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Maître d’œuvre

Equerre d’argent 2020 : il est encore temps de candidater

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Architectes, paysagistes ou maîtres d’ouvrage, vous aviez laissé passer la date ? Rien n’est perdu ! Le délai pour candidater aux Prix d’architecture Moniteur/AMC est prolongé. Vous avez...
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Jurisprudence

Troubles de voisinage : le maître d’ouvrage condamné peut-il se retourner contre le maître d’œuvre ?

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Le maître d’ouvrage peut se trouver contraint d’indemniser les voisins pour les nuisances anormales causées par le chantier. Pour se retourner contre le maître d’œuvre, encore doit-il...
Facturation des marchés publics : les maîtres d’œuvre doivent basculer dans le numérique, confirme Bercy

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Dans le cadre des marchés publics de travaux, les maîtres d’œuvre doivent intervenir dans le circuit Chorus pro pour valider les demandes de paiement des entreprises. Pour les accompagner,...

Jurisprudence

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Il appartient au maître d'œuvre de prouver l'étendue de sa mission

Contrats -

Point de vue

Quand la compétence du maître d'ouvrage exonère le maître d'oeuvre de sa responsabilité

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Une décision rendue en appel - et récemment devenue définitive - atténue la condamnation d'un maître d'oeuvre pour manquement à son devoir de conseil, au motif que le maître d'ouvrage...
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Jurisprudence

Les conditions de la condamnation solidaire pour le règlement d’un marché public de travaux

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Avant de prononcer une condamnation solidaire, le juge administratif doit vérifier la nature des sommes composants le décompte général. C’est ce qui ressort d’une récente décision du...

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