Maîtrise d'ouvrage

Collectivités locales
ERP

31 oct. 2016

Le maître d'ouvrage de la semaine

CIAS Bar-le-Duc Sud Meuse (Bar-le-Duc, 55) - Proposez vos informations à : agnes.delanoe@lemoniteur. fr

Sélection de projets à surveiller dans votre région

Bâtiment
Corse

31 oct. 2016

Sélection de projets à surveiller dans votre région

Chaque semaine, grâce à la veille réalisée par son partenaire « Vecteur Plus », « Le Moniteur » sélectionne des projets « à surveiller » (intentions de maîtres d'ouvrage, actes administratifs, décisions d'urbanisme, logements autorisés, etc. ).

Collectivités locales
Ille-et-Vilaine

31 oct. 2016

Le maître d'ouvrage de la semaine

Rennes Métropole (Rennes, 35) - Proposez vos informations à : agnes.delanoe@lemoniteur. fr

Bâtiment
Isère

31 oct. 2016

Sélection de projets à surveiller dans votre région

Chaque semaine, grâce à la veille réalisée par son partenaire « Vecteur Plus », « Le Moniteur » sélectionne des projets « à surveiller » (intentions de maîtres d'ouvrage, actes administratifs, décisions d'urbanisme, logements autorisés, etc. ).

Collectivités locales
Bâtiment

31 oct. 2016

Sélection de projets à surveiller dans votre région

Chaque semaine, grâce à la veille réalisée par son partenaire « Vecteur Plus », « Le Moniteur » sélectionne des projets « à surveiller » (intentions de maîtres d'ouvrage, actes administratifs, décisions d'urbanisme, logements autorisés, etc. ).

Collectivités locales
Charente-Maritime

31 oct. 2016

Le maître d'ouvrage de la semaine

Rochefort Habitat Océan (Rochefort, 17) - Proposez vos informations à : agnes.delanoe@lemoniteur.fr

Var

31 oct. 2016

Le maître d'ouvrage de la semaine

Var Habitat (La Valette-du-Var 83) - Proposez vos informations à : agnes.delanoe@lemoniteur. fr

Constructeurs, quel recours en cas de faute du maître d’ouvrage public délégué ?

Commande publique
delegue

28 oct. 2016

Constructeurs, quel recours en cas de faute du maître d’ouvrage public délégué ?

Lorsque le mandataire du maître d’ouvrage commet des fautes pendant l’exécution d’un marché public de travaux, l’entreprise ne peut engager que la responsabilité quasi-délictuelle – et non contractuelle - de celui-ci. Le Conseil d’Etat en a précisé les modalités dans un récent...

Collectivités locales
Bâtiment

28 oct. 2016

Sélection de projets à surveiller dans votre région

Chaque semaine, grâce à la veille réalisée par son partenaire « Vecteur Plus », « Le Moniteur » sélectionne des projets « à surveiller » (intentions de maîtres d'ouvrage, actes administratifs, décisions d'urbanisme, logements autorisés, etc.).

Collectivités locales
Morbihan

28 oct. 2016

Le maître d'ouvrage de la semaine

Proposez vos informations à : agnes.delanoe@lemoniteur. fr

Collectivités locales
Bâtiment

28 oct. 2016

Sélection de projets à surveiller dans votre région

Chaque semaine, grâce à la veille réalisée par son partenaire « Vecteur Plus », « Le Moniteur » sélectionne des projets « à surveiller » (intentions de maîtres d'ouvrage, actes administratifs, décisions d'urbanisme, logements autorisés, etc. ).

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28 oct. 2016

Le maître d'ouvrage de la semaine

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Bâtiment

28 oct. 2016

Sélection de projets à surveiller dans votre région

Chaque semaine, grâce à la veille réalisée par son partenaire « Vecteur Plus », « Le Moniteur » sélectionne des projets « à surveiller » (intentions de maîtres d'ouvrage, actes administratifs, décisions d'urbanisme, logements autorisés, etc. ).

Collectivités locales
Nord

28 oct. 2016

Le maître d'ouvrage de la semaine

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Maîtrise d'ouvrage / Page 92

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Constructeurs, quel recours en cas de faute du maître d’ouvrage public délégué ?

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