Connexion Je m’abonne
 Mes services
Le Moniteur Pass Activé
Offres abonnement le moniteur Testez le moniteur numérique Inscrivez-vous aux newsletters
Inscrivez-vous aux webinars

    En direct

    Maîtrise d'œuvre

    Fermé
    Remise de l'ouvrage au gestionnaire

    Remise de l'ouvrage au gestionnaire

    En général, la remise de l'ouvrage au gestionnaire est prévue au cours de la période qui suit immédiatement la réception. Les services gestionnaires interviennent parfois avant la...
    11/03/2019 | 
    Droit immobilier,  Education,  Conception réalisation
    Fermé
    Livret d'accueil du futur occupant

    Livret d'accueil du futur occupant

    Il paraît logique que les constructeurs apportent la connaissance de l'ouvrage à l'acquéreur ou à l'occupant, que ce soit un logement ou une maison individuelle. Par constructeurs, il faut...
    11/03/2019 | 
    Droit immobilier,  Logement social,  Maison individuelle
    Fermé
    Un équipement de choix pour les rames de tram

    Un équipement de choix pour les rames de tram

    Marseille -
    08/02/2019 | 
    Bouches-du-Rhône,  Equipement,  Maintenance
    Fermé

    À défaut d'écrit signé, la charge de la preuve du contenu du contrat de maîtrise d'œuvre revient au maître d'œuvre

    Construction - Cass. 3e civ. , 6 septembre 2018, n° 17-21.329
    31/01/2019 | 
    Opérations immobilières
    Fermé

    INDEX DES MAÎTRES D'ŒUVRE

    06/01/2019 | 
    Fermé

    Alep crée la surprise dans les sites touristiques

    Après avoir aménagé le Jardin d'acclimatation de Paris, l'agence de paysagistes s'attaque au mont Ventoux.
    28/12/2018 | 
    Hérault,  Landes,  Lot
    Fermé

    Jurisprudence

    Surveillance des travaux par le maître d'oeuvre : une faute simple suffit

    Surveillance des travaux par le maître d'oeuvre : une faute simple suffit

    Les fautes des constructeurs tenus à la garantie décennale permettent d’évaluer leurs contributions respectives. En cas de manquement dans sa mission de surveillance, le maître d’œuvre...
    17/12/2018 | 
    Profession,  Réglementation,  Réglementation des marchés publics
    Fermé
    Solde des marchés de maîtrise d'œuvre

    Solde des marchés de maîtrise d'œuvre

    Le solde du marché de maîtrise d'œuvre ne peut intervenir qu'à l'achèvement complet des missions contractuelles.Certains contrats peuvent se terminer à la...
    29/11/2018 | 
    Droit immobilier,  Maîtrise d'ouvrage,  Exécution du marché
    Marchés publics : ne pas négliger les clauses de propriété intellectuelle

    Marchés publics : ne pas négliger les clauses de propriété intellectuelle

    Certains marchés nécessitent d’introduire une clause de cession des droits de propriété intellectuelle. Afin d’aider les acheteurs, l’Agence du patrimoine immatériel de l’Etat a...
    13/11/2018 | 
    Réglementation des marchés publics,  CCAG prestations intellectuelles
    L'hôpital du futur prépare son atterrissage avec soin

    L'hôpital du futur prépare son atterrissage avec soin

    Lens-Liévin -
    19/10/2018 | 
    Accessibilité,  Technique,  Pas-de-Calais

    Jurisprudence

    Fermé

    Marchés publics de travaux : pour le décompte général tacite, notifiez aussi le maître d'œuvre !

    Jurisprudence -
    19/10/2018 | 
    Exécution du marché
    Fermé
    A Toulouse, un appel d'offres infructueux repousse la 3e ligne de métro à 2025

    A Toulouse, un appel d'offres infructueux repousse la 3e ligne de métro à 2025

    Tisséo justifie ce «décalage» par un appel d’offres infructueux sur la maîtrise d’œuvre technique. Le projet à 2,4 Mds € prendra 1 an de retard.
    04/10/2018 | 
    Ingénierie,  Haute-Garonne,  Travaux publics
    A Strasbourg, un chantier 5 étoiles pour cet hôtel historique

    A Strasbourg, un chantier 5 étoiles pour cet hôtel historique

    Le bâtiment de l’ancien hôtel de police, en plein centre-ville, se transformera en un établissement 5 étoiles. Vinci Immobilier, qui pilotera cette reconversion, vient d'en présenter le...
    28/09/2018 | 
    Bas-Rhin,  Maîtrise d'ouvrage,  Tertiaire
    Fermé
    BORDEAUX BASSINS A FLOT

    BORDEAUX BASSINS A FLOT

    La mutation des Bassins à flot, à Bordeaux, en quartier résidentiel, lancée en 2009, a évité les procédures traditionnelles de ZAC : Nicolas Michelin (ANMA), urbaniste en chef, a mis en...
    17/09/2018 | 
    Gironde,  Bardage,  Produits et matériels
    Testez LeMoniteur.fr en mode abonné. Gratuit et sans engagement pendant 15 jours.

    recevez nos newsletters

    articles les plus lus

    Formations

    Evénements

    Appels d’offres

    Dernières offres d'emploi

    Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

    Urbanisme de dalle

    Urbanisme de dalle

    Date de parution : 03/2019

    Voir

    Dictionnaire du droit de l’urbanisme

    Dictionnaire du droit de l’urbanisme

    Date de parution : 02/2019

    Voir

    Accessibilité en ville : guide des équipements publics

    Accessibilité en ville : guide des équipements publics

    Date de parution : 02/2019

    Voir

    Accéder à la Boutique