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Maîtrise d'ouvrage - page 299

La cotraitance

Les entreprises candidates à un marché public peuvent décider de répondre à un avis d'appel public à la concurrence par une offre groupée. Quand et comment s'organiser ?L'article 46-1 du...

Bonnes moeurs

Norme NF P 03-001 Rémunération de l'entrepreneur : primes, pénalités, indemnisations (1re partie)

La rémunération de l'entrepreneur modifiée, le cas échéant, par voie d'avenant, d'actualisation ou de révision, peut encore évoluer en fonction du retard ou de l'avance dans le début et...

Le contrat de maîtrise d'oeuvre

Dans le cadre d'un marché privé, quelle forme et quel contenu donner au contrat régissant les relations entre un maître d'ouvrage et un maître d'oeuvre ?Le maître d'oeuvre a généralement...
Fermé

Marchés privés de travaux Utiliser la garantie de paiement

La garantie de paiement vise à protéger les entreprises titulaires de marchés privés contre le risque de défaillance des maîtres d'ouvrage. Obligatoire au-delà d'un seuil de 12 000 euros...

Fiche N° 6 : L'humidité en sous-sol des bâtiments

Jurisprudence

FORBACH-SARREBRUCK L'Eurozone tourne la page charbonnière Reconversion sans frontière

Sous l'impulsion des collectivités territoriales se crée une zone d'activités économiques d'un genre nouveau. L'Eurozone doit concrétiser une des premières applications des accords de...

Jurisprudence

Responsabilité du maître de l'ouvrage en cas de sous-traitance occulte

Cass. 3e civ. 24 janvier 2001, Sté Interdiscount France et a., c/Sté Techniclim no 84 FS-D.

AIN / RHONE / ISERE La liaison autoroutière entre l'A42 et l'A43 sera ouverte en 2003

La SAPRR vient de lancer le chantier de l'A432
09/03/2001 | 

BET Quelle responsabilité encourent les bureaux d'études techniques vis-à-vis du maître d'ouvrage ?

Base juridique : articles 1382, 1792 et suivants du Code civil ; Cour de cassation, 3e civ., 10 octobre 1995 ; Cour de cassation, 3e civ., 17 mars 1999.

GIRONDE L'appel des maîtres d'ouvrage aux entreprises du bois

Un débat a réuni entrepreneurs, prescripteurs et donneurs d'ordre

LIGUEIL (37) Collège

09/03/2001 | 

THOUARE-SUR-LOIRE (44) Collège

SEINE-ET-MARNE Un nouveau centre commercial va être construit à Collégien

Une rencontre avec le groupe franco-américain BEG SA organisée par le BTP 77
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