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Maîtrise d'œuvre

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Montauban : Le musée Ingres Bourdelle prend des airs de palais

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Hauts-de-France : 89 km du futur canal Seine-Nord attribués

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Facturation électronique : les TPE prêtes à franchir le cap le 1er janvier ?

Facturation électronique : les TPE prêtes à franchir le cap le 1er janvier ?

En 2020, les très petites entreprises ne pourront plus transmettre de factures papier dans le cadre des marchés publics. Une étape qui devrait être franchie sans accrocs, estiment le Cnoa et...
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Marchés de maîtrise d’œuvre : le Cnoa publie un guide pour les bailleurs sociaux

Marchés de maîtrise d’œuvre : le Cnoa publie un guide pour les bailleurs sociaux

Depuis l’entrée en vigueur de la loi Elan, les règles de passation des marchés de maîtrise d’œuvre pour les bailleurs sociaux se sont assouplies. Le Conseil national de l’ordre des...
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Jurisprudence

Marchés de maîtrise d'œuvre hors concours : toute peine mérite salaire

Marchés de maîtrise d'œuvre hors concours : toute peine mérite salaire

Commande publique -Une prime suffisante en cas de remise de prestation est la garantie d'une procédure conforme au Code de la commande publique.
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Clermont-Ferrand : La grande bibliothèque sur les rails

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Marseille - Euromed multiplie les consultations de maîtrise d'œuvre

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Livret d'accueil du futur occupant

Livret d'accueil du futur occupant

Il paraît logique que les constructeurs apportent la connaissance de l'ouvrage à l'acquéreur ou à l'occupant, que ce soit un logement ou une maison individuelle. Par constructeurs, il faut...
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Un équipement de choix pour les rames de tram

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Marseille -
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INDEX DES MAÎTRES D'ŒUVRE

06/01/2019 | 
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Alep crée la surprise dans les sites touristiques

Après avoir aménagé le Jardin d'acclimatation de Paris, l'agence de paysagistes s'attaque au mont Ventoux.
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Jurisprudence

Surveillance des travaux par le maître d'oeuvre : une faute simple suffit

Surveillance des travaux par le maître d'oeuvre : une faute simple suffit

Les fautes des constructeurs tenus à la garantie décennale permettent d’évaluer leurs contributions respectives. En cas de manquement dans sa mission de surveillance, le maître d’œuvre...
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Solde des marchés de maîtrise d'œuvre

Solde des marchés de maîtrise d'œuvre

Le solde du marché de maîtrise d'œuvre ne peut intervenir qu'à l'achèvement complet des missions contractuelles.Certains contrats peuvent se terminer à la...
Marchés publics : ne pas négliger les clauses de propriété intellectuelle

Marchés publics : ne pas négliger les clauses de propriété intellectuelle

Certains marchés nécessitent d’introduire une clause de cession des droits de propriété intellectuelle. Afin d’aider les acheteurs, l’Agence du patrimoine immatériel de l’Etat a...

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