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Brut mais zen

Brut mais zen

Equipement sportif -A Savigny-le-Temple, une salle de boxe s'ouvre sur la forêt toute proche.
02/04/2021 | 
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Jurisprudence

Mapa : l'effectivité du droit au recours des candidats évincés questionnée

Mapa : l'effectivité du droit au recours des candidats évincés questionnée

Le 8 juillet, la Cour de cassation a transmis trois QPC au Conseil constitutionnel concernant les recours ouverts aux candidats évincés de l’attribution de contrats privés de la commande...
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La crise sanitaire fait chuter la commande publique de maîtrise d’œuvre

La crise sanitaire fait chuter la commande publique de maîtrise d’œuvre

La nette baisse du nombre d’opérations observée fin mars correspond au début de la période de confinement.
07/04/2020 | 
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Marchés publics, HLM, RT 2012... Vos textes officiels du jeudi 20 février 2020

Marchés publics, HLM, RT 2012... Vos textes officiels du jeudi 20 février 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
26/02/2020 | 
L’Unsfa (Union des architectes) réagit à la sanction de l’Autorité de la concurrence

L’Unsfa (Union des architectes) réagit à la sanction de l’Autorité de la concurrence

Après le Conseil national de l’Ordre des architectes (Cnoa), au tour de l’Union nationale des syndicats français d’architectes (Unsfa) de réagir à la récente condamnation de l’Ordre...
03/10/2019 | 
L'Ordre des architectes contestera la décision de l'Autorité de la concurrence

L'Ordre des architectes contestera la décision de l'Autorité de la concurrence

C'est par voie d'un communiqué de presse que le Conseil national de l'Ordre des architectes (Cnoa) a réagi à la décision de l'Autorité de la concurrence de frapper l'institution au...
02/10/2019 | 
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Les conseils de Bercy pour acheter innovant

Les conseils de Bercy pour acheter innovant

Commande publique.Un guide pratique facilite notamment le recours au marché de gré à gré en deçà de 100 000 euros HT.
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En Alsace, les grandes villes font preuve d’ingéniosité dans les marchés publics

En Alsace, les grandes villes font preuve d’ingéniosité dans les marchés publics

Prise en compte de la participation citoyenne dans la notation des offres à Mulhouse, achat de mobilier en réemploi à Strasbourg : les collectivités alsaciennes repoussent les frontières de...
Code de la commande publique: les nouveaux petits lots qui dépannent bien !

Code de la commande publique: les nouveaux petits lots qui dépannent bien !

Depuis le 1er avril, acheteurs et entreprises appliquent le Code de la commande publique. Sophie Lapisardi, avocate associée, et Anne Villalard, juriste, en explorent les nouveautés. Une...
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Grand Est - Les architectes se mettent en mode prévention-action

Grand Est - Les architectes se mettent en mode prévention-action

08/03/2019 | 
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Marchés publics : le pouvoir adjudicateur peut « se réserver la possibilité de négocier » en Mapa

Marchés publics : le pouvoir adjudicateur peut « se réserver la possibilité de négocier » en Mapa

Le Conseil d’Etat vient de mettre un terme à plusieurs années d’incertitudes sur la liberté des pouvoirs adjudicateurs de négocier à la carte dans les marchés à procédure adaptée...
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Jurisprudence

Marchés publics : le juge autorise la négociation à la carte en Mapa !

Marchés publics : le juge autorise la négociation à la carte en Mapa !

L’acheteur public peut se ménager la possibilité de négocier dans les documents de la consultation d’un marché passé selon une procédure adaptée (Mapa) : la question vient d’être...
22/04/2014 | 
Commande publique : un guide sur les marchés en procédure adaptée pour les collectivités

Commande publique : un guide sur les marchés en procédure adaptée pour les collectivités

Jean-Marie Héron, président de l'Association des acheteurs publics (AAP), a présenté le 19 décembre 2013 un guide « pratico-pratique » sur les marchés passés en procédure adaptée...

Jurisprudence

Bercy précise sa doctrine sur les Mapa

Bercy précise sa doctrine sur les Mapa

La DAJ vient de mettre à jour sa fiche consacrée aux marchés à procédure adaptée (Mapa), afin de tenir compte de la jurisprudence récente, mais aussi des nombreuses observations faites par...
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