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Maîtrise d'œuvre

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Marchés de maîtrise d’œuvre : le Cnoa publie un guide pour les bailleurs sociaux

Marchés de maîtrise d’œuvre : le Cnoa publie un guide pour les bailleurs sociaux

Depuis l’entrée en vigueur de la loi Elan, les règles de passation des marchés de maîtrise d’œuvre pour les bailleurs sociaux se sont assouplies. Le Conseil national de l’ordre des...

25/10/2019 |

Maîtrise d'œuvre, Marchés publics, cnoa

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Jurisprudence

Marchés de maîtrise d'œuvre hors concours : toute peine mérite salaire

Marchés de maîtrise d'œuvre hors concours : toute peine mérite salaire

Commande publique -Une prime suffisante en cas de remise de prestation est la garantie d'une procédure conforme au Code de la commande publique.

06/09/2019 |

Maîtrise d'œuvre, Réglementation, Marchés publics

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Clermont-Ferrand : La grande bibliothèque sur les rails

Clermont-Ferrand : La grande bibliothèque sur les rails

26/07/2019 |

Maîtrise d'œuvre, Puy-de-Dôme, Bouygues Immobilier

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Marseille - Euromed multiplie les consultations de maîtrise d'œuvre

19/04/2019 |

Maîtrise d'œuvre, Bouches-du-Rhône, Travaux d'extension

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Livret d'accueil du futur occupant

Livret d'accueil du futur occupant

Il paraît logique que les constructeurs apportent la connaissance de l'ouvrage à l'acquéreur ou à l'occupant, que ce soit un logement ou une maison individuelle. Par constructeurs, il faut...

11/03/2019 |

Maîtrise d'œuvre, Opérations immobilières, Logement social

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Un équipement de choix pour les rames de tram

Un équipement de choix pour les rames de tram

08/02/2019 |

Maîtrise d'œuvre, Bouches-du-Rhône, Exploitation et maintenance

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INDEX DES MAÎTRES D'ŒUVRE

06/01/2019 |

Maîtrise d'œuvre,

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Alep crée la surprise dans les sites touristiques

Après avoir aménagé le Jardin d'acclimatation de Paris, l'agence de paysagistes s'attaque au mont Ventoux.

28/12/2018 |

Maîtrise d'œuvre, Paysagistes concepteurs, Vaucluse

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Jurisprudence

Surveillance des travaux par le maître d'oeuvre : une faute simple suffit

Surveillance des travaux par le maître d'oeuvre : une faute simple suffit

Les fautes des constructeurs tenus à la garantie décennale permettent d’évaluer leurs contributions respectives. En cas de manquement dans sa mission de surveillance, le maître d’œuvre...

17/12/2018 |

Maîtrise d'œuvre, Réglementation, Marchés publics

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Solde des marchés de maîtrise d'œuvre

Solde des marchés de maîtrise d'œuvre

Le solde du marché de maîtrise d'œuvre ne peut intervenir qu'à l'achèvement complet des missions contractuelles.Certains contrats peuvent se terminer à la...

29/11/2018 |

Maîtrise d'œuvre, Contentieux des contrats publics, Opérations immobilières

Marchés publics : ne pas négliger les clauses de propriété intellectuelle

Marchés publics : ne pas négliger les clauses de propriété intellectuelle

Certains marchés nécessitent d’introduire une clause de cession des droits de propriété intellectuelle. Afin d’aider les acheteurs, l’Agence du patrimoine immatériel de l’Etat a...

13/11/2018 |

Maîtrise d'œuvre, CCAG prestations intellectuelles, Marchés publics

Jurisprudence

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Marchés publics de travaux : pour le décompte général tacite, notifiez aussi le maître d'œuvre !

Jurisprudence -

19/10/2018 |

Maîtrise d'œuvre, Exécution du marché

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L'hôpital du futur prépare son atterrissage avec soin

L'hôpital du futur prépare son atterrissage avec soin

19/10/2018 |

Maîtrise d'œuvre, Pas-de-Calais, ERP

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A Toulouse, un appel d'offres infructueux repousse la 3e ligne de métro à 2025

A Toulouse, un appel d'offres infructueux repousse la 3e ligne de métro à 2025

Tisséo justifie ce «décalage» par un appel d’offres infructueux sur la maîtrise d’œuvre technique. Le projet à 2,4 Mds € prendra 1 an de retard.

04/10/2018 |

Maîtrise d'œuvre, Vie du BTP, Travaux publics

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Construire avec le bois

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Date de parution : 12/2019

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Mener une évaluation environnementale

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Propriétés et caractéristiques des matériaux de construction

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