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Maison individuelle - page 30

Fermé

Le constructeur doit respecter les prescriptions du permis de construire

Construction de maisons individuelles -
Point.P inaugure sa première agence labellisée BBC

Point.P inaugure sa première agence labellisée BBC

Environnement - Situé aux Pavillons-sous-bois (93), le point de vente s'inscrit dans le programme de bâtiments performants du Groupe Point.P.
19/12/2012 | 
Marseille 2013 : l’année capitale de la culture aura sa porte d’entrée

Marseille 2013 : l’année capitale de la culture aura sa porte d’entrée

A moins d’un moins du lancement de l’évènement, la ville achève la réalisation du Pavillon M, future vitrine de l’année de la culture.
14/12/2012 | 
Maisons individuelles : démêler les « vrais » des « faux » constructeurs

Maisons individuelles : démêler les « vrais » des « faux » constructeurs

Halte à la concurrence déloyale dans le secteur de la construction individuelle ! Pour le député Gilles Bourdouleix, qui a interpellé le ministre délégué en charge de l’Economie sociale...
13/12/2012 | 
Une architecte, deux maisons et une même "philosophie"

Une architecte, deux maisons et une même "philosophie"

Caler la construction au plus près du terrain et aller chercher les vues. Tel était le credo de l’architecte marseillaise Corinne Vezzoni pour les deux maisons individuelles qu’elle a...
11/12/2012 | 
Maison parasismique : exigence de rigueur

Maison parasismique : exigence de rigueur

Maçonnerie - Une rencontre technique de l’industrie du béton a permis de rappeler les principes de la construction parasismique de maison individuelle en parpaings. Difficulté...
07/12/2012 | 

Jurisprudence

Une maison individuelle peut comporter plusieurs logements

Une maison individuelle peut comporter plusieurs logements

Comment définir une maison individuelle ? La question peut paraître saugrenue, et pourtant le juge administratif a été amené à se prononcer plusieurs fois sur cette question via les...
06/12/2012 | 
Fermé

Le garant de livraison dispose d’un recours contre le constructeur

Contrat de construction de maison individuelle (CCMI) -
Bimby, remède miracle pour densifier le pavillonnaire?

Bimby, remède miracle pour densifier le pavillonnaire?

Piloté par le CETE Normandie Centre et le CETE Ile-de-France, le projet de recherche Bimby s'est penché de 2009 à 2012 sur la faible densité des quartiers pavillonnaires. Un des moyens...
29/11/2012 | 
Fermé

Le cautionnement du sous-traitant peut-il résulter d’un accord-cadre ?

Construction - Contrats de la construction -
Fermé

Le garant dispose-t-il d’un recours subrogatoire contre le constructeur de maison individuelle défaillant ?

Construction - Responsabilités et assurances -
Maison individuelles: les constructeurs à marche forcée vers la RT2012

Maison individuelles: les constructeurs à marche forcée vers la RT2012

Une vraie révolution technique, économique et culturelle. La RT 2012, applicable au 1er janvier à tous les logements, est ainsi qualifiée par les constructeurs de maisons individuelles.Si...
Fermé

Le Conseil d’État bouscule la notion de maison individuelle

Urbanisme et environnement - Cet arrêt conduit la Haute juridiction à préciser les critères permettant de caractériser la notion de « maison individuelle » en droit de...
22/11/2012 | 
Trois prix et deux mentions au Grand prix d’architecture de l’académie des Beaux-arts 2012

Trois prix et deux mentions au Grand prix d’architecture de l’académie des Beaux-arts 2012

L’académie des Beaux-arts avait retenu pour cette édition le thème de la maison individuelle...
20/11/2012 | 

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