Maîtrise d'ouvrage

Puy-de-Dôme

29 août 2017

Clerdôme (Clermont-Ferrand, 63)

Le maître d'ouvrage de la semaine -

Collectivités locales
Immobilier

29 août 2017

GreenCity Immobilier (Toulouse, 31)

Le maître d'ouvrage de la semaine -

Sélection de projets à surveiller dans votre région

Collectivités locales
Bâtiment

29 août 2017

Sélection de projets à surveiller dans votre région

Chaque semaine, grâce à la veille réalisée par son partenaire « Vecteur Plus », « Le Moniteur » sélectionne des projets « à surveiller » (intentions de maîtres d'ouvrage, actes administratifs, décisions d'urbanisme, logements autorisés, etc. ).

Proposez vos informations à : agnes.delanoe@lemoniteur.fr - Groupe Edouard Denis (Le Touquet, 62)

Collectivités locales
Denis Dessus

29 août 2017

Proposez vos informations à : agnes.delanoe@lemoniteur.fr - Groupe Edouard Denis (Le Touquet, 62)

Le maître d'ouvrage de la semaine -

Collectivités locales
Bâtiment

29 août 2017

Sélection de projets à surveiller dans votre région

Chaque semaine, grâce à la veille réalisée par son partenaire « Vecteur Plus », « Le Moniteur » sélectionne des projets « à surveiller » (intentions de maîtres d'ouvrage, actes administratifs, décisions d'urbanisme, logements autorisés, etc.).

Proposez vos informations à : agnes.delanoe@lemoniteur.fr - Alila Grand Est (Metz, 57/Strasbourg, 67)

Collectivités locales
Moselle

29 août 2017

Proposez vos informations à : agnes.delanoe@lemoniteur.fr - Alila Grand Est (Metz, 57/Strasbourg, 67)

Le maître d'ouvrage de la semaine -

Le maître d'ouvrage peut contrôler l'exécution effective des travaux du sous-traitant

Jurisprudence
Sous-traitance
Marchés publics

25 août 2017

Le maître d'ouvrage peut contrôler l'exécution effective des travaux du sous-traitant

Paiement direct -

Architecture
Oscar Niemeyer

28 juil. 2017

Chambres à part

J'irai dormir chez Jean Nouvel. Ou chez Oscar Niemeyer. Ou alors chez Frank Gehry. A aimer les grandes signatures de l'architecture, on s'imagine volontiers passer quelques heures - quelques nuits ! -entre des murs d'exception. Or, de par le monde, de luxueux hôtels...

Règlement de marchés publics de travaux : le titulaire peut rechercher la responsabilité quasi-délictuelle des autres participants

Commande publique
Exécution du marché

26 juil. 2017

Règlement de marchés publics de travaux : le titulaire peut rechercher la responsabilité quasi-délictuelle des autres participants

Si une entreprise qui souhaite contester un décompte général peut rechercher la responsabilité contractuelle du maître d’ouvrage, elle peut aussi rechercher la responsabilité quasi-délictuelle des autres participants à la même opération de construction. C’est ce qu’il ressort d’une...

Le maître d'ouvrage donne des gages aux PME

Conjoncture
PME du BTP

21 juil. 2017

Le maître d'ouvrage donne des gages aux PME

Le bilan des marchés déjà conclus incite à l'optimisme chez les PME, auxquelles 20 % des contrats sont promis.

Sous-traitance : portée et limite de l’action directe

Marchés privés
Réglementation

20 juil. 2017

Sous-traitance : portée et limite de l’action directe

La banque, caution d’une entreprise principale défaillante, peut réclamer au maître d’ouvrage les sommes qu’elle a payées au sous-traitant en garantie du marché sous-traité. Pas plus.

Bâtiment
Corse

14 juil. 2017

Sélection de projets à surveiller dans votre région

Chaque semaine, grâce à la veille réalisée par son partenaire « Vecteur Plus », « Le Moniteur » sélectionne des projets « à surveiller » (intentions de maîtres d'ouvrage, actes administratifs, décisions d'urbanisme, logements autorisés, etc. ).

Hautes-Alpes

14 juil. 2017

OPH des Hautes-Alpes (Gap, 05)

Le maître d'ouvrage de la semaine -

Collectivités locales
Bâtiment

14 juil. 2017

Sélection de projets à surveiller dans votre région

Chaque semaine, grâce à la veille réalisée par son partenaire « Vecteur Plus », « Le Moniteur » sélectionne des projets « à surveiller » (intentions de maîtres d'ouvrage, actes administratifs, décisions d'urbanisme, logements autorisés, etc. ).

Maîtrise d'ouvrage / Page 56

Clerdôme (Clermont-Ferrand, 63)

GreenCity Immobilier (Toulouse, 31)

Sélection de projets à surveiller dans votre région

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Sélection de projets à surveiller dans votre région

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Le maître d'ouvrage peut contrôler l'exécution effective des travaux du sous-traitant

Chambres à part

Règlement de marchés publics de travaux : le titulaire peut rechercher la responsabilité quasi-délictuelle des autres participants

Le maître d'ouvrage donne des gages aux PME

Sous-traitance : portée et limite de l’action directe

Sélection de projets à surveiller dans votre région

OPH des Hautes-Alpes (Gap, 05)

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