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Maîtrise d'œuvre

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Remise de l'ouvrage au gestionnaire

Remise de l'ouvrage au gestionnaire

En général, la remise de l'ouvrage au gestionnaire est prévue au cours de la période qui suit immédiatement la réception. Les services gestionnaires interviennent parfois avant la...
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Livret d'accueil du futur occupant

Livret d'accueil du futur occupant

Il paraît logique que les constructeurs apportent la connaissance de l'ouvrage à l'acquéreur ou à l'occupant, que ce soit un logement ou une maison individuelle. Par constructeurs, il faut...
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Un équipement de choix pour les rames de tram

Un équipement de choix pour les rames de tram

Marseille -
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À défaut d'écrit signé, la charge de la preuve du contenu du contrat de maîtrise d'œuvre revient au maître d'œuvre

Construction - Cass. 3e civ. , 6 septembre 2018, n° 17-21.329
31/01/2019 | 
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INDEX DES MAÎTRES D'ŒUVRE

06/01/2019 | 
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Alep crée la surprise dans les sites touristiques

Après avoir aménagé le Jardin d'acclimatation de Paris, l'agence de paysagistes s'attaque au mont Ventoux.
28/12/2018 | 
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Jurisprudence

Surveillance des travaux par le maître d'oeuvre : une faute simple suffit

Surveillance des travaux par le maître d'oeuvre : une faute simple suffit

Les fautes des constructeurs tenus à la garantie décennale permettent d’évaluer leurs contributions respectives. En cas de manquement dans sa mission de surveillance, le maître d’œuvre...
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Solde des marchés de maîtrise d'œuvre

Solde des marchés de maîtrise d'œuvre

Le solde du marché de maîtrise d'œuvre ne peut intervenir qu'à l'achèvement complet des missions contractuelles.Certains contrats peuvent se terminer à la...
Marchés publics : ne pas négliger les clauses de propriété intellectuelle

Marchés publics : ne pas négliger les clauses de propriété intellectuelle

Certains marchés nécessitent d’introduire une clause de cession des droits de propriété intellectuelle. Afin d’aider les acheteurs, l’Agence du patrimoine immatériel de l’Etat a...
L'hôpital du futur prépare son atterrissage avec soin

L'hôpital du futur prépare son atterrissage avec soin

Lens-Liévin -
19/10/2018 | 

Jurisprudence

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Marchés publics de travaux : pour le décompte général tacite, notifiez aussi le maître d'œuvre !

Jurisprudence -
19/10/2018 | 
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A Toulouse, un appel d'offres infructueux repousse la 3e ligne de métro à 2025

A Toulouse, un appel d'offres infructueux repousse la 3e ligne de métro à 2025

Tisséo justifie ce «décalage» par un appel d’offres infructueux sur la maîtrise d’œuvre technique. Le projet à 2,4 Mds € prendra 1 an de retard.
A Strasbourg, un chantier 5 étoiles pour cet hôtel historique

A Strasbourg, un chantier 5 étoiles pour cet hôtel historique

Le bâtiment de l’ancien hôtel de police, en plein centre-ville, se transformera en un établissement 5 étoiles. Vinci Immobilier, qui pilotera cette reconversion, vient d'en présenter le...
28/09/2018 | 
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BORDEAUX BASSINS A FLOT

BORDEAUX BASSINS A FLOT

La mutation des Bassins à flot, à Bordeaux, en quartier résidentiel, lancée en 2009, a évité les procédures traditionnelles de ZAC : Nicolas Michelin (ANMA), urbaniste en chef, a mis en...
17/09/2018 | 

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