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Montauban : Le musée Ingres Bourdelle prend des airs de palais
27/12/2019 |
Hauts-de-France : 89 km du futur canal Seine-Nord attribués
20/12/2019 |
Facturation électronique : les TPE prêtes à franchir le cap le 1er janvier ?
En 2020, les très petites entreprises ne pourront plus transmettre de factures papier dans le cadre des marchés publics. Une étape qui devrait être franchie sans accrocs, estiment le Cnoa et...
19/12/2019 |
Marchés de maîtrise d’œuvre : le Cnoa publie un guide pour les bailleurs sociaux
Depuis l’entrée en vigueur de la loi Elan, les règles de passation des marchés de maîtrise d’œuvre pour les bailleurs sociaux se sont assouplies. Le Conseil national de l’ordre des...
25/10/2019 |
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Marchés de maîtrise d'œuvre hors concours : toute peine mérite salaire
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06/09/2019 |
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19/04/2019 |
Livret d'accueil du futur occupant
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11/03/2019 |
Un équipement de choix pour les rames de tram
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08/02/2019 |
INDEX DES MAÎTRES D'ŒUVRE
06/01/2019 |
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Surveillance des travaux par le maître d'oeuvre : une faute simple suffit
Les fautes des constructeurs tenus à la garantie décennale permettent d’évaluer leurs contributions respectives. En cas de manquement dans sa mission de surveillance, le maître d’œuvre...
17/12/2018 |
Solde des marchés de maîtrise d'œuvre
Le solde du marché de maîtrise d'œuvre ne peut intervenir qu'à l'achèvement complet des missions contractuelles.Certains contrats peuvent se terminer à la...
29/11/2018 |
Marchés publics : ne pas négliger les clauses de propriété intellectuelle
Certains marchés nécessitent d’introduire une clause de cession des droits de propriété intellectuelle. Afin d’aider les acheteurs, l’Agence du patrimoine immatériel de l’Etat a...
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