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Maîtrise d'œuvre

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Montauban : Le musée Ingres Bourdelle prend des airs de palais

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27/12/2019 |

Maîtrise d'œuvre, Architecture, Réalisations

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Hauts-de-France : 89 km du futur canal Seine-Nord attribués

20/12/2019 |

Maîtrise d'œuvre, Hauts-de-Seine, Vie du BTP

Fermé

Facturation électronique : les TPE prêtes à franchir le cap le 1er janvier ?

Facturation électronique : les TPE prêtes à franchir le cap le 1er janvier ?

En 2020, les très petites entreprises ne pourront plus transmettre de factures papier dans le cadre des marchés publics. Une étape qui devrait être franchie sans accrocs, estiment le Cnoa et...

19/12/2019 |

Maîtrise d'œuvre, Réglementation, Marchés publics

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Marchés de maîtrise d’œuvre : le Cnoa publie un guide pour les bailleurs sociaux

Marchés de maîtrise d’œuvre : le Cnoa publie un guide pour les bailleurs sociaux

Depuis l’entrée en vigueur de la loi Elan, les règles de passation des marchés de maîtrise d’œuvre pour les bailleurs sociaux se sont assouplies. Le Conseil national de l’ordre des...

25/10/2019 |

Maîtrise d'œuvre, Marchés publics, cnoa

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Jurisprudence

Marchés de maîtrise d'œuvre hors concours : toute peine mérite salaire

Marchés de maîtrise d'œuvre hors concours : toute peine mérite salaire

Commande publique -Une prime suffisante en cas de remise de prestation est la garantie d'une procédure conforme au Code de la commande publique.

06/09/2019 |

Maîtrise d'œuvre, Réglementation, Marchés publics

Fermé

Clermont-Ferrand : La grande bibliothèque sur les rails

Clermont-Ferrand : La grande bibliothèque sur les rails

26/07/2019 |

Maîtrise d'œuvre, Puy-de-Dôme, Bouygues Immobilier

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Marseille - Euromed multiplie les consultations de maîtrise d'œuvre

19/04/2019 |

Maîtrise d'œuvre, Bouches-du-Rhône, Travaux d'extension

Fermé

Livret d'accueil du futur occupant

Livret d'accueil du futur occupant

Il paraît logique que les constructeurs apportent la connaissance de l'ouvrage à l'acquéreur ou à l'occupant, que ce soit un logement ou une maison individuelle. Par constructeurs, il faut...

11/03/2019 |

Maîtrise d'œuvre, Opérations immobilières, Logement social

Fermé

Un équipement de choix pour les rames de tram

Un équipement de choix pour les rames de tram

08/02/2019 |

Maîtrise d'œuvre, Bouches-du-Rhône, Exploitation et maintenance

Fermé

INDEX DES MAÎTRES D'ŒUVRE

06/01/2019 |

Maîtrise d'œuvre,

Fermé

Alep crée la surprise dans les sites touristiques

Après avoir aménagé le Jardin d'acclimatation de Paris, l'agence de paysagistes s'attaque au mont Ventoux.

28/12/2018 |

Maîtrise d'œuvre, Paysagistes concepteurs, Vaucluse

Fermé

Jurisprudence

Surveillance des travaux par le maître d'oeuvre : une faute simple suffit

Surveillance des travaux par le maître d'oeuvre : une faute simple suffit

Les fautes des constructeurs tenus à la garantie décennale permettent d’évaluer leurs contributions respectives. En cas de manquement dans sa mission de surveillance, le maître d’œuvre...

17/12/2018 |

Maîtrise d'œuvre, Réglementation, Marchés publics

Fermé

Solde des marchés de maîtrise d'œuvre

Solde des marchés de maîtrise d'œuvre

Le solde du marché de maîtrise d'œuvre ne peut intervenir qu'à l'achèvement complet des missions contractuelles.Certains contrats peuvent se terminer à la...

29/11/2018 |

Maîtrise d'œuvre, Contentieux des contrats publics, Opérations immobilières

Marchés publics : ne pas négliger les clauses de propriété intellectuelle

Marchés publics : ne pas négliger les clauses de propriété intellectuelle

Certains marchés nécessitent d’introduire une clause de cession des droits de propriété intellectuelle. Afin d’aider les acheteurs, l’Agence du patrimoine immatériel de l’Etat a...

13/11/2018 |

Maîtrise d'œuvre, CCAG prestations intellectuelles, Marchés publics

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170 séquences pour mener une opération de construction

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Date de parution : 01/2020

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55 outils pour la conduite de chantier

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Date de parution : 01/2020

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Construire avec le bois

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Date de parution : 12/2019

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