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Maître d’œuvre

Equerre d’argent 2020 : il est encore temps de candidater

Equerre d’argent 2020 : il est encore temps de candidater

Architectes, paysagistes ou maîtres d’ouvrage, vous aviez laissé passer la date ? Rien n’est perdu ! Le délai pour candidater aux Prix d’architecture Moniteur/AMC est prolongé. Vous avez...

11/09/2020 |

Maître d’œuvre, Prix de l'Equerre d'argent, Paysagistes concepteurs

Fermé

Jurisprudence

Troubles de voisinage : le maître d’ouvrage condamné peut-il se retourner contre le maître d’œuvre ?

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Le maître d’ouvrage peut se trouver contraint d’indemniser les voisins pour les nuisances anormales causées par le chantier. Pour se retourner contre le maître d’œuvre, encore doit-il...

11/06/2020 |

Maître d’œuvre, Réglementation, Marchés privés

Facturation des marchés publics : les maîtres d’œuvre doivent basculer dans le numérique, confirme Bercy

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Dans le cadre des marchés publics de travaux, les maîtres d’œuvre doivent intervenir dans le circuit Chorus pro pour valider les demandes de paiement des entreprises. Pour les accompagner,...

26/02/2019 |

Maître d’œuvre, Marchés publics, Facturation électronique

Jurisprudence

Fermé

Il appartient au maître d'œuvre de prouver l'étendue de sa mission

30/11/2018 |

Maître d’œuvre, Réglementation, Marchés privés

Point de vue

Quand la compétence du maître d'ouvrage exonère le maître d'oeuvre de sa responsabilité

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Une décision rendue en appel - et récemment devenue définitive - atténue la condamnation d'un maître d'oeuvre pour manquement à son devoir de conseil, au motif que le maître d'ouvrage...

21/09/2018 |

Maître d’œuvre, Réglementation, Jurisprudence

Fermé

Jurisprudence

Les conditions de la condamnation solidaire pour le règlement d’un marché public de travaux

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Avant de prononcer une condamnation solidaire, le juge administratif doit vérifier la nature des sommes composants le décompte général. C’est ce qui ressort d’une récente décision du...

16/07/2018 |

Maître d’œuvre, Décompte général et définitif, Marchés publics

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Ré(investir) les toits

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Date de parution : 11/2020

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Marchés privés de construction : guide de rédaction des contrats

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Date de parution : 11/2020

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L'urbanisme commercial

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Date de parution : 11/2020

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