pro, déclare Bercy

La Direction des affaires juridiques du ministère de l’Economie affirme que « le maître d’œuvre doit s’adapter aux contraintes nouvelles qu’impose la facturation électronique à l’entreprise titulaire du marché de travaux, et prendre en charge son intervention sous forme...

Les éléments d'équipement installés sur un existant mobilisent la garantie décennale de l'ensemble de l'ouvrage
exécution du marché
Exécution du marché

Les éléments d'équipement installés sur un existant mobilisent la garantie décennale de l'ensemble de l'ouvrage

Existant -

L'activité de CMIste est spécifique au sens des garanties offertes par une police
Exécution du marché
Réglementation

L'activité de CMIste est spécifique au sens des garanties offertes par une police

Assurance -

Les vices connus ne peuvent relever de la garantie décennale
exécution du marché
Exécution du marché

Les vices connus ne peuvent relever de la garantie décennale

Réception -

Pourquoi les architectes disent non à la rénovation des écoles marseillaises en PPP
Commande publique
Denis Dessus

Pourquoi les architectes disent non à la rénovation des écoles marseillaises en PPP

Lors de sa visite expresse à Marseille, le 21 décembre, le Premier ministre Edouard Philippe a visité deux écoles. Un sujet sensible dans une ville qui a été sommée, en 2016, par l’Etat d’agir pour mettre à niveau ses établissements. Sa visite intervient une semaine après l’envoi...

SUIVEZ-NOUS

Linkedin Rss

ÉVÉNEMENT

Conférence

Les révolutions du point de vente négoce

07 juin 2023 Paris

Réinventez le point de vente !

Négoce

Programme et inscription

FORMATION

Formation

Le génie urbain et la mise en place des réseaux

08 juin 2023 Classe virtuelle

Comment mieux équiper la ville en réseaux en toute sécurité

Travaux Publics

Programme et inscription

WEBINAR

Entretenir, restaurer et rénover les enduits anciens
Webinar

30 mars 23 10h00 - 45 min

Entretenir, restaurer et rénover les enduits anciens

Proposé par PAREXLANKO

EMPLOI

Le Graduate Program chez Colas

Le Graduate Program chez Colas

Le témoignage

Contenu proposé par colas logo

APPELS D'OFFRES

976 - MAMOUDZOU

PRESTATIONS DE BLANCHISSERIE DES ARTICLES TEXTILES.

Tous les appels d'offres

Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil